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School furniture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #3047662)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Union des groupements d"achats publics
Номер конкурса: 3047662
Дата публикации: 27-03-2018
Сумма контракта: 696 202 715 (Российский рубль) Цена оригинальная: 11 794 360 (Евро)
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

Section I
1. Nom et adresses
  Union des groupements d"achats publics
  1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
  Marne-la-Vallée Cedex 2
  77444
  France
  Téléphone: +33 164732136
  Courriel: dothmani@ugap.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369771&orgAcronyme=t9y
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=369771&orgAcronyme=t9y
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
5. Activité principale:
  Autre activité: Centrale d"achats
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    Mobilier et équipement pour petite enfance et babyfoots avec exécution des prestations annexes
    
    Numéro de référence: 18U005
  2. Code CPV principal:
    39160000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    Mobilier et équipement pour petite enfance et babyfoots avec exécution des prestations annexes.
  5. Valeur totale estimée:
    Valeur hors TVA: 11 794 360.00 EUR
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    Néant.
2. Description
  1. Intitulé:
    
    Environnement scolaire standard pour maternelles
    
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    39160000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  4. Description des prestations:
    
    Environnement scolaire standard pour maternelles.
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 4 993 440.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    Environnement scolaire écoresponsable pour maternelles et crèches
    
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    39160000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  17. Description des prestations:
    
    Environnement scolaire écoresponsable pour maternelles et crèches.
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 081 912.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    Environnement scolaire en bois et panneaux à base de bois pour maternelles et crèches
    
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    39160000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  30. Description des prestations:
    
    Environnement scolaire en bois et panneaux à base de bois pour maternelles et crèches.
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 499 344.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    Lits de repos en bois et panneaux à base de bois pour maternelles
    
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    39143116
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  43. Description des prestations:
    
    Lits de repos en bois et panneaux à base de bois pour maternelles.
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 665 792.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    Lits de crèches à barreaux en bois et panneaux à base de bois
    
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    39143116
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  56. Description des prestations:
    
    Lits de crèches à barreaux en bois et panneaux à base de bois.
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 329 600.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    Couchettes légères empilables et environnement de repos méridien
    
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    39143116
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  69. Description des prestations:
    
    Couchettes légères empilables et environnement de repos méridien.
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 749 016.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    Environnement d"accueil et de motricité en mousse recouvert de textile enduit pour petite enfance
    
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    39111000, 37524100
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  82. Description des prestations:
    
    Environnement d"accueil et de motricité en mousse recouvert de textile enduit pour petite enfance.
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 331 584.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    Articles d"éveil et de puériculture pour petite enfance
    
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    37524100
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  95. Description des prestations:
    
    Articles d"éveil et de puériculture pour petite enfance.
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 629 160.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    Environnement de change pour petite enfance
    
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    39160000, 39161000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  108. Description des prestations:
    
    Environnement de change pour petite enfance.
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 123 600.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    Équipement d"espaces d"éveil pour crèches
    
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    39160000, 39161000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  121. Description des prestations:
    
    Équipement d"espaces d"éveil pour crèches.
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 630 360.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    Articles roulants de motricité pour enfants
    
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    37524100
  133. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  134. Description des prestations:
    
    Articles roulants de motricité pour enfants.
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 166 448.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    Babyfoots, billards et jeux de tables
    
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    37533000, 37461200
  146. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    France métropolitaine DROM-COM.
  147. Description des prestations:
    
    Babyfoots, billards et jeux de tables.
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 594 104.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 48
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    La durée initiale du marché est de 36 mois. Le point de départ de la durée initiale de 36 mois court à compter de la réception par le titulaire d"un ordre de service. Cet ordre de service intervient au plus tard 6 mois après la notification de marché. Le marché peut être reconduit à 2 reprises pour une période de 6 mois dans les conditions figurant au CCAP.
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    Liste et description succincte des conditions:
    
    1) la «Lettre de candidature» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient: les conditions de la candidature; les attestations prévues aux articles 45 et 48 de l"ordonnance nº 2015-899 relative aux marchés publics;
    
    2) la «Déclaration du candidat» figurant dans le dossier de consultation (ou équivalent) qui contient les éléments indiqués aux points Iii.1.2 et Iii.1.3 ci-après. Les éléments de capacité peuvent être complétés dans les conditions prévues à l"arrêté du 29.3.2016 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics. Ces formulaires mentionnés aux points 1) et 2) sont téléchargeables dans les conditions figurant au point I.3 du présent avis;
    
    3) le cas échéant, le(s) pouvoir(s) de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager le candidat. En cas de groupement, l"ensemble des éléments demandés aux points 2) et, le cas échéant 3) ci-dessus doit être transmis pour chaque membre du groupement.
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    Liste et description succincte des critères de sélection: chiffre d"affaires global en euros (HT) sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d"exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis). Chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public. Sur les 3 derniers exercices disponibles ou équivalent (en cas d"exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis).
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    Effectifs moyens annuels pour chacune des 3 dernières années.
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
  Accord-cadre avec un seul opérateur
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2018-05-04
  Heure locale: 17:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2018-05-09
  Heure locale: 10:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre s"entend comme un accord-cadre exécutant des bons de commande conformément à l"article 78/l. alinéa 3 du décret nº 2016-360. L"expression «modalités d"ouverture des offres» mentionnée au point IV-2-7 du présent avis s"entend comme «modalités d"ouverture des candidatures et des offres». Les candidats peuvent fournir un DUME au titre des renseignements et formalités exigés au point III du présent avis. Le Dossier de consultation et l"avis de marché sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s"identifier. Toutefois, l"identification du candidat est fortement conseillée. La notification des référés précontractuels au Pouvoir adjudicateur prévues à l"art. L. 551.1 du Code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique au numéro de télécopie suivant: +33 0164732039.
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  Tribunal administratif de Melun
  43 rue du Général de Gaulle
  Melun Cedex
  77008
  France
  Point(s) de contact: 77008
  Téléphone: +33 160566630
  Fax: +33 160566610
  Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
2. Organe chargé des procédures de médiation
  M. Le Médiateur interne de l"ugap
  1 boulevard Archimède — Champs-sur-Marne
  Marne-la-Vallée Cedex 2
  77444
  France
  Point(s) de contact: 77444
  Courriel: mediationfournisseurs@ugap.fr
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  Tribunal administratif de Melun
  43 rue du Général de Gaulle
  Melun Cedex
  77008
  France
  Point(s) de contact: 77008
  Téléphone: +33 160566630
  Fax: +33 160566610
  Adresse internet: http://melun.tribunal-administratif.fr
Date d’envoi du présent avis
2018-03-23

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