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Construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39159436)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: sa hlm les foyers
Номер конкурса: 39159436
Дата публикации: 13-03-2023
Сумма контракта: 492 002 078 (Российский рубль) Цена оригинальная: 8 335 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      sa hlm les foyers
      5 rue de Vezin
      Rennes
      35000
      France
      Courriel: Jean-charles.lauwereys@sahlm-lesfoyers.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YHOZ6JYdoj&v=1&selected=0
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_YHOZ6JYdoj&v=1&selected=0

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Entreprise sociale pour l"habitat
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        construction d"une Résidence Habitat Jeunes de 146 logements, située dans le quartier de la Génetais à Taden (22)

        Numéro de référence: TADEN -RHJ-146 LOGTS
      2. Code CPV principal:
        45000000
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        construction d"une Résidence Habitat Jeunes de 146 logements, située dans le quartier de la Génetais à Taden (22)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 8 335 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        terrassement - vRD

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112500
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        terrassement - vRD

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 335 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploi Lot 01 : Terrassement - vRD- granulat de béton recyclé

      14. Intitulé:

        gros Oeuvre

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        45223220
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        gros Oeuvre

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 500 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 02 : Gros oeuvre- granulat de béton recyclé

      27. Intitulé:

        charpente bois - ossature

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        44142000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        charpente bois - ossature

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 915 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        couverture

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        45261210
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        couverture

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      49. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
      53. Intitulé:

        menuiseries extérieures aluminium

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421000
      55. Lieu dexécution:
      56. Description des prestations:

        menuiseries extérieures aluminium

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 675 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      62. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
      66. Intitulé:

        métallerie - serrurerie

        Lot nº: 6
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
        44316500
      68. Lieu dexécution:
      69. Description des prestations:

        métallerie - serrurerie

      70. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      74. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      75. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      76. Informations sur les catalogues électroniques:

      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 06 : Métallerie - serrurerie- main courante escalier

      79. Intitulé:

        doublages - cloisons - plafonds

        Lot nº: 7
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421152
      81. Lieu dexécution:
      82. Description des prestations:

        doublages - cloisons - plafonds

      83. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 590 000.00 EUR
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      87. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      88. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      89. Informations sur les catalogues électroniques:

      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
      92. Intitulé:

        faux-Plafonds

        Lot nº: 8
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421000
      94. Lieu dexécution:
      95. Description des prestations:

        faux-Plafonds

      96. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 25 000.00 EUR
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      100. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      101. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      102. Informations sur les catalogues électroniques:

      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 08 : Faux-Plafonds- dalle de faux-plafond

      105. Intitulé:

        menuiseries intérieures

        Lot nº: 9
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421000
      107. Lieu dexécution:
      108. Description des prestations:

        menuiseries intérieures

      109. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 535 000.00 EUR
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      113. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      114. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      115. Informations sur les catalogues électroniques:

      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 09 : Menuiseries intérieures- faux-Plafond bois

      118. Intitulé:

        carrelage - faïence

        Lot nº: 10
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
        45431100
      120. Lieu dexécution:
      121. Description des prestations:

        carrelage - faïence

      122. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 370 000.00 EUR
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      126. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      127. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      128. Informations sur les catalogues électroniques:

      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 10 : Carrelage - faïence- carreau de faïence murale- revêtement de sol carrelage

      131. Intitulé:

        sols souples

        Lot nº: 11
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
        45432130
      133. Lieu dexécution:
      134. Description des prestations:

        sols souples

      135. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 190 000.00 EUR
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      139. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      140. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      141. Informations sur les catalogues électroniques:

      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 11 : Sols souples- revêtement de sol moquette- revêtement de sol PVC

      144. Intitulé:

        peinture - nettoyage

        Lot nº: 12
      145. Code(s) CPV additionnel(s):
        45442100
      146. Lieu dexécution:
      147. Description des prestations:

        peinture - nettoyage

      148. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      149. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 335 000.00 EUR
      150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      152. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      153. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      154. Informations sur les catalogues électroniques:

      155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      156. Informations complémentaires:
      157. Intitulé:

        ascenseur

        Lot nº: 13
      158. Code(s) CPV additionnel(s):
        45313100
      159. Lieu dexécution:
      160. Description des prestations:

        ascenseur

      161. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      162. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 50 000.00 EUR
      163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      165. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      166. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      167. Informations sur les catalogues électroniques:

      168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      169. Informations complémentaires:
      170. Intitulé:

        electricité courant fort et faible

        Lot nº: 14
      171. Code(s) CPV additionnel(s):
        45311000
      172. Lieu dexécution:
      173. Description des prestations:

        electricité courant fort et faible

      174. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      175. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 765 000.00 EUR
      176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      178. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      179. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      180. Informations sur les catalogues électroniques:

      181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      182. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 14 : Electricité courant fort et faible- chemins de câbles

      183. Intitulé:

        plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation

        Lot nº: 15
      184. Code(s) CPV additionnel(s):
        45331000
      185. Lieu dexécution:
      186. Description des prestations:

        plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation

      187. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      188. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 1 300 000.00 EUR
      189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      191. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      192. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      193. Informations sur les catalogues électroniques:

      194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      195. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 15 : Plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation- lavabo- lave-Main- urinoir- cuvettes WC- vidoir

      196. Intitulé:

        aménagements extérieurs - espaces verts

        Lot nº: 16
      197. Code(s) CPV additionnel(s):
        45112710
      198. Lieu dexécution:
      199. Description des prestations:

        aménagements extérieurs - espaces verts

      200. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      201. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
      202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 22
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      204. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      205. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique

      206. Informations sur les catalogues électroniques:

      207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      208. Informations complémentaires:

        lot concerné par le réemploilot 16 : Aménagements extérieurs - espaces verts- terre végétale- paillage organique- grilles d"arbres- assises / margelle- pas japonais- gabion- traverses paysagères type madriers chênes- piquets de tuteurage

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        1. Dc1 "Lettre de candidature /Habilitation du mandataire par ses cotraitants" à jour ;2. Dc2 "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" à jour ;3. Pour démontrer sa capacité technique à réaliser le marché, le candidat devra fournir les documents suivants :3.1 Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont l"opérateur économique dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 3.2 Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l"opérateur économique et l"importance du personnel d"encadrement. L"Opérateur économique nouvellement créé pourra déclarer les effectifs dont il dispose depuis sa création ;

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        pour démontrer sa capacité financière, les candidats devront fournir leurs chiffres d"affaires des 3 dernières années

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        capacité financière minimum exigée : le candidat devra avoir un chiffre d"affaires au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot candidaté

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        4.pour démontrer sa capacité professionnelle à réaliser le marché, l"opérateur économique devra fournir les documents suivants :4.1présentation d"une liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années ;4.2 Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux datant de moins de 5 ans attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat :Lot 01 : Terrassement - vRD : Qualibat 1311 - 1342 - 1321 - 1341lot 02 : Gros oeuvre : Qualibat 2111 - 2151lot 03 : Charpente bois - ossature : Qualibat 2312 - 2351 - 3811lot 04 : Couverture : Qualibat 3152lot 05 : Menuiseries extérieures aluminium : Qualibat 3521lot 07 : Doublages - cloisons - plafonds : Qualibat 7212lot 09 : Menuiseries intérieures : Qualibat 4312lot 10 : Carrelage - faïence : Qualibat 6311lot 14 : Electricité courant fort et faible : Qualifelec MGTI Cfmgti2 - cfmgti3Lot 15 : Plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation : Qualibat 5113 - 5252 - 5313 - 5511 - 5313 - 5433lot 16 : Aménagements extérieurs - espaces verts : Qualibat 1351

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        capacité professionnelle minimum exigée :Suivant le ou les lots candidatés, le candidat devra disposer de la capacité professionnelle minimale suivante :Lot 01 : Terrassement - vRD : Qualibat 1311 - 1342 - 1321 - 1341lot 02 : Gros oeuvre : Qualibat 2111 - 2151lot 03 : Charpente bois - ossature : Qualibat 2312 - 2351 - 3811lot 04 : Couverture : Qualibat 3152lot 05 : Menuiseries extérieures aluminium : Qualibat 3521lot 07 : Doublages - cloisons - plafonds : Qualibat 7212lot 09 : Menuiseries intérieures : Qualibat 4312lot 10 : Carrelage - faïence : Qualibat 6311lot 14 : Electricité courant fort et faible : Qualifelec MGTI Cfmgti2 - cfmgti3Lot 15 : Plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation : Qualibat 5113 - 5252 - 5313 - 5511 - 5313 - 5433lot 16 : Aménagements extérieurs - espaces verts : Qualibat 1351

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure concurrentielle avec négociation
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-11
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      lot concerné par le réemploi Lot 01 : Terrassement - vRD- granulat de béton recyclé

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Judiciaire de st brieuc
        rue des promenades
        Saint-Brieuc
        22000
        France
        Point(s) de contact: 22000
        Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel : Il est possible aux opérateurs économiques d"introduire un recours précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 à 4 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Référé contractuel : Il leur est également possible d"introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution dans les conditions posées aux articles 11 à 20 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Lieu de dépôt du recours : les recours sont à déposer au Tribunal Judiciaire de saint brieuc

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel : Il est possible aux opérateurs économiques d"introduire un recours précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 à 4 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Référé contractuel : Il leur est également possible d"introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution dans les conditions posées aux articles 11 à 20 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Lieu de dépôt du recours : les recours sont à déposer au Tribunal Judiciaire de saint brieuc


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-03-08

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