Wood fuels (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40058154)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      MIXENER
      211 avenue de Labarde
      BORDEAUX
      33300
      France
      Téléphone: +33 556794128
      Courriel: hpietraterra-ext@regazbordeaux.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://mixener.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29978_928985.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://mixener.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_29978_928985.html
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Réseau de chaleur
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         FOURNITURE ET LIVRAISON EN COMBUSTIBLE BOIS DE DEUX CHAUFFERIES BIOMASSE

         Numéro de référence: 2023-MIX-C05
         
      2. Code CPV principal:
         09111400
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         La consultation a pour objet de définir les conditions de fourniture et de livraison de 12 800 Tonnes par an de bois énergie par les VENDEURS à l"ACHETEUR, en vue d"assurer l"approvisionnement en combustible bois des 2 chaufferies suivantes :

         - Environ 8 800 T/an pour la Chaufferie Chaufferie BOIS DE ENERGIE DES BASSINS appelée " BACALAN ", située Rue de New York 33330 Bordeaux sur le Réseau de chaleur d"Energies des Bassins : 24.4 GWh en M40 (2.8MWh/T)

         - Environ 4 000 T/an pour la Chaufferie Bois de Mérignac Centre Energies (MCE), située 60 avenue du Truc 33700 Mérignac : 12 GWh en M35 (3MWh/T)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Il est possible de soumettre des offres pour: tous les lots
         Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         Un même soumissionnaire pourra être retenu au maximum pour 1 lot de la chaufferie de Bacalan et 1 Lot de la chaufferie de Mérignac centre Energies.

         Les lots seront répartis de la manière suivante:

         2 Lots pour la chaufferie de Bordeaux Bacalan

         Lot 1 = 3 000 T et Lot 2 = 5 800 T

         2 Lots pour la chaufferie de Mérignac

         Lot 3 = 1 300 T + Lot 4 = 2 700 T

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Livraison et Fourniture de 3 000 Tonnes / an de bois énergie

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09111400
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Bordeaux, Quartier Bacalan (33300)

      4. Description des prestations:
         

         Livraison et fourniture de 3 000 Tonnes / an de bois énergie

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Livraison et Fourniture de 5 800 Tonnes / an de bois énergie

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          09111400
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Bordeaux, Quartier Bacalan (33300)

      17. Description des prestations:
          

          Livraison et fourniture de 5800 Tonnes /an de bois énergie

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          Livraison et Fourniture de 1 300 Tonnes / an de bois énergie

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          09111400
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Mérignac (33700)

      30. Description des prestations:
          

          Livraison et Fourniture de 1300 Tonnes / an de bois énergie

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          Livraison et Fourniture de 2 700 Tonnes / an de bois énergie

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          09111400
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Mérignac (33700)

      43. Description des prestations:
          

          Livraison et Fourniture de 2 700 Tonnes / an de bois énergie

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (renseignements à inscrire dans le formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l"acheteur public).

         -Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années (déclaration à produire en annexe du formulaire DC2, si celui-ci est demandé par l"acheteur public).

         -Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

         -Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

         -Certificats de qualifications professionnelles

         -Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

         -Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         100% de plaquettes forestières (cf.réf.2008-1A-PF) livrées par le VENDEUR dont au minimum, 70% devront être issues de forêts PEFC pour les livraisons à EDB (Bordeaux Bacalan),

         - Au minimum, 35% des plaquettes forestières livrées par le VENDEUR devront être issues de forêts (PEFC, FSC ou équivalent),pour les livraisons à MCE (Mérignac), qui sera alimenté au minimum à

         - 39% en plaquettes forestières (cf. réf 2017-1A-PFA), le complément étant réparti ainsi, tout combustible étant sourcé dans un rayon de 100km maximum :

         - 31% de plaquettes paysagères ligneuses (référentiel 2017-1C-PFA)

         Le complément en bois de fin de vie utilisables selon la rubrique réglementaire 2910A (SSD) (référentiel 2017-3A-BFVBD)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure restreinte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-21
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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