Electrical supplies and accessories (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40058259)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Cournon d"auvergne
      place de l"hôtel de Ville
      Cournon
      63804
      France
      Téléphone: +33 473699000
      Courriel: commande-publique@cournon-auvergne.fr
      Fax: +33 473693405
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture d"équipements électriques et d"éclairage destinés à la maintenance et à l"entretien de l"ensemble des sites appartenant à la ville de Cournon-D"Auvergne

         Numéro de référence: 23ff-0505-Q
         
      2. Code CPV principal:
         31680000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         cette consultation suit les dispositions des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accord-cadres.Il s"agit d"un accord-cadre conclu avec un montant minimum et maximum et un opérateur économique par lot

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fiches, prolongateurs, câbles, fils, gaines, conduits et moulures / connexions, boites de dérivation et appareillage / fixation, suspensions et petits outillage

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         31680000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         avenue de l"allier 63800 - cournon d"auvergne

      4. Description des prestations:
         

         contrat conclu pour un montant minimum de 8 000 euro(s) Ht et maximum de 32 000 euro(s) Ht par an

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
         Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
         Prix - Pondération: 60
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L"accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ansla durée maximale contractuelle de l"accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          protections et coffrets modulaires / coffrets Edf, armoires et ventilation

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          31680000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avenue de l"allier 63800 - cournon d"auvergne

      17. Description des prestations:
          

          contrat conclu pour un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et maximum de 20 000 euro(s) Ht par an

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L"accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ansla durée maximale contractuelle de l"accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          secours et alarmes incendie / batteries alarmes / piles

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          31680000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avenue de l"allier 63800 - cournon d"auvergne

      30. Description des prestations:
          

          contrat conclu pour un montant minimum de 2 000 euro(s) Ht et maximum de 8 000 euro(s) Ht par an

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L"accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ansla durée maximale contractuelle de l"accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          luminaires / ampoules et tubes led

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          31680000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          avenue de l"allier 63800 - cournon d"auvergne

      43. Description des prestations:
          

          contrat conclu pour un montant minimum de 5 000 euro(s) Ht et maximum de 20 000 euro(s) Ht par an

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 30
          Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
          Prix - Pondération: 60
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification.L"accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 (trois) ansla durée maximale contractuelle de l"accord-cadre est donc de 4 (quatre) ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l"attributaire de l"accord-cadre.Les fournitures seront financées sur fonds propres du budget de la ville et de ses budgets annexesles sommes dues au(x) titulaire(s) de l"accord-cadre, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la plus tardive des deux dates entre la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes etla date d"admission des fournitures.Caractéristiques et modalités de variation des prix : prix unitaires fermes et invariables la première année d"exécution puis ajustables à chaque période de reconduction éventuelle

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-11
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-11
      Heure locale: 13:00
      

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