Electrical equipment for engines and vehicles (Франция - Тендер #40057671) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: regie Ligne d Azur Номер конкурса: 40057671 Дата публикации: 07-04-2023 Сумма контракта: 94 445 510 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 600 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de pieces D"Usure vehicules karsan
fourniture de pieces D"Usure vehicules karsan
dépôt de DRAP 3 Avenue Jean Moulin 06340 DRAP 08h00 à 13h00
le marché est un accord-cadre s"exécutant par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet la fourniture de pièces pour la maintenance des bus électriques de la marque KARSAN de la Régie Ligne d"azur
l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification.Il pourra faire l"objet de 4 reconductions tacites sans que la durée totale n"excède 4 ans
l"Accord-Cadre sera conclu sans un montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 400 000 eur (H.T.) soit un montant total de 1 600 000 EUR pour la durée totale de l"accord-cadre
un extrait de l"inscription au rcs (k ou K-Bis), délivré par les services du greffe du Tribunal de commerce et datant de moins de 3 mois.Une déclaration d"organisme de formation valide (cette déclaration émane de la Préfecture de Région avec le numéro d"enregistrement de la déclaration d"activité)
aucune avance ne sera être accordée dans le cadre du présent marché.Aucune retenue de garantie ne sera effectuée
le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d"intérêts de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l"année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le comptable assignataire est M. L"agent comptable de la Régie Ligne d"azur.Forme des prix : les prix sont révisables à chaque reconduction selon les modalités du marché
l"Offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d"entreprises.En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d"azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard de l"acheteur en application de l"article R. 2142-24 du Code de la Commande Publique. Il est interdit aux candidats de présenter pour le même marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d"un ou plusieurs groupements
l"Accord-Cadre sera conclu sans un montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 400 000 eur (H.T.) soit un montant total de 1 600 000 EUR pour la durée totale de l"accord-cadre