Chromatographs (оригинал извещения) (Бельгия - Тендер #42673232)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      Centre Hospitalier Universitaire de Liège
      Sart Tilman B.35
      LIEGE
      4000
      Belgium
      Téléphone: +32 43235025
      Courriel: marches.info@chuliege.be
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Laccès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à ladresse suivante
      https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues Département des services logistiques - Service des Marchés Publics
      Rue des Pontons 25
      Chênée
      4032
      Belgium
      Point(s) de contact: 4032
      Téléphone: +32 43235025
      Courriel: marches.info@chuliege.be
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours
      Adresse du profil d’acheteur: https://www.chuliege.be/jcms/c2_18288587/fr/liste-des-marches-publics-en-cours
      par voie électronique via: https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=CHU+Li%C3%A8ge-CHULG%2F23.033-F02
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Hôpital universitaire
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Acquisition, mise en place et mise en service d’une chromatographie liquide couplée à un spectromètre de masse de type triple quadrupôle destiné au Service de Toxicologie du CHU de Liège

         Numéro de référence: CHU Liège-CHULG/23.033-F02_0
         
      2. Code CPV principal:
         38432200
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché a pour objet l"acquisition, mise en place et mise en service d’une chromatographie liquide couplée à un spectromètre de masse de type triple quadrupôle destiné au Service de Toxicologie du CHU de Liège.

         Le cahier des charges peut être obtenu au format .pdf et .doc sur simple demande au Service des Marchés Publics adressée à

         marches.info@chuliege.be avec la mention: "DDE CSCH - CHULG/23.033".

         En cas d"envoi par mail et en cas de divergence éventuelle entre le modèle .pdf et le modèle .doc, c"est le premier document

         (modèle .pdf) qui fait foi.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Centre Hospitalier Universitaire de Liège

         Institut de Cancérologie Arsène Burny (ICAB)

         Avenue de l’Hôpital, 1

         B - 4000 Liège

      4. Description des prestations:
         

         Voir CSCH

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 60
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Des options exigées et autorisées sont prévues dans le présent marché.

          Les options libres sont autorisées.

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Portée des exigences:

         Conformément à l’article 66 de la Loi, le pouvoir adjudicateur se doit de vérifier que l’offre provient d’un soumissionnaire qui n’est pas exclu de l’accès au marché sur base des articles 67 à 70 de la Loi et qui répond aux critères de sélection qualitative.

         En application de l’article 60 de l’AR de passation, le pouvoir adjudicateur peut revoir la sélection d"un soumissionnaire à quelque stade de la procédure de passation que ce soit, si sa situation à la lumière des motifs d’exclusion ou du respect du ou des critère(s) de sélection applicables ne répond plus aux conditions.

         II.6.1.1 Motifs d’exclusion obligatoire

         Par le seul fait de déposer une offre, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans aucune des situations visées par les clauses d’exclusion reprises à l"article 67, §§ 1 et 2 de la Loi et l"article 61 de l"AR de passation et ne pas être concerné par les cas d’incompatibilité prévus par les articles 6 et 52 de la Loi.

         Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la Loi, le soumissionnaire signale d’initiative dans son offre s’il a pris des mesures correctrices au sens de l’article 70 de la Loi, tel que modifié par la loi du 18 mai 2022.

         Motifs d’exclusion obligatoires:

         1° participation à une organisation criminelle;

         2° corruption;

         3° fraude;

         4° infractions terroristes, infractions liées aux activités terroristes ou incitation à commettre une telle infraction ou complicité ou tentative d’une telle infraction;

         5° blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme;

         6° travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains;

         7° occupation de ressortissants de pays tiers en séjour illégal.

         Les exclusions du 1° à 6° s’appliquent pour une période de 5 ans à compter de la date du jugement. Le critère d’exclusion 7° quant à lui s’applique pour une période de 5 ans à partir de la fin de l’infraction.

         L’exclusion du soumissionnaire s’applique également lorsque la personne condamnée par jugement définitif est un membre de l’organe administratif, de gestion ou de surveillance du soumissionnaire, ou détient un pouvoir de représentation, de décision ou de contrôle en son sein.

         II.6.1.2 Motifs d’exclusion relatifs aux dettes fiscales et sociales

         Est exclu de la présente procédure, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations de paiement de dettes fiscales et de cotisations de sécurité sociale.

         Le Pouvoir adjudicateur vérifiera que le soumissionnaire satisfait à ses obligations de paiement de dettes fiscales et de cotisations de sécurité sociale via la plateforme Télémarc. Si cela ne lui est pas possible, le pouvoir adjudicateur demandera au soumissionnaire de fournir les documents suivants :

         1. En application de l"art. 68 de la Loi et de l"article 62 de l’AR de passation, le soumissionnaire joint à son offre une attestation délivrée par l"autorité compétente confirmant qu’il est en règle quant à ses obligations relatives au paiement des cotisations de sécurité sociale, jusque et y compris le dernier trimestre civil échu par rapport à la date limite de réception des offres, conformément aux dispositions de la loi belge ou celles du pays où les employés sont établis.

         2. En application de l"art. 68 de la Loi et de l"article 63 de l’AR de passation, le candidat ou le soumissionnaire joint à sa demande de participation ou à son offre, selon le cas, une attestation dont il résulte qu"il est en règle par rapport à ses obligations fiscales professionnelles selon les dispositions légales du pays où il est établi. L"attestation porte sur la dernière période fiscale écoulée avant la date limite de réception des demandes de participation ou des offres, selon le cas.

         Est exclu de la présente procédure, le soumissionnaire qui ne satisfait pas à ses obligations de paiement de dettes fiscales et de cotisations de sécurité sociale. Néanmoins, le soumissionnaire qui se trouve dans les conditions suivantes peut participer:

         a) s’il ne dispose pas d’une dette supérieure à 3.000 euros ou

         b) s’il a obtenu pour cette dette un délai de paiement qu’il respecte strictement.

         Lorsque la dette est supérieure à 3.000 euros, sous peine d’exclusion, le soumissionnaire démontre qu’il détient à l’égard d’un pouvoir adjudicateur ou d’une entreprise publique, une ou des créances certaines, exigibles et libres de tout engagement à l’égard de tiers pour un montant au moins égal à sa dette diminuée de 3.000 euros.

         Lorsque le pouvoir adjudicateur est en possession d"une attestation qui ne démontre pas que le soumissionnaire est en règle vis-à-vis de ses obligations fiscales et sociales, il en informe le soumissionnaire. A compter du lendemain de la notification de la constatation, le soumissionnaire dispose d’un délai unique de 5 jours ouvrables pour fournir la preuve de sa régularisation.

         II.6.1.3 Motifs d’exclusion facultative

         1° lorsque le pouvoir adjudicateur peut démontrer, par tout moyen approprié, que le candidat ou le soumissionnaire a manqué aux obligations applicables dans les domaines du droit environnemental, social et du travail;

         2° lorsque le candidat ou le soumissionnaire est en état de faillite, de liquidation, de cessation d’activités, de réorganisation judiciaire ou a fait l’aveu de sa faillite ou fait l’objet d’une procédure de liquidation ou de réorganisation judiciaire, ou dans toute situation analogue résultant d’une procédure de même nature existant dans d’autres réglementations nationales;

         3° lorsque le pouvoir adjudicateur peut démontrer par tout moyen approprié que le candidat ou le soumissionnaire a commis une faute professionnelle grave qui remet en cause son intégrité;

         4° lorsque le pouvoir adjudicateur dispose d’éléments suffisamment plausibles pour conclure que le candidat ou le soumissionnaire a commis des actes, conclu des conventions ou procédé à des ententes en vue de fausser la concurrence;

         5° lorsqu’il ne peut être remédié à un conflit d’intérêts au sens de l’article 6 de la loi par d’autres mesures moins intrusives;

         6° lorsqu’il ne peut être remédié à une distorsion de la concurrence résultant de la participation préalable des candidats ou soumissionnaires à la préparation de la procédure de Passation, visée à l’article 52 de la loi, par d’autres mesures moins intrusives;

         7° lorsque des défaillances importantes ou persistantes du soumissionnaire ont été constatées lors de l’exécution d’une obligation essentielle qui lui incombait dans le cadre d’un marché public antérieur, d’un marché antérieur passé avec un adjudicateur, lorsque ces défaillances ont donné lieu à des mesures d’office, des dommages et intérêts ou à une autre sanction comparable;

         8° le soumissionnaire s’est rendu gravement coupable de fausse déclaration en fournissant les renseignements exigés pour la vérification de l’absence de motifs d’exclusion ou la satisfaction des critères de sélection, a caché ces informations ou n’est pas en mesure de présenter les documents justificatifs requis en vertu de l’article 74 de la loi;

         9° le soumissionnaire a entrepris d’influer indûment sur le processus décisionnel du pouvoir adjudicateur ou d’obtenir des informations confidentielles susceptibles de lui donner un avantage indu lors de la procédure de Passation, ou a fourni par négligence des informations trompeuses susceptibles d’avoir une influence déterminante sur les décisions d’exclusion, de sélection ou d’attribution.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le soumissionnaire apporte la preuve de sa capacité économique et financière en fournissant les éléments suivants:

         - la preuve d"une assurance des risques professionnels d’un montant au minimum équivalent au montant de son offre.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         - la preuve d"une assurance des risques professionnels d’un montant au minimum équivalent au montant de son offre.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Le soumissionnaire joint à son offre une liste reprenant les livraisons les plus importantes qui ont été effectuées au cours des trois dernières années, avec mention du montant et de la date ainsi que les destinataires publics ou privés.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         Le soumissionnaire devra joindre à son offre au minimum 2 attestations de bonne exécution (Cfr. modèle annexe C) portant sur des livraisons de fournitures similaires, réalisées au cours des 3 dernières années. Pour être considérées comme étant similaires, ces références doivent :

         - porter sur des fournitures similaires ;

         - porter sur un montant de minimum 50% du montant de l’offre du soumissionnaire.

         Les attestations fournies devront mentionner :

         - le nom du client et d’une personne de contact ;

         - le montant ;

         - l’année d’exécution.

         Les attestations de bonne exécution devront être émises ou contresignées par l’autorité compétente. Si le destinataire est un acheteur privé, l’attestation devra émaner de l’acheteur ou à défaut, elle pourra être remplacée par une déclaration du fournisseur.

         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la véracité des références soumises auprès des clients cités.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-07-12
      Heure locale: 10:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-07-12
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      E tendering

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      L"ouverture des offres a lieu via e-tendering.

Источник закупки

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