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Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41141975)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: sdis du Var
Номер конкурса: 41141975
Дата публикации: 26-04-2023
Сумма контракта: 88 542 666 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 500 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      sdis du Var
      24 allée de Vaugrenier CS 20050
      Le Muy
      83490
      France
      Téléphone: +33 494603700
      Courriel: gfincp_marches@sdis83.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Incendie et secours
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var

      2. Code CPV principal:
        34100000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        nombre maximal de lots: 3
        Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
    2. Description
      1. Intitulé:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var : Vehicules Legers

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        34100000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        service d"incendie et de Secours (Sdis) du Var 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières 83490 - le muy

      4. Description des prestations:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var : Vehicules Legers

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Critère de qualité - Nom: Délais de garantie minimum / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        la valeur estimée est donnée à titre indicatif sur 4 ans soit 125 000 euros par an

      14. Intitulé:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var : Véhicules utilitaires

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        34115300
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        service d"incendie et de Secours (Sdis) du Var 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières 83490 - le muy

      17. Description des prestations:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var : Véhicules utilitaires

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Critère de qualité - Nom: Délais de garnatie minimum / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse éxcéder quatre années

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        la valeur estimée est donnée à titre indicatif sur 4 ans soit 125 000 euros par an

      27. Intitulé:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var : Véhicules tout terrain

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        34113200
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        service d"incendie et de Secours (Sdis) du Var 24 Allée de Vaugrenier ZAC les Ferrières 83490 - le muy

      30. Description des prestations:

        fourniture de véhicule d"occasion pour le SDIS du Var : Véhicules tout terrain

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
        Critère de qualité - Nom: Délais de granatie minimum / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 40
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le marché est conclu pour une durée d"un an reconductible trois fois sans que sa durée totale ne puisse éxcéder quatre années

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        la valeur estimée est donnée à titre indicatif sur 4 ans soit 125 000 euros par an

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        o la lettre de candidature permettant d"identifier la ou les personnes habilitées à engager le candidat et justifiant que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 et L2141-11 du CCP (Dc1 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics, ou forme libre) ;o la déclaration sur l"honneur du candidat (Dc2 joint au dossier de consultation, ou téléchargeable sur le site Internet du ministère des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics ou forme libre) permettant d"évaluer son expérience et ses capacités professionnelles, techniques et financières

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices ;- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l"importance du personnel d"encadrement, pour chacune des trois dernières années ;- description de l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ;- liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l"époque d"exécution des prestations ;- les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l"entreprise

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - déclaration indiquant les effectifs du candidat et l"importance du personnel d"encadrement, pour chacune des trois dernières années ; -description de l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations ; - liste des principaux clients honorés au cours des trois dernières années, avec indication du montant et de l"époque d"exécution des prestations

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-23
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-23
      Heure locale: 12:05
      Lieu:

      ddsis du VAR

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      tous les 4 ans

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la valeur estimée est donnée à titre indicatif sur 4 ans soit 125 000 euros par an

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Toulon
        5 rue Racine BP 40510
        Toulon
        83000
        France
        Point(s) de contact: 83000
        Téléphone: +33 494427930
        Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
        Adresse internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        conformément à l"article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l"article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l"article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d"instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l"article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l"avis d"attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l"acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l"application informatique ""Télérecours citoyens"" accessible par le site internet www.telerecours.fr

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        conformément à l"article R421-5 du Code de Justice Administrative, un recours peut être exercé auprès de la juridiction administrative territorialement compétente :- soit par référé pré-contractuel conformément aux dispositions de l"article L551-1 du Code de justice administrative, avant la date de signature du contrat ;- soit par référé contractuel, conformément aux dispositions de l"article R551-7 du Code de justice administrative, après la date de signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution au JOUE ;- soit par requête introductive d"instance (recours Tropic) dans les formes prévues à l"article R421-1 du Code de justice administrative et dans le délai de 2 mois à compter de la date de parution de l"avis d"attribution du marché public.- soit par un recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication ou de notification de l"acte détachable attaqué.Nota : Le Tribunal administratif de Toulon peut être saisi par l"application informatique ""Télérecours citoyens"" accessible par le site internet www.telerecours.fr


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-04-21

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