Passenger cars (оригинал извещения) (Франция - Тендер #38650946)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      département de Vaucluse
      rue Viala
      Avignon Cedex 9
      84909
      France
      Téléphone: +33 432407953
      Courriel: servicemarches@vaucluse.fr
      Fax: +33 432407949
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://vaucluse-sudest-marchespublics.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://vaucluse.sudest-marchespublics.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du Département de Vaucluse

      2. Code CPV principal:
         34110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         acquisition et maintenance de véhicules légers et de véhicules utilitaires légers pour les besoins du Département de Vaucluse

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 4 900 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         véhicules de segment citadines " low cost " ou équivalent

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34110000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         acquisition et maintenance de véhicules légers

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 840 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         nombre de reconduction : 3

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

          - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      14. Intitulé:
          

          véhicules de segment B2 ou équivalent

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34110000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          acquisition et maintenance de véhicules légers de segment B2

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 480 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions : 3

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

          - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      27. Intitulé:
          

          véhicules de segment M1 Break " Ludospaces " ou équivalent

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34111200
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          acquisition et maintenance de véhicules légers de segment M1 break

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 560 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions : 3

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

          - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      40. Intitulé:
          

          véhicules de segment M1 ou équivalent

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34111200
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          acquisition et maintenance de véhicules légers de segment M1

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions : 3

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

          - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      53. Intitulé:
          

          véhicules de segment VUL 3 m³ ou équivalent

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          acquisition et maintenance de véhicules légers de segment VUL 3m³

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 860 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions : 3

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

          - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      66. Intitulé:
          

          véhicules de segment VUL 6 m³ ou équivalent

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144700
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          acquisition et maintenance de véhicules légers de segment VUL 6m³

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 260 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions : 3

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

          - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      79. Intitulé:
          

          véhicules électriques de segment B2 ou équivalent

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          34110000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          acquisition et maintenance de véhicules électriques de segment B2

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 720 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions : 3

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

          - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      92. Intitulé:
          

          véhicules électriques de segment M1 ou équivalent

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          34111100
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          acquisition et maintenance de véhicules électriques de segment M1

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 340 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          nombre de reconductions : 3

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

           - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

      105. Intitulé:
           

           véhicules électriques de segment VUL 3 m³ ou équivalent

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           34144700
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           acquisition et maintenance de véhicules électriques de segment VUL 3m³

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 320 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           nombre de reconductions : 3

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           - Une visite sur site est-elle obligatoire ? Non

           - une remise d"échantillons est-elle prévue ? Non

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         liste et description succincte des conditions : Formulaire Dc1 ; copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ; déclaration sur l"honneur du candidat justifiant qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration concernant le chiffre d"affaires réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire Dc2 ; déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat ; déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-14
      Heure locale: 16:30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-03-14
      Heure locale: 16:31
      

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