Vocational training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #40058028)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cnfpt
      80 rue de Reuilly, Cs 41232
      Paris
      75578
      France
      Téléphone: +33 155274400
      Courriel: achat.public@cnfpt.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.info
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.info
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Formation professionnelle des agents publics territoriaux
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         réalisation d"actions de formation sur le thème " Etudes, conception et réalisation en Vrd " pour le compte de la délégation Auvergne Rhône-Alpes du Cnfpt

         Numéro de référence: 8023014e2a
         
      2. Code CPV principal:
         80530000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         les objectifs de formation sont :Pour les lots 1 à 3 :- décrypter les nouveaux textes réglementaires- identifier les responsabilités des collectivités territoriales- comprendre les obligations induites par la nouvelle réglementation pour les collectivités territoriales- préparer les agents au Qcm leur permettant d"obtenir l"attestation de compétences prévue par la réglementationpour les lots 4 à 11 :- identifier les démarches et procédures en matière d"études, conception et réalisations de projets de voirie et réseaux divers- identifier les solutions techniques et technologiques pour ce qui concerne les infrastructures et matériaux du patrimoine de voiriel"ensemble des estimations correspond aux montants maximums sur la durée totale potentielle. Les montants maximum pour la période initiale figurent au sein du règlement de la consultation

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         0

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot no1 : Préparation au Qcm Aipr (autorisation d"interventions en proximité de réseaux) pour : Ain / Rhône / Loire

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         80530000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      4. Description des prestations:
         

         se reporter au dossier de consultation des entreprises

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
         Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
         Prix - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          lot no2 : Préparation au Qcm Aipr (autorisation d"interventions en proximité de réseaux) pour : Allier / Cantal / Haute-Loire / Puy-De-Dôme

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      17. Description des prestations:
          

          se reporter au dossier de consultation des entreprises

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
          Prix - Pondération: 30
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          lot no3 : Préparation au Qcm Aipr (autorisation d"interventions en proximité de réseaux) pour : Ardèche / Drôme / Isère / Savoie / Haute-Savoie

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      30. Description des prestations:
          

          se reporter au dossier de consultation des entreprises

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
          Prix - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 52 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          lot no4 : Conception géométrique d"une voirie urbaine et péri-urbaine pour la délégation Aura

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      43. Description des prestations:
          

          se reporter au dossier de consultation des entreprises

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
          Prix - Pondération: 30
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          lot no5 : Rédaction d"un Cctp de marché de travaux de voirie pour la délégation Aura

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      56. Description des prestations:
          

          se reporter au dossier de consultation des entreprises

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
          Prix - Pondération: 30
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          lot no6 : Conception d"un dimensionnement et de la structuration de la chaussée pour la délégation Aura

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      69. Description des prestations:
          

          se reporter au dossier de consultation des entreprises

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
          Prix - Pondération: 30
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          lot no7 : Les opérations d"infrastructure de voirie : fondamentaux pour la maîtrise d"ouvrage pour la délégation Aura

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      82. Description des prestations:
          

          se reporter au dossier de consultation des entreprises

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
          Prix - Pondération: 30
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
      92. Intitulé:
          

          lot no8 : Préparation et organisation des projets de Vrd (Voirie et réseaux divers) pour la délégation Aura

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          80530000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      95. Description des prestations:
          

          se reporter au dossier de consultation des entreprises

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
          Prix - Pondération: 30
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           
      105. Intitulé:
           

           lot no9 : Mise en oeuvre des projets de Vrd (Voirie et réseaux divers) pour la délégation Aura

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           80530000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      108. Description des prestations:
           

           se reporter au dossier de consultation des entreprises

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
           Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
           Prix - Pondération: 30
           
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           
      118. Intitulé:
           

           lot no10 : Les matériaux de voirie pour la délégation Aura

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           80530000
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      121. Description des prestations:
           

           se reporter au dossier de consultation des entreprises

      122. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
           Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
           Prix - Pondération: 30
           
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           
      131. Intitulé:
           

           lot no11 : La sécurité routière et la qualité des infrastructures de voirie pour la délégation Aura

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           80530000
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           ensemble du territoire de la délégation Aura du Cnfpt 69005 - lyon

      134. Description des prestations:
           

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      135. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: Qualité et cohérence de l"offre / Pondération: 45
           Critère de qualité - Nom: Qualité du ou des formateurs proposés pour la mise en oeuvre du marché, jugée sur la base des Cv des formateurs / Pondération: 25
           Prix - Pondération: 30
           
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 26 000.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           reconductible 1 fois soit une durée totale potentielle de 2 ans

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement, La déclaration sur l"honneur relative aux interdictions de soumissionner conformément à l"article R.2143-3 1° du code (incluse dans le Dc1, partie F1)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché et portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années (ou moins si l"opérateur est nouvellement créé)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-05-03
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-05-03
      Heure locale: 15:00
      Lieu:

      cnfpt Lyon

Источник закупки

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