Wood fuels (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39063960)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communaute de l ouest rhodanien
      3 rue de la Venne
      Tarare
      69170
      France
      Téléphone: +33 474050660
      Courriel: marchespublics@c-or.fr
      Fax: +33 474632290
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://ouestrhodanien.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues communauté de l"ouest Rhodanien
      3 rue de la Venne
      Tarare
      69170
      France
      Point(s) de contact: 69170
      Téléphone: +33 474050660
      Courriel: marchespublics@c-or.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/
      Adresse du profil d’acheteur: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/
      par voie électronique via: http://ouestrhodanien.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         marché public d"exploitation-maintenance de 4 réseaux de chaleur bois énergie de la régie "Cor Chaleur Bois"

         Numéro de référence: 2023m01
         
      2. Code CPV principal:
         09111400
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la Communauté de l"ouest Rhodanien est maître d"ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur fonctionnant à partir de combustibles bois, sur 4 communes de son territoire :- thizy-Les-Bourgs,- cours,- valsonne,- claveisolles.Le titulaire devra assurer :- la fourniture en combustibles (bois et appoint/secours), appelée P1, dont le règlement est variable selon la quantité d"énergie livrée en sous-stations- l"Exploitation, la maintenance et l"entretien courant des matériels des chaufferies et du réseau primaire - appelés P2, comprenant les installations de production de chaleur, de distribution primaire, les sous stations et les organes de pilotage, et dont le règlement est forfaitaire- les opérations de gros entretien et renouvellement - appelées P3, dont le règlement est forfaitaire (clause Ger).La prestation ne concerne pas les secondaires des bâtiments raccordés (après les brides des échangeurs)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         09111300, 50720000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         territoire de la Cor 69170 - tarare

      4. Description des prestations:
         

         la Communauté de l"ouest Rhodanien est maître d"ouvrage, via sa régie " Cor Chaleur Bois ", de 4 réseaux de chaleur alimentés par des générateurs de chaleur fonctionnant à partir de combustibles bois, sur 4 communes de son territoire :- thizy-Les-Bourgs,- cours,- valsonne,- claveisolles.Le titulaire devra assurer :- la fourniture en combustibles (bois et appoint/secours), appelée P1, dont le règlement est variable selon la quantité d"énergie livrée en sous-stations- l"Exploitation, la maintenance et l"entretien courant des matériels des chaufferies et du réseau primaire - appelés P2, comprenant les installations de production de chaleur, de distribution primaire, les sous stations et les organes de pilotage, et dont le règlement est forfaitaire- les opérations de gros entretien et renouvellement - appelées P3, dont le règlement est forfaitaire (clause Ger).La prestation ne concerne pas les secondaires des bâtiments raccordés (après les brides des échangeurs)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
         Prix - Pondération: 55
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         la tranche ferme peut être reconduite 1 fois 2 ans.La tranche optionnelle peut être reconduite 4 fois 1 an.La reconduction s"effectue dans les conditions du Ccap

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         Nombre de candidats envisagé: 3
         Critères objectifs de limitation du nombre de candidats:

         1- capacités économiques et financières : 40%2- capacités techniques et professionnelles : 60%

      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges.La tranche ferme a une durée initiale de 3 ans.La tranche optionnelle a une durée initiale d"un an.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnercopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaireen cas de groupement, pouvoir donné au mandataire

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contratprésentation de l"entreprise et, si le candidat se présente en groupement, présentation des membres du groupement et de son organisation (facultatif)

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         

         pour bénéficier de l"avance, le titulaire, sauf s"il s"agit d"un organisme public, doit justifier de la constitution d"une caution personnelle et solidaire ou d"une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l"avance

      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         budget de la Cor.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Le paiement s"effectue selon les règles de la comptabilité publique et conformément au Ccap.Les prix sont révisables.Une avance pourra être octroyée

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         sans objet

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter du 1e juillet 2023.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-21
      Heure locale: 12:30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      Date: 2023-03-31
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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