Special workwear (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41142538)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville d"antibes Juan-Les-Pins
      direction de la commande publique 11 boulevard Chancel BP 2205
      Antibes Cedex
      06606
      France
      Téléphone: +33 492905280
      Courriel: commandepub-gestadm@ville-antibes.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marches-securises.fr/entreprise/?
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marches-securises.fr/entreprise/?
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition de vêtements, d"accessoires et de chaussures

         Numéro de référence: 23f039_23f043
         
      2. Code CPV principal:
         18130000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         acquisition de vêtements, d"accessoires et de chaussures

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 3 300 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         vêtements techniques de travail

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         18130000, 18100000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         antibes (06600)

      4. Description des prestations:
         

         vêtements techniques de travail

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 70
         Coût - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 décembre 2024. L"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          vêtements de sports et loisirs

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          18412000, 37411300
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          antibes (06600)

      17. Description des prestations:
          

          vêtements de sports et loisirs

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 décembre 2024. L"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          vêtements et équipement pour la Police Municipale

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          35811200, 18222000, 18110000, 18832000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          antibes (06600)

      30. Description des prestations:
          

          vêtements et équipement pour la Police Municipale

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 70
          Coût - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 décembre 2024. L"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          equipements de Protection Individuels (Epi)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          35113400, 18444200, 18831000, 18830000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          antibes (06600)

      43. Description des prestations:
          

          equipements de Protection Individuels (Epi)

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 70
          Coût - Pondération: 30
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 décembre 2024. L"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          tenues administratives et de représentation

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          18222000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          antibes (06600)

      56. Description des prestations:
          

          tenues administratives et de représentation

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 36
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2024 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu"au 31 décembre 2024. L"Accord-Cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 2 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2026

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d"un document unique de marché européen (D.U.M.E.). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le sitewww.economie.gouv.fr. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :Les renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise :- la lettre de candidature (Dc1) ;- déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L.2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la Commande Publique et qu"il est en règle au regard des articlesl. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés, conformément àl"article R. 2143-3 du Code de la Commande Publique ;

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         les renseignements concernant la capacité économique et financière de l"entreprise tels que prévus à l"article R. 2142-6 du Code de la Commande Publique :- déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l"entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du Code de la Commande Publique :- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années ;- présentation d"une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         pour le lot no2, la présente consultation comporte, au titre des articles L. 2112-2 et L. 2112-3 du Code de la Commande Publique, une clause environnementale dont le respect est obligatoire. Les détails sont indiqués dans le règlement de la consultation. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L"Entreprise mandataire d"un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d"un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l"accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-06-12
      Heure locale: 14:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-06-12
      Heure locale: 14:00
      

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