Refuse transport services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40058130)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cc bazois loire morvan
      11, Place Lafayette
      Moulins Engilbert
      58290
      France
      Téléphone: +33 673985197
      Courriel: js.halliez@bazoisloiremorvan.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.ternum-bfc.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         enlèvement et transport des déchets collectés en déchetterie

         Numéro de référence: 2023-004
         
      2. Code CPV principal:
         90512000
         Descripteur supplémentaire: MD03, MD03, MD03, MD03
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne une prestation de service relative la prise en charge des déchets de déchetteries (Tout venant incinérable, tout venant enfouissable, gravats, bois, cartons, plâtre, déchets verts) comprenant la permutation des bennes vides/pleines à quai, la rotation, l"acheminement et le vidage des déchets dans des installations de valorisation ou d"élimination définies par la collectivité, à partir des déchetteries de Préporché, Cercy la Tour et Luzy

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         déchetterie de Cercy la Tour

         Lot nº: 02
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90512000
         Descripteur supplémentaire: MD03
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         préporché

      4. Description des prestations:
         

         la présente consultation concerne une prestation de service relative la prise en charge des déchets de déchetteries (Tout venant incinérable, tout venant enfouissable, gravats, bois, cartons, plâtre, déchets verts) comprenant la permutation des bennes vides/pleines à quai, la rotation, l"acheminement et le vidage des déchets dans des installations de valorisation ou d"élimination définies par la collectivité, à partir des déchetteries de Préporché, Cercy la Tour et Luzy

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tranche optionnelle 1 :

          A la commande, enlèvement et transport des déchets gravats dans un ISDI dans l"attente de la mise aux normes des ISDI de Luzy et Préporché.

          tranche optionnelle 2 :

          Location de bennes à la demande, par benne.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          déchetterie de Préporché

          Lot nº: 01
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90512000
          Descripteur supplémentaire: MD03
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          préporché

      17. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne une prestation de service relative la prise en charge des déchets de déchetteries (Tout venant incinérable, tout venant enfouissable, gravats, bois, cartons, plâtre, déchets verts) comprenant la permutation des bennes vides/pleines à quai, la rotation, l"acheminement et le vidage des déchets dans des installations de valorisation ou d"élimination définies par la collectivité, à partir des déchetteries de Préporché, Cercy la Tour et Luzy

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          option 1 : A la commande, enlèvement et transport des déchets gravats dans un ISDI dans l"attente de la mise aux normes des ISDI de Luzy et Préporché.

          Option 2 : Location de bennes à la demande, par benne.

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          déchetterie de Luzy

          Lot nº: 03
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          90512000
          Descripteur supplémentaire: MD03
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          déchetterie de Luzy

      30. Description des prestations:
          

          la présente consultation concerne une prestation de service relative la prise en charge des déchets de déchetteries (Tout venant incinérable, tout venant enfouissable, gravats, bois, cartons, plâtre, déchets verts) comprenant la permutation des bennes vides/pleines à quai, la rotation, l"acheminement et le vidage des déchets dans des installations de valorisation ou d"élimination définies par la collectivité, à partir des déchetteries de Préporché, Cercy la Tour et Luzy

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          tranche optionnelle 1 :

          A la commande, enlèvement et transport des déchets gravats dans un ISDI dans l"attente de la mise aux normes des ISDI de Luzy et Préporché.

          tranche optionnelle 2 :

          Location de bennes à la demande, par benne.

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Attestation d"assurance - déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels ;

         Dc1 et DC 2

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-11
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-11
      Heure locale: 15:00
      Lieu:

      moulins Engilbert

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      commission d"appel d"offres

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция