Vocational training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #41141707)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      GRDF
      6 rue Condorcet
      Paris
      75009
      France
      Courriel: leah.benayoun@engie.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://externe.secoia.grdf.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://externe.secoia.grdf.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Production, transport et distribution de gaz et de chaleur
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Référencement - Externalisation de la formation

      2. Code CPV principal:
         80530000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Energy Formation est l’organisme de formation de GRDF, il a pour mission principale, la formation de ses collaborateurs et l’ensemble des métiers en lien avec l’énergie Gaz.

         Pour mettre en œuvre ses ambitions, à savoir celles de développer son offre de formation en interne et en externe, Energy Formation cherche à être secondé car ses ressources actuelles ne permettent pas de couvrir l’ensemble de la demande et des besoins de formation, conception et animation. Une partie de cette mission est donc amenée à être externalisées (objet du présent avis de marché).

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 17 500 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Tertiaire

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         80500000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Formations sur le lot Tertiaire

         Intégrant les domaines : Acheminement du gaz, APPI (planifications des interventions), Changement Gaz, Développement et fidélisation des clients,...)

         Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

         Environ 80 sessions par an

         Engagement maximum de 3 000 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

         Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre minimal envisagé: 8
         Nombre maximal: 15
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

         Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

         Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Amiante & Habilitation Electrique

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Formations sur le lot Amiante & Habilitation Electrique

          Pour l"amiante : Les formations sont destinées aux collaborateurs de GRDF ayant des activités relevant du 2° de l"article R4412-94 du Code du travail" et amenés à exercer des activités susceptibles de provoquer l"émission de fibres d"amiante. Formation obligatoire selon l"A 23/02/2012

          Pour l"Habilitation électrique : Ces formations sont destinées aux collaborateurs de GRDF chargés de réaliser des activités relevant de l"habilitation BR et BE. Vérifications telles que la maintenance des concentrateurs des compteurs communicants, les interventions dans les postes de soutirage et drainages de courant, les interventions sur circuit de terre ou sur la partie amont des installations de télésurveillance / télécommande. Formation obligatoire selon la NF C18-512

          Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

          Environ 200 sessions par an

          Engagement maximum de 3 000 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

          Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 6
          Nombre maximal: 10
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

          Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Biométhane

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Formations sur le lot Biométhane

          - Sur ces marchés les populations cibles sont :

          o Techniciens d’intervention et de maintenance de postes d’injection Biométhane

          o Techniciens d’Entreprise Locale de distribution Gaz

          o Producteurs et exploitants de sites de production de Biométhane

          o Collectivités locales Territorial

          o L’ensemble des acteurs de la filière.

          Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

          Environ 14 sessions par an

          Engagement maximum de 700 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

          Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 6
          Nombre maximal: 10
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

          Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Gaz Naturel Vehicule (GNV)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          Formations sur le lot Gaz Naturel Vehicule (GNV)

          - Sur ces marchés les populations cibles sont :

          o Techniciens maintenance de station et véhicules

          o Distributeur de carburant

          o Gestionnaire de station public privé

          o Collectivités locales Territorial

          o L’ensemble des acteurs de la mobilité.

          Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

          Environ 8 sessions par an

          Engagement maximum de 700 000€ sur la durée totale du marché (reconductions possibles)

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

          Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 6
          Nombre maximal: 10
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

          Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          Gestion Financière / SAP

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          Formations sur le lot Gestion Financière / SAP

          Les prestations attendues font appel à plusieurs compétences :

          - Formations relatives aux métiers "achats" et "ventes"

          - Formations relatives aux métiers Finances et Gestion

          - Gestion de l"environnement de formation

          Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

          Environ 20 sessions par an

          Engagement maximum de 1 200 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 200 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

          Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 6
          Nombre maximal: 10
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

          Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          Ingénierie / Travaux Tiers

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          Formations sur le lot Ingénierie portant sur :

          - Travaux Tiers à proximité des réseaux

          - Prévention des risques et sécurité liée aux chantiers de pose de réseau souterrain

          - Geodétection

          - Réfection de voirie, terrassement et compactage

          - Relation avec les collectivités locales

          Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

          Environ 15 sessions par an

          Engagement maximum de 700 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

          Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 6
          Nombre maximal: 10
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

          Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          Exploitation Maintenance

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          Formations sur le lot Exploitation Maintenance portant sur :

          - Formations PC

          - Formation conduites d"immeubles

          Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

          Environ 43 sessions par an

          Engagement maximum de 1 300 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 1 300 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

          Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 6
          Nombre maximal: 10
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

          Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          Hydrogène

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          80500000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          Formations sur le lot Hydrogène à destination de l’ensemble des salariés souhaitant connaitre les fondamentaux et les risques associés à l’hydrogène

          Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

          Environ 5 sessions par an

          Engagement maximum de 800 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

          Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          Nombre minimal envisagé: 6
          Nombre maximal: 10
          Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

          Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

          Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

          Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           Technique Clientèle

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           80500000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           Formations sur le lot Technique Clientèle concernant les stages directement liés aux détendeurs domestiques ou à la vérification de la sécurité et la conformité industrielle, ainsi que les contrôle des installations liées au changement de gaz

           Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

           Environ 21 sessions par an (environ 75 jours par an)

           Engagement maximum de 3 700 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 3 700 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 24
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

           Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre minimal envisagé: 6
           Nombre maximal: 10
           Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

           Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

           Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

           Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           Transport

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           80500000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           Formations sur le lot Transport portant sur :

           Exploitation, maintenance, mesure de la qualité gaz, comptage transactionnel et non transactionnel, sécurité gaz

           Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

           Environ 20 000 heures par an

           Engagement maximum de 500 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 24
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

           Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre minimal envisagé: 6
           Nombre maximal: 10
           Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

           Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

           Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

           Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           Soudage

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           80500000
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           Formations sur le lot Soudage

           Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

           Volume chez GRDF : environ 16 sessions par an (588h)

           Volume chez le prestataire : environ 84 jours par an

           Engagement maximum de 1 500 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 24
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

           Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre minimal envisagé: 6
           Nombre maximal: 10
           Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

           Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

           Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

           Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
      144. Intitulé:
           

           Prestations artistiques

           Lot nº: 12
           
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
           80500000
           
      146. Lieu dexécution:
           
      147. Description des prestations:
           

           Formations sur le lot Prestations artistiques

           Il s"agit ici de faire appel à des comédiens pour animer sous forme de jeux de rôle certains stages

           Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents

           Volume : environ 15 stages font appels à une prestation artistique. Environ 30 sessions en moyennes de 1,5 jours par an

           Engagement maximum de 400 000€ sur la durée totale du marché (reconductions comprises)

      148. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
           
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 24
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           Le marché peut être reconduit 6 fois 12 mois par GRDF : la décision de reconduction sera envoyée par GRDF au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception au moins trois mois avant l"arrivée à échéance du marché.

           Il ne pourra être reconduit ni prorogé tacitement

      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           Nombre minimal envisagé: 6
           Nombre maximal: 10
           Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

           Application des niveaux minimum de capacité définis aux sections III.1.2) et III.1.3)

           Capacité économique et financière sur la base des documents définis à la section III.1.2 : 30%

           Capacité professionnelle et technique sur la base des documents définis à la section III. 1. 3 : 70%

      152. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      153. Information sur les options:
           Options: non
      154. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Obligation du répondant d"être un organisme de formation

         Un formulaire DC1 ou lettre de candidature, comprenant notamment une déclaration sur

         l’honneur que le candidat n’entre dans aucun des cas d’exclusion de soumissionner à un

         marché public conformément à l’article R.2143-3 1° du Code de la commande publique

         Un formulaire DC2, comportant l’ensemble des renseignements et documents demandés

         au titre des sections III.1.1, III.1.2 et III.1.3, notamment:

         - Copie du jugement d’ouverture du redressement judiciaire, si le candidat fait l’objet

         d’une telle procédure

         - numéro SIREN

         - Attestation de régularité fiscale

         - Attestations de régularité sociale

         - Les pouvoirs habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque

         membre du groupement.

         Si le candidat s"appuie sur les capacités d"autres opérateurs économiques, il justifie des

         capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu"il en disposera

         pour l"exécution du marché.

         En cas de groupement ou de sous-traitance, les pièces énumérées au III.1.1, III.1.2 et

         III.1.3 doivent être produites pour chaque membre du groupement ou des sous-traitants.

         Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve

         qui ont déjà été transmis à GRDF lors d"une précédente consultation et qui demeurent

         valables

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Capacité financière = 30%

         Chiffres d’affaires :

         - CA total sur les 3 dernières années,

         - CA lié à l’objet du marché sur les 3 dernières années

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Capacité technique = 70%

         - Références significatives sur l’objet du marché (minimum 5 références liées à l’objet du marché/lot avec le client (privé/public), PME/Grande Entreprise) --> 40%

         - Moyens humains (effectifs au niveau national, part d’internes VS externes) --> 20%

         - Capacités professionnelles (exemple: certification Qualiopi ou équivalent, habilitations de l’entreprise…) et capacités techniques (exemple: moyens techniques à disposition de l’entreprise, logiciels/outils informatiques, locaux à disposition ou pouvant être mis à disposition dans le cadre des formations sur site,…) --> 40%

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         Financement par GRDF sur fonds propres

         Paiement par virement virement bancaire à 60 jours à date d’émission de la facture

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 50
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-15
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-06-02
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2023-12-31
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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