Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
lot 4tp- maçonnerie/ Pierre de taille
Numéro de référence: 2021-044-045_4TP
II.1.2)Code CPV principal
45262510 Maçonnerie de pierres
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d"exécution:
cathédrale Notre-Dame de Paris
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
le lot 4 TP Pignons a pour objet la restauration des deux pignons nord et sud du transept avec les tourelles d"angles. Le lot a notamment pour objet les travaux suivants :-
aspiration des parements de pierre à la brosse douce et à l"aspirateur THE ;- suppression des coulures et des projections de plomb fondu présentes sur les maçonneries par action
mécanique, sans altération de la surface de la pierre ;- brossage des parements et traitement biocide, algicide et fongicide ;- purge des ragréages et toutes parties desquamées
;- démontage des maçonneries de pierre de taille avec décrottage ;- démontage des étaiements en place au fur et à mesure des démontages des maçonneries ;- refouillement en
démolition et remplacement en incrustement isolé/contiguë des morceaux de pierre vétustes ;- fourniture, taille et pose de parements neufs ;- ragréages et rejointoiement au
mortier de chaux ou au plomb, selon cas de figure ;- bio minéralisant de protection et de consolidation des épidermes en pierre ;- traitement des renforts métalliques des
tourelles
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Fin: 08/12/2024
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
cathédrale Notre-Dame de Paris
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
27/04/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: dubocq
Adresse postale: 1 rue du cd
Ville: Saint-Vrain
Code NUTS:
FR France
Code postal: 91770
Pays: France
Adresse internet:
https://dubocqsa.fr/
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: lanfry
Adresse postale: 18 imp barbet
Ville: Deville-les-Rouen
Code NUTS:
FR France
Code postal: 76250
Pays: France
Adresse internet:
https://www.monument.be/
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 3 580 651.00 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
3 580 651,21 euro(s) HT, décomposés comme suit :- montant global et forfaitaire : 1 115 651,21 euro(s) HT- montant maximum de l"accord-cadre à bons de commande : 2 465 000
euro(s) HT (montant du DQE : 1 559 637,32 euro(s) Ht)
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
VI.4.2)Organe chargé des procédures de
médiation
Nom officiel: comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 6 rue Louise-Weiss
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être
introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être
intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
Nom officiel: greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75003
Pays: France
Téléphone: +33 144594
Adresse internet:
http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
02/05/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
45262512 Maçonnerie de pierres de taille
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45212314 Travaux de construction de monuments historiques ou de mémoriaux
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d"exécution:
paris, Cathédrale Notre-Dame
VII.1.4)Description des prestations:
l"Avenant a pour objet le relèvement du montant maximum du marché à 3 100 000 euro(s) HT pour toute sa durée. En effet, des travaux supplémentaires sont devenus nécessaires
concernant le remplacement de pierres en raison de leur état sanitaire. Ce motif implique leur dépose, leur fourniture et leur repose. L"Avenant no1 a pour objet le relèvement du
montant maximum de la partie accord-cadre à bons de commande de 635 000 euro(s) (H.T.). Ainsi, le montant maximum du marché, initialement fixé à 2 465 000 euro(s) HT pour toute
sa durée, est porté à 3 100 000 euro(s) (H.T.).
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Fin: 08/12/2024
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
paris, Cathédrale Notre-Dame
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 4 215 651.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: lanfry
Adresse postale: 18 imp Barbet
Ville: Deville-les-Rouen
Code NUTS:
FR France
Code postal: 76250
Pays: France
Adresse internet:
https://www.monument.be/
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: dubocq
Adresse postale: 1 rue du cd 8 SAINT-VRAIN
Ville: Saint-Vrain
Code NUTS:
FR France
Code postal: 91770
Pays: France
Adresse internet:
https://dubocqsa.fr/
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
l"Avenant a pour objet le relèvement du montant maximum du marché à 3 100 000 euro(s) HT pour toute sa durée
VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72,
paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
en effet, des travaux supplémentaires sont devenus nécessaires concernant le remplacement de pierres en raison de leur état sanitaire. Ce motif implique leur dépose, leur
fourniture et leur repose
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 3 580 651.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 4 215 651.00 EUR