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Construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #39063505)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: sa hlm les foyers
Номер конкурса: 39063505
Дата публикации: 08-03-2023
Сумма контракта: 646 892 714 (Российский рубль) Цена оригинальная: 10 959 000 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

Section I
1. Nom et adresses
  sa hlm les foyers
  5 rue de Vezin
  Rennes
  35000
  France
  Courriel: Jean-charles.lauwereys@sahlm-lesfoyers.com
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_vUSSNQTBRR&v=1&selected=0
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_vUSSNQTBRR&v=1&selected=0
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autre type: Entreprise sociale pour l"habitat
5. Activité principale:
  Logement et équipements collectifs
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    construction d"un EHPAD de 87 logements, situés au lieu-dit des Blancherais à Tinténiac (35)
    Numéro de référence: TINTENIAC EHPAD TRAVAUX
  2. Code CPV principal:
    45000000
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    construction d"un EHPAD de 87 logements, situés au lieu-dit des Blancherais à Tinténiac (35)
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 10 959 000.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    vrd/Espace verts (hors plantations)
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112710
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    vrd/Espace verts (hors plantations)
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 150 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
    
    lot concerné par le réemploi lot 1 : Vrd/Espace verts (hors plantations)- pavés et bordures - granulat de béton recyclé
  14. Intitulé:
    
    gros Oeuvre - briques
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45223220
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    gros Oeuvre - briques
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 2 500 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
    
    lot concerné par le réemploi lot 2 : Gros Oeuvre - briques- granulat de béton recyclé
  27. Intitulé:
    
    charpentes bois
    Lot nº: 3A
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261100
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    charpentes bois
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    charpente bois/béton de chanvre/enduits terre (bâtiment B)
    Lot nº: 3B
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261100
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    charpente bois/béton de chanvre/enduits terre (bâtiment B)
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 280 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    etanchéité Couverture
    Lot nº: 4
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261420
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    etanchéité Couverture
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 700 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
    
    lot concerné par le réemploi lot 4 : Etanchéité Couverture- gravillons roulés
  66. Intitulé:
    
    traitement de façades
    Lot nº: 5
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    45443000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    traitement de façades
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 460 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    menuiseries extérieures
    Lot nº: 6
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    menuiseries extérieures
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    serrurerie Métallerie
    Lot nº: 7
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    44316500
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    serrurerie Métallerie
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 130 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    menuiseries intérieures / Agencements / Mobilier
    Lot nº: 8
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    menuiseries intérieures / Agencements / Mobilier
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 530 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    cloisonnement / Doublages
    Lot nº: 9
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421152
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    cloisonnement / Doublages
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 550 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    faux-Plafonds
    Lot nº: 10
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    faux-Plafonds
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 450 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    sols souples
    Lot nº: 11
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    45432111
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    sols souples
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    sols durs - faïence
    Lot nº: 12
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    44112200
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    sols durs - faïence
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 410 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
    
    lot concerné par le réemploi lot 12 : Sols durs - faïence- carreau de faïence murale
  170. Intitulé:
    
    peinture
    Lot nº: 13
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    45442100
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    peinture
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 220 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    nettoyage
    Lot nº: 14
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    90911200
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    nettoyage
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 19 000.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    chauffage Ventilation Plomberie
    Lot nº: 15
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    45331000
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    chauffage Ventilation Plomberie
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 150 000.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
    
    lot concerné par le réemploi lot 15 : Chauffage Ventilation Plomberie- lavabo- lave-Main- evier- cuvettes WC- vidoir
  209. Intitulé:
    
    electricité courants forts courants faibles
    Lot nº: 16
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    45311000
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    electricité courants forts courants faibles
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 800 000.00 EUR
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
    
    lot concerné par le réemploi lot 16 Electricité courants forts courants faibles- chemins de câble
  222. Intitulé:
    
    ascenseurs
    Lot nº: 17
  223. Code(s) CPV additionnel(s):
    45313100
  224. Lieu dexécution:
  225. Description des prestations:
    
    ascenseurs
  226. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  227. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 110 000.00 EUR
  228. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  229. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  230. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  231. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    au sens du droit communautaire, le Maître d"ouvrage se réserve la possibilité de recours ultérieur à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l"article R2122-7 du code de la commande publique
  232. Informations sur les catalogues électroniques:
  233. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  234. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    1. Dc1 "Lettre de candidature /Habilitation du mandataire par ses cotraitants" à jour ;2. Dc2 "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" à jour ;3. Pour démontrer sa capacité technique à réaliser le marché, le candidat devra fournir les documents suivants :3.1 Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont l"opérateur économique dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; 3.2 Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de l"opérateur économique et l"importance du personnel d"encadrement. L"Opérateur économique nouvellement créé pourra déclarer les effectifs dont il dispose depuis sa création ;
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    pour démontrer sa capacité financière, les candidats devront fournir leurs chiffres d"affaires des 3 dernières années
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
    capacité financière minimum exigée : le candidat devra avoir un chiffre d"affaires au moins deux fois supérieur au montant estimé du lot candidaté
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    4.pour démontrer sa capacité professionnelle à réaliser le marché, l"opérateur économique devra fournir les documents suivants :4.1présentation d"une liste des prestations exécutées au cours des 5 dernières années ;4.2 Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d"identité professionnelle ou des références de travaux datant de moins de 5 ans attestant de la compétence de l"opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat :lot 1 : Qualibat 1311 - 1321 - 1341 - 2151 - lot 2 : Qualibat 2111 - 2151lot 3a : Qualibat 2312lot 3b : Qualibat 2361lot 4 : Qualibat 3132 - 3211 - 3152lot 5 : Qualibat 2132lot 6 : Qualibat 3512- 3521 - 3551lot 7 : Qualibat 4411lot 8 : Qualibat 4312lot 9 : Qualibat 4132lot 10 : Qualibat 4132lot 11 : Qualibat 6222lot 12 : Qualibat 6311lot 13 : Qualibat 6111lot 15 : Qualibat 5113 - 5252 - 5313 - 5322 - 5511 - 5313 - 5433lot 16 : Qualifelec MGTI Cfmgti2 - cfmgti3
    Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
    capacité professionnelle minimum exigée :Suivant le ou les lots candidatés, le candidat devra disposer de la capacité professionnelle minimale suivante :lot 1 : Qualibat 1311 - 1321 - 1341 - 2151 - ou équivalentlot 2 : Qualibat 2111 - 2151 ou équivalentlot 3a : Qualibat 2312 ou équivalentlot 3b : Qualibat 2361 ou équivalent lot 4 : Qualibat 3132 - 3211 - 3152 ou équivalentlot 5 : Qualibat 2132 ou équivalentlot 6 : Qualibat 3512- 3521 - 3551 ou équivalentlot 7 : Qualibat 4411 ou équivalentlot 8 : Qualibat 4312 ou équivalentlot 9 : Qualibat 4132 ou équivalentlot 10 : Qualibat 4132 ou équivalentlot 11 : Qualibat 6222 ou équivalentlot 12 : Qualibat 6311 ou équivalentlot 13 : Qualibat 6111 ou équivalentlot 15 : Qualibat 5113 - 5252 - 5313 - 5322 - 5511 - 5313 - 5433 ou équivalentlot 16 : Qualifelec MGTI Cfmgti2 - cfmgti3 ou équivalent
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure concurrentielle avec négociation
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
  Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-04-05
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
  Date: 2023-05-15
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

lot concerné par le réemploi lot 1 : Vrd/Espace verts (hors plantations)- pavés et bordures - granulat de béton recyclé
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal Judiciaire de Rennes
  7 rue Pierre Abélard - cS 73127
  Rennes Cedex
  35031
  France
  Point(s) de contact: 35031
  Courriel: Tgi-rennes@justice.fr
  Adresse internet: http://www.justice.gouv.fr/
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  référé précontractuel : Il est possible aux opérateurs économiques d"introduire un recours précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 à 4 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Référé contractuel : Il leur est également possible d"introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution dans les conditions posées aux articles 11 à 20 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Lieu de dépôt du recours : les recours sont à déposer au Tribunal Judiciaire de Rennes
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  référé précontractuel : Il est possible aux opérateurs économiques d"introduire un recours précontractuel jusqu"à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 à 4 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Référé contractuel : Il leur est également possible d"introduire un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d"un avis d"attribution dans les conditions posées aux articles 11 à 20 de l"ordonnance no2009-515 du 7 mai 2009 et les articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile. Lieu de dépôt du recours : les recours sont à déposer au Tribunal Judiciaire de Rennes
Date d’envoi du présent avis
2023-03-03

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08-03-2023 Support services for railway transport.

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