Révision du Plan Local d"Urbanisme (Франция - Тендер #71267177)

01 - Belley Mise en ligne : 13/03/2026 Limite de réponse : 06/05/2026 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Avis n°AO-2612-2745 Ville de Belley Révision du Plan Local d"Urbanisme 01 - Belley Limite de réponse : 06/05/2026 Descriptif Source : Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : MAIRIE DE BELLEY
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 21010034300016
Ville : BELLEY
Code Postal : 01300
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://marchespublics.ain.fr
Identifiant interne de la consultation : PI120326
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : service urbanisme
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Voir règlement de consultation
Technique d"achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 06 mai 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Révision du Plan Local d"Urbanisme
Code CPV principal
Descripteur principal : 71410000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Révision du Plan Local d"Urbanisme
Lieu principal d"exécution du marché : Commune de Belley
Durée du marché (en mois) : 38
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Lot 1 : Révision du Plan Local d"Urbanisme (PLU)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71410000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d"exécution du lot : Commune de Belley
Description du lot : Lot 2 : Evaluation environnementale du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 71410000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : euros
Lieu d"exécution du lot : Commune de Belley
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d"envoi du présent avis : 12/03/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de St Genis Pouilly Exploitation et maintenance des installations de chauffage, climatisation, de ventilation et d"eau chaude sanitaire. AO : AO-2612-1871 01 - Belley Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 12/03/2026 Limite de réponse : 08/04/2026 Département de l"Ain Audit organisationnel et fonctionnel de la Direction Générale Adjointe à l"Action Sociale. AO : AO-2612-1870 01 - Belley Services Procédure adaptée Mise en ligne : 12/03/2026 Limite de réponse : 02/04/2026 Ville d"Oyonnax Marché de maintenance préventive pour l"entretien des fontaines municipales AO : AO-2611-0655 01 - Belley Services Procédure adaptée Mise en ligne : 04/03/2026 Limite de réponse : 23/03/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout Conseil Régional de La Réunion PRESTATIONS DE COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE POUR LA RÉGION RÉUNION. AO : AO-2612-2733 01 - Belley Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 13/03/2026 Limite de réponse : 10/04/2026 Conseil Départemental de Seine St Denis Accompagnement des porteurs de projets d"habitat inclusif en Seine-Saint-Denis. AO : AO-2612-2729 01 - Belley Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 13/03/2026 Limite de réponse : 02/04/2026 Conseil Départemental de l"Yonne Mise en oeuvre des mesures d"accompagnement social personnalisé (MASP) (2 lots). AO : AO-2612-2728 01 - Belley Services Autres Mise en ligne : 13/03/2026 Limite de réponse : 07/04/2026 Avis à Proximité Voir tout Ville de Ferney Voltaire Fourniture d"un chariot élévateur à quatre roues motrices AO : AO-2612-2747 01 - Belley Fournitures Procédure adaptée Mise en ligne : 13/03/2026 Limite de réponse : 20/04/2026 Département de l"Ain Maîtrise d"oeuvre pour les travaux de confortement du patrimoine du site de l"Abbaye d"Ambronay AO : AO-2612-2540 01 - Belley Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 13/03/2026 Limite de réponse : 15/04/2026 APRR - Autoroutes Paris Rhin Rhône Haut Bugey - Rénovation longrines, corniches, reprises des dispositifs de retenue. AO : AO-2612-1888 01 - Belley Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 12/03/2026 Limite de réponse : 01/10/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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