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Modular and portable buildings (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39159100)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: inst nal recherches archeologiques pre
Номер конкурса: 39159100
Дата публикации: 13-03-2023
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      inst nal recherches archeologiques pre
      121, rue d"alésia - cS 20007
      Paris Cedex 14
      75685
      France
      Téléphone: +33 140088045
      Courriel: Service-marches-publics@inrap.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2249171&orgAcronyme=f5j

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Autre activité: Archéologie préventive
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        location de bungalows fixes et leurs services associés pour la Dir GO

        Numéro de référence: 007FR2023
      2. Code CPV principal:
        44211100
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        location de bungalows fixes et leurs services associés pour la direction interrégionale Grand- ouest

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        bungalows fixes et services associés pour les départements du Calvados, Manche et Orne

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        44211100
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        calvados, Manche et Orne

      4. Description des prestations:

        location de bungalows fixes et services associés pour les départements du Calvados, Manche et Orne

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2023-07-11
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        a l"issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        accord-Cadre multi-attributaires (2) s"exécutant par émission de bons de commande.Les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :-Montant minimum : 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;-Montant maximum : 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

      14. Intitulé:

        bungalows fixes et services associés pour les départements de l?eure et Seine-Maritime

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        44211100
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        eure et Seine-Maritime

      17. Description des prestations:

        location de bungalows fixes et services associés pour les départements de l?eure et Seine-Maritime

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2023-07-11
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        a l"issue d"une période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        accord-Cadre multi-attributaires (2) qui s"exécute par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :-Montant minimum : 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;-Montant maximum : 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

      27. Intitulé:

        bungalows fixes et services associés pour le département de l"ille et Vilaine

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        44211100
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ille-Et-Vilaine

      30. Description des prestations:

        llocation de bungalows fixes et services associés pour le département de l"ille et Vilaine

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2023-07-14
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        a l"issue d"une première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        accord-Cadre multi-attributaires (2) s"exécutant par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :- montant minimum : 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;- montant maximum : 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

      40. Intitulé:

        bungalows fixes et services associés pour les départements du Finistère, Côtes d"armor et du Morbihan

        Lot nº: 4
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        44211100
      42. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        finistère, Côtes d"armor, Morbihan

      43. Description des prestations:

        location de bungalows fixes et services associés pour les départements du Finistère, Côtes d"armor et du Morbihan

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2023-07-21
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        a l"issue d"une première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:

        accord-Cadre multi-attributaires (2) s"exécutant par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :-- montant minimum : 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;- montant maximum : 520 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

      53. Intitulé:

        bungalows fixes et services associés pour la région Pays-De-La-Loire

        Lot nº: 5
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
        44211100
      55. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        pays-De-La-Loire

      56. Description des prestations:

        location de bungalows fixes et services associés pour la région Pays-De-La-Loire

      57. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:

        Début: 2023-07-14
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        a l"issue d"une première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      61. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      62. Information sur les options:
        Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:

      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:

        accord-Cadre multi-attributaires (2) s"exécutant par émission de bons de commande.les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :- montant minimum : 100 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;- montant maximum : 520 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - une lettre de candidature ou Dc1 complété ; - une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu"il a satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1complété ;- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercicesdisponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ou Dc2 complété

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l"opérateur économique ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        le marché est attribué aux deux titulaires les mieux classés à l"issue de l"analyse des offres sur chacun des lots multi attributaires

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-04-13
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-04-13
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      siège de l"inrap

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      a l"issue de la ou des reconductions

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      accord-Cadre multi-attributaires (2) s"exécutant par émission de bons de commande.Les montants minimum et maximum du marché, pour sa durée totale, reconductions comprises, sont :-Montant minimum : 50 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché ;-Montant maximum : 260 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Paris
        7, rue de Jouy
        Paris
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 44594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d"envoi de la notification du courrier l"informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d"un avis d"attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l"accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l"article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d"un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusion du contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d"envoi de la notification du courrier l"informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative). Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d"un avis d"attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l"accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l"article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d"un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du présent courrier

        tribunal administratif de Paris
        7, rue de Jouy
        Paris
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 44594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-03-08

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