Motor vehicles (оригинал извещения) (Франция - Тендер #38649254)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      communauté d"agglomération ACCM
      cité Yvan Audouard, 5 rue Yvan Audouard
      Arles
      13637
      France
      Téléphone: +33 486526000
      Courriel: lepresident@agglo-accm.fr
      
   2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire pour l"acquisition de véhicules diesel, électriques et hybrides neufs pour la communauté d"agglomération Accm

         Numéro de référence: 2022-036
         
      2. Code CPV principal:
         34100000, 34144900, 34144900, 34100000, 34144900, 34144900, 34144900, 34100000, 34144900, 34144900, 34144900, 34100000, 34144900
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         cet accord-cadre a pour objet l"acquisition de véhicules pour la Communauté d"agglomération Arles Crau Camargue Montagnette divisé en lots comme suit :Lot 1 Véhicules utilitaires électriques neufslot 2 Véhicules utilitaires diesel neufslot 3 Véhicules légers électriques de tourisme neufslot 4 Véhicules légers diesel de tourisme neufslot 5 Véhicules légers hybrides de tourisme neufslot 6 Véhicules utilitaires diesel avec cabine + châssis + caisse 20m3 + hayon neufstoutes les caractéristiques et options des véhicules sont décrites dans le Cctp.Lieu de livraison : Territoire de la communauté d"agglomération Accm

      5. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
         Valeur hors TVA: 210 400.00 EUR
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1 : Véhicules utilitaires électriques neufs

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34144900, 34144900
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         cité Yvan Audouard 13637 Arles Cedex

      4. Description des prestations:
         

         lot 1 : Véhicules utilitaires électriques neufs

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
         Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
         Coût - Pondération: 60
         
      6. Information sur les options:
         Options: non
      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
         Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
         

         le lot 1 du présent accord-cadre est limité à un nombre de commandes de quatre véhicules, acquisition de la batterie du véhicule comprise.Le lot 1 est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois

      9. Intitulé:
         

         lot 2 : Véhicules utilitaires diesel neufs

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000, 34144900
          
      11. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cité Yvan Audouard 13637 Arles Cedex

      12. Description des prestations:
          

          lot 2 : Véhicules utilitaires diesel neufs

      13. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Coût - Pondération: 60
          
      14. Information sur les options:
          Options: non
      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
          

          le lot 2 du présent accord-cadre est limité à un nombre de commandes de quatre véhicules.Le lot 2 est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois

      17. Intitulé:
          

          lot 3 : Véhicules légers électriques de tourisme neufs

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144900, 34144900
          
      19. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cité Yvan Audouard 13637 Arles Cedex

      20. Description des prestations:
          

          lot 3 : Véhicules légers électriques de tourisme neufs

      21. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Coût - Pondération: 60
          
      22. Information sur les options:
          Options: non
      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
          

          le lot 3 du présent accord-cadre est limité à un nombre de commandes de quatre véhicules, acquisition de la batterie du véhicule comprise.Le lot 3 est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois

      25. Intitulé:
          

          lot 4 : Véhicules légers diesel de tourisme neufs

      26. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000, 34144900
          
      27. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cité Yvan Audouard 13637 Arles Cedex

      28. Description des prestations:
          

          lot 4 : Véhicules légers diesel de tourisme neufs

      29. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Coût - Pondération: 60
          
      30. Information sur les options:
          Options: non
      31. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      32. Informations complémentaires:
          

          le lot 4 du présent accord-cadre est limité à un nombre de commandes de quatre véhicules.Le lot 4 est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois

      33. Intitulé:
          

          lot 5 : Véhicules légers hybrides de tourisme neufs

      34. Code(s) CPV additionnel(s):
          34144900, 34144900
          
      35. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cité Yvan Audouard 13637 Arles Cedex

      36. Description des prestations:
          

          lot 5 : Véhicules légers hybrides de tourisme neufs

      37. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Coût - Pondération: 60
          
      38. Information sur les options:
          Options: non
      39. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      40. Informations complémentaires:
          

          le lot 5 du présent accord-cadre est limité à un nombre de commandes de quatre véhicules.Le lot 5 est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois

      41. Intitulé:
          

          lot 6 : Véhicules utilitaires diesel avec cabine + châssis + caisse 20m3 + hayon neufs

      42. Code(s) CPV additionnel(s):
          34100000, 34144900
          
      43. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          cité Yvan Audouard 13637 Arles Cedex

      44. Description des prestations:
          

          lot 6 : Véhicules utilitaires diesel avec cabine + châssis + caisse 20m3 + hayon neufs

      45. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 20
          Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 20
          Coût - Pondération: 60
          
      46. Information sur les options:
          Options: non
      47. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      48. Informations complémentaires:
          

          le lot 6 du présent accord-cadre est limité à un nombre de commandes de deux véhicules.Le lot 6 est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 24 mois

3. Section IV
4. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
   3. Enchère électronique:
      
   4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
5. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2022/S 189-532610
      
   2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
      

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