Passenger cars (оригинал извещения) (Бельгия - Тендер #38650415)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      BOSA-DG Service d’Appui interne
      Boulevard Simon Bolivar 30 boîte 1
      Bruxelles
      1000
      Belgium
      Téléphone: +32 496594157
      Courriel: Myriam.bouveroux@bosa.fgov.be
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=473075
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://eten.publicprocurement.be/etendering/viewWorkspacesBasedOnExtUrl.do?wsName=BOSA-DGIOD-2022-BOSA-DGIOD-074+-F02
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         PROCÉDURE OUVERTE CONCERNANT LE LEASING OPÉRATIONNEL DE TROIS VÉHICULES (TOUT ÉLECTRIQUES) POUR LE COMPTE DU SPF STRATÉGIE ET APPUI.

         Numéro de référence: BOSA-DGIOD-2022-BOSA-DGIOD-074 -F02_0
         
      2. Code CPV principal:
         34110000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent marché concerne la conclusion d’un contrat de leasing opérationnel pour 3 véhicules ‘grandes routières’ destinés aux directeurs généraux du SPF BOSA.

         Pour ce marché, le SPF BOSA donne la préférence pour tous les lots aux ‘grandes routières’ de type monovolume (catégorie A2) dont le kilométrage moyen est compris entre 25.000 et 40.000 km sur une base annuelle ou entre 100.000 et 160.000 km pour la durée totale du marché.

         Outre le leasing opérationnel d’un véhicule tout électrique, le contrat prévoit la mise à disposition d’un véhicule de démarrage de même catégorie A2 conformément à la circulaire 307sexies du 21 avril 2017 .

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Grande routière – Classe A – Catégorie A2 (Monovolume) – 25.000 km/an

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34110000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Il est estimé que la voiture parcourra 25.000 km par an et 100.000 km pour la durée totale du marché.

         Ce véhicule sera livré à un concessionnaire de la région de Bruxelles-Capitale. L’entretien se fera également chez ce concessionnaire.

         S’il y a plusieurs concessionnaires dans la région, le choix sera communiqué lors de la remise de l’offre.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         6 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Voir Cahier spécial des charges.

      14. Intitulé:
          

          Grande routière – Classe A – Catégorie A2 (Monovolume) – 25.000 km/an

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34110000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Il est estimé que la voiture parcourra 25.000 km par an et 100.000 km pour la durée totale du marché.

          Ce véhicule sera livré à un concessionnaire de la région de Bruxelles-Capitale. L’entretien se fera également chez ce concessionnaire.

          S’il y a plusieurs concessionnaires dans la région, le choix sera communiqué lors de la remise de l’offre.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          6 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Voir Cahier spécial des charges.

      27. Intitulé:
          

          Grande routière – Classe A – Catégorie A2 (Monovolume) – 40.000 km/an

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34110000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Il est estimé que la voiture parcourra 40.000 km par an et 160.000 km pour la durée totale du marché.

          Ce véhicule sera livré à un concessionnaire de la région de Anvers (rayon de 15 km). L’entretien se fera également chez ce concessionnaire.

          S’il y a plusieurs concessionnaires dans la région, le choix sera communiqué lors de la remise de l’offre.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          6 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Voir Cahier spécial des charges.

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         Voir cahier spécial des charges.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-03-17
      Heure locale: 10:10
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR, NL
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-03-17
      Heure locale: 10:10
      

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