Light vans (оригинал извещения) (Бельгия - Тендер #45754880)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Ville de Liège - Travaux - Direction de la Gestion de l"Espace public
      rue de Namur 2 (3ème étage)
      Liège
      4000
      Belgium
      Téléphone: +32 42383085
      Courriel: gep.marchespublics@liege.be
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=484368
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=Li%C3%A8ge+-+MEP-2023-272%2FDG-F02
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Fourniture de dix-sept véhicules divers à motorisation essence ou diesel, en quatre lots

         Numéro de référence: Liège - MEP-2023-272/DG-F02_0
         
      2. Code CPV principal:
         34136100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Acquisition de dix-sept véhicules divers à motorisation essence ou diesel, en quatre lots :

         - Lot 1 : 11 petits utilitaires à motorisation essence,

         - Lot 2 : 3 camionnettes benne à motorisation diesel,

         - Lot 3 : 2 fourgons à motorisation diesel,

         - Lot 4 : 1 minibus à motorisation diesel.

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 419 834.71 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         11 petits utilitaires à motorisation essence

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34136100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         11 petits utilitaires à motorisation essence

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 209 504.13 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en jours: 400
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Ce lot comprend une tranche ferme et une tranche conditionnelle

      14. Intitulé:
          

          3 camionnettes benne à motorisation diesel

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34136100
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          3 camionnettes benne à motorisation diesel

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 130 578.51 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en jours: 400
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          2 fourgons à motorisation diesel

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34136100
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          2 fourgons à motorisation diesel

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 49 586.78 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en jours: 400
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          1 minibus à motorisation diesel

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          34115200
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          1 minibus à motorisation diesel

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 30 165.29 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en jours: 400
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Le soumissionnaire produit le Document unique de marché européen (DUME), qui consiste en une déclaration sur l"honneur propre actualisée et qui est accepté par l"adjudicateur à titre de preuve a

         priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que le soumissionnaire concerné :

         1°) ne se trouve pas dans l"une des situations d"exclusion visées aux art 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016;

         2°) répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l"art 71 de la loi du 17 juin 2016;

         Les participants à un groupement d"opérateurs économiques doivent désigner celui d"entre eux qui représentera le groupement à l"égard de l"adjudicateur.

         Le DUME devra être remis par chaque opérateur économique composant le groupement et par chaque entité à laquelle il est fait appel pour répondre à la sélection qualitative.

         MARCHE À SUIVRE POUR COMPLÉTER LE DUME :

         - Rendez-vous sur le site https://ec.europa.eu/tools/espd?lang=fr, et choisissez votre langue.

         - A la question ‘Qui êtes-vous’, répondez ‘Je suis un opérateur économique’.

         - A la question ‘Quelle action souhaitez-vous effectuer ?’, répondez ‘Générer réponse’.

         - Complétez votre pays et cliquez sur suivant.

         - Parcourez le formulaire et répondez aux questions des parties ‘Procédure’ et ‘Exclusions’.

         - Pour la partie ‘Sélection’, à la question ‘Souhaitez-vous utiliser les critères de sélection A à D ?’ répondez "Oui".

         - Après avoir complété l’entièreté du formulaire, cliquez sur ‘Aperçu’ en bas de page. Vous arrivez sur votre DUME complété que vous pouvez télécharger au format PDF pour être joint à votre offre.

         L"adjudicateur procède à la vérification de la situation sur le plan des dettes sociales des soumissionnaires, sur la base des attestations qui sont disponibles électroniquement pour l"adjudicateur via l"application Télémarc. Cette vérification se fait dans es vingt jours suivant la date ultime pour l"introduction des offres.

         L"adjudicateur vérifiera l’exactitude de la déclaration sur l’honneur explicite dans le chef du soumissionnaire susceptible d’être désigné adjudicataire.

         A cette fin, il demandera au soumissionnaire concerné, par les moyens les plus rapides, et dans le délai qu’il détermine, de fournir un extrait du casier judiciaire ou tout autre document équivalent délivré par une autorité judiciaire ou administrative du pays d’origine ou de provenance.

         L"adjudicateur, qui a accès gratuitement par des moyens électroniques aux renseignements ou documents, effectuera lui-même la vérification des autres situations d’exclusion.

         L"adjudicateur demandera lui-même les renseignements ou documents qu’il peut obtenir gratuitement auprès des services qui en sont gestionnaires.

         Le caractère récent du document susvisé est établi dans la mesure où ces derniers datent de moins de six mois par rapport à la date d’ouverture des offres.

         L"adjudicateur se réserve la possibilité d’inviter les soumissionnaires à compléter ou à expliciter les renseignements et documents concernés, et, à quelque stade que ce soit de la procédure de passation, s’informer, par tous moyens qu’il juge utiles, de la situation de tout soumissionnaire.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         La capacité financière et économique du fournisseur sera appréciée sur la base d"une déclaration concernant le chiffre d’affaires global annuel moyen égal ou supérieur à :

         - 250.000,00 EUR pour le lot 1,

         - 150.000,00 EUR pour le lot 2,

         - 50.000 EUR pour le lot 3

         - et 30.000,00 EUR pour le lot 4,

         dans le domaine concerné par le marché pour au maximum les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date du début d’activités du soumissionnaire.

         Il joindra à son offre une déclaration relative à ce chiffre d’affaires réalisé pendant, le cas échéant, les trois derniers exercices.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         La liste des principales fournitures (au moins deux livraisons similaires de

         minimum :

         - 50.000,00 EUR TVAC par livraison pour le lot 1,

         - 40.000,00 EUR TVAC par livraison pour le lot 2,

         - 30.000,00 EUR TVAC par livraison pour le lot 3 et

         - 15.000,00 EUR TVAC par livraison pour le lot 4

         effectuées pendant les trois dernières années, leur montant, leur date et leurs destinataires publics ou privés

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Classe: N/A, Catégorie: N/A

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-10-02
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-10-02
      Heure locale: 10:00
      

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