Occupational clothing (Франция - Тендер #41142189) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: commune du petit quevilly Номер конкурса: 41142189 Дата публикации: 26-04-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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acquisition Et Livraison, Location Et Entretien De Vetements De Travail, Chaussures, Accessoires Epi Et Linge De Maison - relance Des Lots 1 - 3 - 4 - 6 Et 9
Reference number: 23mpq04la présente consultation concerne porte sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :La fourniture et la livraison de blouses pour les agents d"entretienlot 6 :La location et l"entretien de vêtements de travail et d"équipements de Protection Individuelle (Epi) pour le personnel de la direction techniquelot 9 :La fourniture et la livraison de linge de maison
fourniture et livraison de vêtements de sport
Lot No: 01conditions fixées à l"article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly
fourniture et livraison de vêtements de sportmaximum annuel : 7.000,00 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centrale
Lot No: 03conditions fixées à l"article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly
fourniture et livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralemaximum annuel : 15.000,00 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
fourniture et livraison de blouses pour les agents d"entretien
Lot No: 04conditions fixées à l"article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly
fourniture et livraison de blouses pour les agents d"entretienmaximum annuel : 8.000,00 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
location et entretien de vêtements de travail et Epi pour les agents de la direction technique
Lot No: 06conditions fixées à l"article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly
location et entretien de vêtements de travail et Epi pour les agents de la direction techniquemaximum annuel : 10.000,00 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
fourniture et livraison de linge de maison
Lot No: 09conditions fixées à l"article 8.4 du Ccap 76140 - petit-Quevilly
fourniture et livraison de linge de maisonmaximum annuel : 7.000,00 euro(s) (H.T.).
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Au budget communal
hôtel de Ville
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.mpe76.fr/ -La présente consultation concerne l"acquisition et la livraison, la location et l"entretien de vêtements de travail, de chaussures, d"accessoires, d"epi et de linge de maison. Elle fait suite à une précédente consultation lors de laquelle il a été décidé, dans le cadre de la séance de la Commission d"appel d"offres de la Ville du 9 février 2023, d"attribuer les lots suivants :Lot 2 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour les agents de la police municipale, les gardes urbains et les gardiens de l"hôtel de VilleLot 5 :La fourniture et la livraison de chaussures de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 7 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail et EPI pour le personnel de la direction techniquelot 8 : La fourniture et la livraison de chaussures pour le personnel de la direction techniquela présente consultation concerne porte donc sur les 5 lots suivants :Lot 1 :La fourniture et la livraison de vêtements de sportlot 3 :La fourniture et la livraison de vêtements de travail pour le personnel de la cuisine centralelot 4 :La fourniture et la livraison de blouses pour les agents d"entretienlot 6 :La location et l"entretien de vêtements de travail et d"équipements de Protection Individuelle (Epi) pour le personnel de la direction techniquelot 9 :La fourniture et la livraison de linge de maisonla procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 àr.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.La procédure de passation utilisée est l"appel d"offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 1° et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L"Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L.2125-1 1°, R.2162-1 àr.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.Le délai de validité des offres est fixé à 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire de l"accord-cadre.Aucune variante n"est autorisée.La durée du contrat est fixée au CCAP.À l"exception du lot 6 dont la durée estde 4 ans ferme à compter de sa notification, l"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n"est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité de l"accord-cadre. Le prestataire ne peut pas refuser la reconduction.Les délais d"exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché