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Sludge treatment services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #37054935)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: siaap
Номер конкурса: 37054935
Дата публикации: 06-01-2023
Сумма контракта: 2 361 137 747 (Российский рубль) Цена оригинальная: 40 000 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      siaap
      2 rue Jules César
      Paris
      75012
      France
      Téléphone: +33 144754426
      Courriel: marchesiaap@siaap.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marchespublics.siaap.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marchespublics.siaap.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Environnement
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        mise en oeuvre, exploitation et maintenance d"unités de déshydratation des boues pour le SIAAP

        Numéro de référence: 19S0157
      2. Code CPV principal:
        90513800
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        lot 1 - location, exploitation et maintenance de centrifugeuses mobiles pour les site sites du Siaap.Location de centrifugeuses mobiles et de leurs équipements associés pour la déshydratation de bouesprestations d"exploitation des centrifugeuses et de leurs équipements associésprestations de maintenance et d"entretien des centrifugeuses mobiles ainsi que de leurs équipements associésprestation d"évacuation des boues centrifugées vers des plateformes de compostage ou des IsdndLot 2 - mise en oeuvre, exploitation et maintenance d"un atelier mobile de déshydratation et exploitation et maintenance de l"atelier fixe de centrifugation des boues du site de Seine AvalPrestations de mise en oeuvre d"une capacité de déshydratation par centrifugeuses mobiles.Prestation d"exploitation et de maintenance de cet atelier mobile.Prestation d"exploitation, de maintenance et de maintien en état de l"atelier fixe (mode secours du site seine Aval)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        location, exploitation et maintenance de centrifugeuses pour le SIAAP

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        90513800, 34951300, 42996900
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        sites du SIAAP

      4. Description des prestations:

        location, exploitation et maintenance de centrifugeuses pour les sites du SIAAP

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre / Pondération: 25
        Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 15
        Coût - Pondération: 60
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 12 000 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        nombre de reconductions éventuelles : 3

        calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        la répartition des montants par période est la suivante :

        Première période : Sans minimum - maximum : 3 700 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 11 100 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum :14 800 000,00 euros

      14. Intitulé:

        mise en oeuvre, exploitation et maintenance des ateliers du site Seine Aval

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        90513600, 34951300, 42996900
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        site Seine Aval

      17. Description des prestations:

        mise en oeuvre, exploitation et maintenance d"un atelier mobile de déshydratation et exploitation et maintenance de l"atelier fixe de centrifugation des boues du site de Seine Aval

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Qualité de l"offre / Pondération: 30
        Critère de qualité - Nom: Délai / Pondération: 10
        Coût - Pondération: 60
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 28 000 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        nombre de reconductions éventuelles : 3

        calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : 12 Mois (à compter de la date de notification)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        la répartition des montants par période est la suivante :

        Première période : Sans minimum - maximum : 7 500 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 22 500 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum :30 000 000,00 euros

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Soit le formulaire Dc1- dernière version à jour - " Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants", dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire Dc2- dernière version à jour - " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", dûment complété, ou un document équivalent

        - soit, conformément aux articles R2143-4 et R2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d"un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l"article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.

        Conformément aux articles R2143-5 à R2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l"accord-cadre qu"à la condition de prouver qu"il ne se trouve dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner prévus aux articles L2141-1 à L2141-5, L2141-7 à L2141-11, L2341-1 et L2341-5 du code de la commande publique

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

        - une déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

        - une déclaration appropriée des banques ou la preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :

        - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années;

        - une déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le prestataire ou l"entrepreneur dispose pour l"exécution des prestations;

        - une présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique;

        - les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l"entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d"identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l"entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate);

        - l"Indication des titres d"études et/ou de l"expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée;

        - pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d"apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d"elles le montant et la nature des prestations exécutées

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-02-14
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-02-15
      Heure locale: 09:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      la répartition des montants par période est la suivante :

      Première période : Sans minimum - maximum : 3 700 000,00 euros / Périodes suivantes : Sans minimum - maximum : 11 100 000,00 euros / Totalité des périodes : Sans minimum - maximum :14 800 000,00 euros

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Paris
        tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.

        Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé précontractuel : Article L551-1 et s. Du Code de justice administrative.

        Référé contractuel : Article L551-13 et s. Du Code de justice administrative

        tribunal Administratif de Paris
        greffe du Tribunal Administratif de Paris 7 Rue de Jouy
        Paris
        75004
        France
        Point(s) de contact: 75004
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-01-02

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