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Training services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39064257)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: région Bourgogne Franche-Comté
Номер конкурса: 39064257
Дата публикации: 08-03-2023
Источник тендера:


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Регистрация
08/03/2023    S48

France-Besançon: Services de formation

2023/S 048-143017

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square castan - cS 51857
Ville: Besancon Cedex
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 25031
Pays: France
Courriel: laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.bourgognefranchecomte.fr/
Adresse du profil d’acheteur: http://www.ternum-bfc.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l"adresse: https://www.ternum-bfc.fr/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.ternum-bfc.fr/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

productions industrielles 2024

Numéro de référence: 9006J654
II.1.2)Code CPV principal
80500000 Services de formation
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

productions industrielles 2024

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- côte d"or

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- doubs

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- jura

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- nièvre

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises.

Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- haute-Saône

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- saône-Loire

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- pôle métropolitain Nord Franche-Comté

Lot nº: 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

productions industrielles- yonne

Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80500000 Services de formation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

une action répondant aux besoins de compétences d"une ou plusieurs entreprises dans les métiers de productions industrielles des secteur de la métallurgie, de l"agroalimentaire, du luxe, de la pharmacie/santé et de la plasturgie (liste non exhaustive).

Une certification partielle ou totale est attendue.

Le contenu (module spécifique lié au secteur/à l"entreprise) sera finalisé en lien avec les besoins des entreprises identifiées.

Les périodes d"alternance se feront au sein de ces entreprises. Durée maximum centre + entreprise de 500 h

II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du contrat ou de l"accord-cadre
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: oui
Identification du projet:

programme opérationnel FEDER-FSE Bourgogne 2021-2027

II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
Le marché implique la mise en place d"un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d"attribution:
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation / Date limite de réception des manifestations d’intérêt
Date: 18/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l"offre ou la demande de participation:
français

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

l"Accès aux formulaires de réponse intégré dans système d"information de la formation professionnelle (SIFP Athena1), se fait via le site de Territoires Numériques à l"adresse suivante : https://marches.ternum-bfc.fr sous la référence 9006j654

la remise des plis (candidature et offre) par voie électronique est Obligatoire.

La transmission par voie électronique sera effectuée vers le site Territoires numériques directement depuis le sifp athena 1

Le détail des minimum et maximum par lot est renseigné dans l"annexe 1 du Règlement de la Consultation.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Besançon
Ville: Besancon
Pays: France
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
03/03/2023

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