Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des enquêtes de supplément de loyer de solidarité et occupation du parc social (Франция - Тендер #71476134)

93 - Aubervilliers Mise en ligne : 24/03/2026 Limite de réponse : 14/04/2026 Services Procédure adaptée Avis n°AO-2614-0631 OPH d"Aubervilliers Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des enquêtes de supplément de loyer de solidarité et occupation du parc social 93 - Aubervilliers Limite de réponse : 14/04/2026 Descriptif Source : Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : OPH D"AUBERVILLIERS
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 27930020600018
Ville : AUBERVILLIERS
Code Postal : 93300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://marches.maximilien.fr
Identifiant interne de la consultation : 26DGL01
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : OPH AUBERVILLIERS
Adresse mail du contact : marchepublic@oph-aubervilliers.fr
Numéro de téléphone du contact : 0148115400
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le candidat qu"il se présenteseul ou en groupement doit fournir la lettre de candidature
(DC1), dûment rempli et joint au DCE dans sa version mise à jour disponible.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chaque candidat ou, en cas degroupement candidat, chaque membre du groupement,
devra fournir l"ensemble des renseignements ci-après :
- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les
prestations réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, ou équivalents (à
remplir dans le DC2).
- Preuve d"une assurance pour les risques professionnels, en cours de validité.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Chaque candidat ou, en cas degroupement candidat, chaque membre du groupement,
devra fournir l"ensemble des renseignements ci-après :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du
personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d"une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. les prestations de
services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration
de l"opérateur économique.
Technique d"achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 14 avril 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DES ENQUETES DE SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL - OPH D?AUBERVILLIERS
Code CPV principal
Descripteur principal : 79720000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA REALISATION DES ENQUETES DE SUPPLEMENT DE LOYER DE SOLIDARITE ET OCCUPATION DU PARC SOCIAL - OPH D?AUBERVILLIERS
Lieu principal d"exécution du marché : AUBERVILLIERS
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 160000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : FORME DES PRIX:
La présente consultation donnera lieu à la conclusion d"un accord cadre mono attributaire à prix unitaires sans montant minimum et avec un maximum de commande en valeur de 40 000 euros par an soit un montant maximum de 160 000 euro(s) H.T sur la durée totale de l"accord (4 ans), conformément aux articles R.2162-4à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la Commande Publique.
L"accord-cadre est conclu à prix unitaires.
Les prix composant le bordereau de prix unitaire(BPU) sont engagés via des bons de commande.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de l"OPH d"Aubervilliers.
NEGOCIATION :
L"acheteur se réserve le droit d"attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations.
PRESTATIONS SIMILAIRES :
L"acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, dans le cadre d"une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence, en application de l"article R2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché.
VARIANTES:
Sans objet.
FORME DU GROUPEMENT:
Dans l"hypothèse d"un groupement économique aucune forme n"est imposée.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- En qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements,
- En qualité de membres de plusieurs groupements
CRITERES DE JUGEMENT DES OFFRES : se référer au réglement de la consultation
CONDITIONS DU MARCHE:
Facturation en ligne: oui
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
MONTAGE FINANCIER:
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours selon les dispositions de l"article R.2192-10
du Code de la commande publique à compter de la date de réception de la facture ou du
dernier élément permettant le paiement. Le défaut de paiement dans les délais prévus selon
les dispositions de l"article précité fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des
intérêts moratoires au bénéfice du titulaire. Conformément aux articles L2192-12 à L2192-
14 et R2192-31 à R2192-36 du code de la commande publique, le taux des intérêts
moratoires est celui du refinancement principal de la Banque Centrale Européenne (BCE) en
vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de huit
points.
ORGANISATION CHARGEE DES PROCEDURES DE RECOURS:
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d"enregistrement: 13000686900015
Département: Seine-Saint-Denis
Adresse postale: 7 Rue Catherine Puig niveau 206
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Subdivision pays (NUTS): Seine-Saint-Denis (FR106)
Pays: France
Adresse électronique: Greffe.tamontreuil@juradm.fr
Téléphone: +33 149202000
Adresse internet: http://montreuil.tribunaladministratif.fr
INFORMATIONS RELATIVES AUX DELAIS DE RECOURS:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justiceadministrative (CJA), etpouvant être exercé avant la signature du contrat;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercédans les délaisprévus à l"article R. 551-7 du CJA;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Date d"envoi du présent avis : 23/03/2026 Recevoir des avis similaires

• Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Société du Grand Paris Prestations de recrutement et de management de transition de cadres hautement qualifiés pour accompagner la Société des grands projets. AO : AO-2613-3744 93 - Aubervilliers Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 21/03/2026 Limite de réponse : 22/04/2026 CCMSA Caisse Centrale de Mutualité Sociale Agricole Etude de l"activité des dirigeants d"écurie de course et de ses impacts sur leur santé et la performance des structures. AO : AO-2613-3327 93 - Aubervilliers Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 21/03/2026 Limite de réponse : 09/04/2026 Conseil Départemental de Seine St Denis Services d"accompagnement des ménages dans le cadre de l"action départementale de lutte contre la précarité énergétique (SLIME). AO : AO-2613-3326 93 - Aubervilliers Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 21/03/2026 Limite de réponse : 17/04/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ville d"Allaire Concession d"aménagement de l"îlot de la Poste AO : AO-2614-0626 93 - Aubervilliers Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/03/2026 Limite de réponse : 30/04/2026 GHT du Territoire d"Eure-et-Loir Prestation de gardiennage pour les CH de Chartres, de Dreux et d"Henri-Ey de Bonneval AO : AO-2614-0561 93 - Aubervilliers Services Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 24/03/2026 Limite de réponse : 30/04/2026 EPA Alzette Belval Assistant à maîtrise d"ouvrage : montage d"opérations d"aménagement AO : AO-2614-0544 93 - Aubervilliers Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 24/03/2026 Limite de réponse : 07/04/2026 Avis à Proximité Voir tout Office Municipal d"HLM de Drancy Travaux d"accessibilité sur 12 ascenseurs AO : AO-2614-0547 93 - Aubervilliers Travaux de bâtiment Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 24/03/2026 Limite de réponse : 10/04/2026 AFPA Accès à l"Emploi - Direction Nationale Mission de Maîtrise d"Oeuvre pour la rénovation des toitures des bâtiments des centres de la région Occitanie. AO : AO-2614-0457 93 - Aubervilliers Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 22/03/2026 Limite de réponse : 15/04/2026 Ville de Romainville Fourniture de consommables médicaux, paramédicaux dentaires et des produits pharmaceutiques pour le Centre municipal de santé (CMS), de la direction petite enfance et éducation et de la direction relations humaines. AO : AO-2614-0332 93 - Aubervilliers Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 22/03/2026 Limite de réponse : 17/04/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter
• .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1 * 2 3 4 5

MAIL DU DESTINATAIRE *

*

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

Envoyer Contact

Vous partez déjà ?

Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres

Voir les appels d"offres en cours

Identification

Identifiez-vous

Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Modifier mon mot de passe

Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre

Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics

• Publié le 02/03/2026Les tiers peuvent-ils contester un marché public sans limite de temps si la publicité de la conclusion du contrat a été omise ?

Les tiers peuvent-ils contester un marché public sans limite de temps si la publicité de la conclusion du contrat a été omise ?
Non, et c’est une évolution jurisprudentielle majeure à connaître.

Lire la suite

• Publié le 24/02/2026Comment utiliser les marchés publics comme levier de politique économique tout en garantissant l’efficacité de la dépense publique ?

Selon le Conseil d’État, les marchés publics constituent des instruments de politique économique reconnus tant en droit interne qu’européen, visant à une « croissance intelligente, durable et inclusive » tout en optimisant l’usage des fonds publics.

Lire la suite

• Publié le 24/02/2026Comment intégrer l’indice de réparabilité ou de durabilité dans les marchés publics ?

Depuis le 1er janvier 2026, les services de l’État et les collectivités territoriales sont obligés de prendre en compte l’indice de réparabilité ou de durabilité de leurs achats numériques.

Lire la suite

• Publié le 16/02/2026Qu’est-ce que « Passe Marché » et comment cela va-t-il simplifier les procédures de mise en concurrence ?

« Passe Marché » est un nouveau dispositif numérique lancé en 2026 par la Direction des affaires juridiques (DAJ) et la DINUM pour simplifier la candidature aux marchés publics.

Lire la suite

• Publié le 29/01/2026Comment appliquer concrètement l’article 58 de la loi AGEC en marchés publics ?

La Direction des achats de l’État a publié en décembre 2025 une fiche-outil pratique.

Lire la suite

• Publié le 29/01/2026Quel SPASER 2025-2027 pour l’État ?

Publié en décembre 2025, il structure la politique d’achat responsable de l’État autour de trois axes stratégiques.

Lire la suite

• Publié le 29/01/2026Pourra-t-on bientôt privilégier les producteurs locaux dans les marchés de restauration collective ?

Pourra-t-on bientôt privilégier les producteurs locaux dans les marchés de restauration collective ?

Lire la suite

• Publié le 29/01/2026Quelles nouveautés en matière de sourcing ?

La Direction des achats de l’État a publié en décembre 2025 une nouvelle édition de son guide sur le recours opérationnel au sourcing. Ce guide actualisé, accompagné d’annexes et d’une boîte à outils, vise à accompagner les acheteurs publics et les entreprises dans un environnement en constante évolution.

Lire la suite

• Publié le 23/01/2026Que contient le « méga-décret » de simplification à paraître en février 2026 et quelles sont les mesures qui concernent les acheteurs publics ?

Que contient le « méga-décret » de simplification à paraître en février 2026 et quelles sont les mesures qui concernent les acheteurs publics ?

Lire la suite

• Publié le 20/01/2026Comment appliquer concrètement l’article 58 de la loi AGEC en marchés publics ?

La Direction des achats de l’État a publié en décembre 2025 une fiche-outil pratique.

Lire la suite

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция