Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
acquisition D"Engins polyvalents porte-outils
Numéro de référence: 2022SA231
II.1.2)Code CPV principal
34114000 Véhicules à usage spécial
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144400 Véhicules d"entretien routier
16700000 Tracteurs
16310000 Faucheuses
34143000 Véhicules de service hivernal
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d"exécution:
departement de L"Ardeche Direction de l"immobilier des Ateliers et des Moyens Service Garage Ateliers Mécaniques 69 bis Route des Mines 07000 Privas
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
acquisition engins polyvalents porte-outils de viabilité hivernale de fauchage et de balayage
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 22
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
la durée globale prévue pour l"exécution de l"ensemble des prestations est de 22 mois
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
lot 1 - 1 engin polyvalent porte-outils de viabilité hivernalelot 2 -1 engin polyvalent porte-outils de viabilité hivernale de fauchage et balayage
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
23/02/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 1 165 400.00 EUR
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
34114000 Véhicules à usage spécial
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34144400 Véhicules d"entretien routier
16700000 Tracteurs
16310000 Faucheuses
34144430 Balayeuses
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Lieu principal d"exécution:
departement de L"Ardeche Direction de l"immobilier des Ateliers et des Moyens Service Garage Ateliers Mécaniques 69 bis Route des Mines 07000 PRIVAS
VII.1.4)Description des prestations:
acquisition engins polyvalents porte-outils de viabilité hivernale de fauchage et de balayage
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 22
Dans le cas d"accords-cadres, justification d"une durée dépassant quatre ans:
la durée globale prévue pour l"exécution de l"ensemble des prestations est de 22 mois
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 1 165 400.00 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
erreur de saisie candidat Retenu. Le candidat retenu est Dauphiné PL
VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72,
paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
erreur de saisie candidat Retenu : Dauphiné PL Remplace Trucks solutions Montélimar
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 1 165 400.00 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 1 165 400.00 EUR