Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l"Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots (Франция - Тендер #71729488)

87 - LIMOGES Mise en ligne : 05/04/2026 Limite de réponse : 04/05/2026 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2616-0544 Université de Limoges Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l"Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots 87 - LIMOGES Limite de réponse : 04/05/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :87
Annonce n° 26-34073


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Limoges
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l"Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots.
Description : Accord cadre pour les missions de contrôle technique et coordination SPS pour les opérations de travaux de l"Université de Limoges. Accord cadre multi-attributaires divisé en 2 lots.
Identifiant de la procédure : a5df8963-2404-4805-ae43-d57976401d58
Identifiant interne : 9132638-39
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Missions de Contrôle Technique (CT) et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé (SPS) pour les opérations de travaux menées par l"Université de Limoges

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites de l"Université de Limoges (départements 87, 19 et 23)

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 250,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre multi-attibutaires pour les misssions de CT et SPS dans le cadre des opérations de travuax de l"Université de Limoges
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique - Code de la commande publique
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : 913 26 38 CT
Description : Missions de Contrôle Technique pour les opérations de travaux de l"Université de Limoges
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites de l"Université de Limoges (départements 87, 19 et 23)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : accord cadre d"un an, renouvelable 3 fois par période d"un an

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : 913 26 39 SPS
Description : Missions de coordination de sécurité et de protection de la santé pour les opérations de travaux de l"Université de Limoges
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Lilmoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tous les sites de l"Université de Limoges (départements 87, 19 et 23)

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : accord cadre d"un an, renouvelable 3 fois par période d"un an

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 100,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2971938&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/05/2026 à 16:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Limoges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Limoges
Numéro d"enregistrement : 19870669900321
Département : 87
Adresse postale : 33 rue François Mitterrand
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : Pôle de la commande publique
Adresse électronique : service.marches@unilim.fr
Téléphone : 0555149185
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d"enregistrement : 178 700 050 00010
Département : 87
Adresse postale : 2 cours Bugeaud CS40410
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Adresse internet : https://limoges.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : https://limoges.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 87e97707-4ab9-430b-80c4-13674a501a7c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 02/04/2026 à 12:47
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 02/04/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Panazol Vérifications périodiques réglementaires pour les années 2026, 2027, 2028 et 2029 - Relance du lot n°5 : Contrôle des moyens de lutte contre l"incendie. AO : AO-2615-4051 87 - LIMOGES Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 04/04/2026 Limite de réponse : 05/05/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout REGIE DEPART DES TRANSPORTS DE L AIN Visites périodiques obligatoires : Vérification des installations électriques des bâtiments et mesurage des niveaux d"éclairement. AO : AO-2616-0465 87 - LIMOGES Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 05/04/2026 Limite de réponse : 04/05/2026 OPH des Landes - XL Habitat Contrôles en construction. AO : AO-2616-0451 87 - LIMOGES Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 05/04/2026 Limite de réponse : 04/05/2026 Ville de La Tour du Pin Marché de services de contrôles périodiques règlementaires des aires de jeux, équipements sportifs et installations des bâtiments. AO : AO-2616-0442 87 - LIMOGES Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 05/04/2026 Limite de réponse : 30/04/2026 Avis à Proximité Voir tout Ville de Panazol Entretien, exploitation et renouvellement des installations d"éclairage public et vidéoprotection. AO : AO-2616-0406 87 - LIMOGES Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 05/04/2026 Limite de réponse : 06/05/2026 Ville de Panazol Exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux de la ville de Panazol (2027-2034) AO : AO-2616-0405 87 - LIMOGES Travaux de bâtiment Appel d"offres restreint Mise en ligne : 05/04/2026 Limite de réponse : 06/05/2026 CPAM des Deux-Sèvres Divers travaux électrique : Opération 1 : l"extension du parc IRVE. AO : AO-2616-0404 87 - LIMOGES Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 05/04/2026 Limite de réponse : 04/05/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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