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Landscaping work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41142187)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: dijon Métropole
Номер конкурса: 41142187
Дата публикации: 26-04-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      dijon Métropole
      40 Avenue du Drapeau , Cs 17510
      Dijon
      21075
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.info

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        centrale d"achat - accords-Cadres à bons de commande pour les travaux de petit entretien et d"aménagement de l"espace public

        Numéro de référence: 2023caao1074
      2. Code CPV principal:
        45112700
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        centrale d"achat - accords-Cadres à bons de commande pour les travaux de petit entretien et d"aménagement de l"espace public

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
        Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu"un seul lot. Un classement sera fait d"abord sur le lot no1 puis le lot no2 et enfin le lot no3. Une entreprise arrivant en première position dans l"ordre croissant des lots se verra écartée du classement des lots suivants

    2. Description
      1. Intitulé:

        lot no1 : secteur Sud Est

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112700, 45233140
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        40 avenue du Drapeau 21000 - dijon

      4. Description des prestations:

        lot no1 : secteur Sud Est - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadre-ville de Dijon : maximum 4 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadre-autres communes du territoire de la métropole : maximum 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadre

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 11 500 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        pour tous les lots, le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une période de 12 mois et prendra fin au plus tard le 09/08/2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        lot no2 : secteur Sud Ouest

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112700, 45233140
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        40 avenue du Drapeau 21000 - dijon

      17. Description des prestations:

        lot no2 : secteur Sud-Ouest - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadre-ville de Dijon : maximum 4 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadreautres communes du territoire de la métropole : maximum 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadre

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 11 500 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        pour tous les lots, le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une période de 12 mois et prendra fin au plus tard le 09/08/2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        lot no3 : secteur Nord

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112700, 45233140
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        40 avenue du Drapeau 21000 - dijon

      30. Description des prestations:

        lot no3 : secteur Nord - montant maximum 11 500 000,00 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadrerépartition :-Dijon métropole : maximum 7 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadre-ville de Dijon : maximum 4 000 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadreautres communes du territoire de la métropole : maximum 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l"accord-cadre

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 11 500 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        pour tous les lots, le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une période de 12 mois et prendra fin au plus tard le 09/08/2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        attestations fiscales et sociales à jour à une date la plus proche de celle de la remise des offres

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Certificats de qualifications professionnelles. Certificats de qualifications professionnelles de référence Fntp groupe 31, 33, 34, 36 et 37certificats de qualifications professionnelles Qualipaysage :-Aménagement paysager-entretien d"aménagements paysagers-aire de jeux

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-23
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-23
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      direction de la commande publique - dijon métropole

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Dijon
        22 rue d"assas
        Dijon
        21016
        France
        Point(s) de contact: 21016
        Téléphone: +33 380739100
        Courriel: greffe.ta-dijon@juradm.fr
        Fax: +33 380733989
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avisd"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avisd"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de JusticeAdministrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l"avisd"attribution du contrat, ou, à défaut d"un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion decelui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d"etat du 4avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l"avisd"attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-04-21

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