Architectural, construction, engineering and inspection services (Франция - Тендер #41476188) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune de bezons Номер конкурса: 41476188 Дата публикации: 05-05-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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réalisation d"une mission de maîtrise d"oeuvre portant sur l"aménagement des cours et de l"intérieur du groupe scolaire Albert 1er à Bezons (95870)
Reference number: 2317réalisation d"une mission de maîtrise d"oeuvre portant sur l"aménagement des cours et de l"intérieur du groupe scolaire Albert 1er, qui sera situé sur le territoire de la commune de Bezons (95870)
territoire de la commune de Bezons
réalisation d"une mission de maîtrise d"oeuvre portant sur l"aménagement des cours et de l"intérieur du groupe scolaire Albert 1er, qui sera situé sur le territoire de la commune de Bezons (95870)
chaque candidat devra fournir une attestation d"inscription en cours de validité au Conseil National de l"ordre des Architectes ou toute attestation équivalente
modalités de paiement et de financement du marché public:le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres).Dans le cadre de l"exécution du marché public, des avances et des acomptes pourront être versées au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et de l"acte d"engagement (A.E.).En application des articles R. 2192-10 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes