Fournitures de compteurs pour le service EAU (Франция - Тендер #71444686)

88 - CC DES HAUTES VOSGES Mise en ligne : 22/03/2026 Limite de réponse : 07/05/2026 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2614-0529 CCM des Hautes Vosges Fournitures de compteurs pour le service EAU 88 - CC DES HAUTES VOSGES Limite de réponse : 07/05/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :88
Annonce n° 26-28633


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de communes des Hautes Vosges
Forme juridique de l"acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fournitures de compteurs pour le service EAU-.
Description : Le présent marché concerne la fourniture de compteurs pour le service "Eau", pour le réseau d"eau de la Communauté de Communes des Hautes Vosges
Identifiant de la procédure : e4659dec-c229-4dad-ac7c-d6d43e4ee6c4
Identifiant interne : 2026-03-Eau-Compteurs
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique

2.1.6 Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion : Avis
Violation des obligations établies en vertu de motifs d"exclusion purement nationaux : Déclaration sur l"honneur, justificatif fiscale, URSSAF

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot unique
Description : Lot unique
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38421100 Compteurs à eau

5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L"acheteur se réserve le droit d"effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L"accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend une reconduction. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. A l"issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre.

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles

5.1.10 Critères d"attribution
Justification de l"absence d"indication de la pondération des critères d"attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39552

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=39552
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/05/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes des Hautes Vosges
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Communauté de communes des Hautes Vosges
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de communes des Hautes Vosges

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de communes des Hautes Vosges
Numéro d"enregistrement : 20009663400015
Adresse postale : 24 Rue de la 3éme DIA
Ville : CORNIMONT
Code postal : 88310
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cchautesvosges.fr
Téléphone : 0329240288
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d"enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d"enregistrement : FRF3154036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Communauté de communes des Hautes Vosges
Numéro d"enregistrement : FRF3488310
Adresse postale : 24 Rue de la 3éme DIA
Ville : CORNIMONT
Code postal : 88310
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cchautesvosges.fr
Téléphone : 0329240288
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0005
Nom officiel : Communauté de communes des Hautes Vosges
Numéro d"enregistrement : FRF3488310
Adresse postale : 24 Rue de la 3éme DIA
Ville : CORNIMONT
Code postal : 88310
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cchautesvosges.fr
Téléphone : 0329240288
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0006
Nom officiel : Communauté de communes des Hautes Vosges
Numéro d"enregistrement : FRF3488310
Adresse postale : 24 Rue de la 3éme DIA
Ville : CORNIMONT
Code postal : 88310
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cchautesvosges.fr
Téléphone : 0329240288
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : e85e290f-ee0d-4a53-8dd9-f4c47412d263 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 19/03/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 19/03/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout Département des Hauts de Seine Maintenance et équipement de défibrillateurs automatisés externes (DEA). AO : AO-2614-0531 88 - CC DES HAUTES VOSGES Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 22/03/2026 Limite de réponse : 22/04/2026 Département du Tarn Acquisition De Matériel Pédagogique De Sciences Pour Le Collège De Couffouleux. AO : AO-2614-0524 88 - CC DES HAUTES VOSGES Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 22/03/2026 Limite de réponse : 13/04/2026 UPR2940 - Institut Neel - CNRS Acquisition d"une machine de pulvérisation confocale (Lot 1) et d"une station de test non destructive (Lot 2) - Bati KID (Kinetic inductance Detectors). AO : AO-2614-0480 88 - CC DES HAUTES VOSGES Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 22/03/2026 Limite de réponse : 24/04/2026 Avis à Proximité Voir tout Ville de Châtel sur Moselle Mission de maîtrise d"oeuvre pour la requalification des espaces publics du centre-bourg AO : AO-2614-0320 88 - CC DES HAUTES VOSGES Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Marché négocié Mise en ligne : 22/03/2026 Limite de réponse : 20/04/2026 CHI Emile Durkheim Travaux de rénovation du service 1D maternité et travaux de compartimentage bâtiment E du CH de Remiremont. AO : AO-2613-3338 88 - CC DES HAUTES VOSGES Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 21/03/2026 Limite de réponse : 22/04/2026 Ville de St Dié des Vosges Fourniture et livraison de produits et matériels d"entretien. AO : AO-2613-3337 88 - CC DES HAUTES VOSGES Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 21/03/2026 Limite de réponse : 17/04/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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