Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, et marchés subséquents, relatif à l"entretien et aux petits travaux neufs sur les voiries (Франция - Тендер #71213838)

59 - SIAVED Mise en ligne : 11/03/2026 Limite de réponse : 15/04/2026 Travaux Publics Procédure adaptée Avis n°AO-2612-1459 SIAVED - Douchy les Mines Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes, et marchés subséquents, relatif à l"entretien et aux petits travaux neufs sur les voiries 59 - SIAVED Limite de réponse : 15/04/2026 Descriptif Source : Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : SIAVED
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 25590095300076
Ville : Douchy-les-mines
Code Postal : 59282
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_x4PjRPN-Ff
Identifiant interne de la consultation : M26022
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Monsieur le Président du SIAVED
Adresse mail du contact : marches.publics@siaved.fr
Numéro de téléphone du contact : 0327434445
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner ;
- Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d"exécution, s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés à bonne fin) ;
- Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;
- Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l"exécution du contrat ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.
Qualifications particulières :
1. QUALIBAT ou équivalent
• QUALIBAT 1311 : Terrassements - fouilles (technicité courante)
o Creusement et blindage de fouilles dans des terrains sans difficulté + travaux de remblais
• QUALIBAT 1312 : Terrassements - fouilles (technicité confirmée)
o Creusement et blindage de fouilles en tous terrains + travaux de remblais
• QUALIBAT 3211 : Travaux de voirie et d’assainissement
2. AIPR obligatoire (depuis le 1er janvier 2018 pour TOUS les intervenants sur chantiers VRD) – Autorisation d’Intervention à Proximité des Réseaux
• AIPR Opérateur (pour les ouvriers et conducteurs d"engins)
o Salariés intervenant directement dans les travaux ;
o Conducteurs d"engins de chantier ;
o Personnel d"intervention en urgence.
• AIPR Encadrant (pour les chefs de chantier/conducteurs de travaux)
o Préparation administrative et technique des travaux ;
o Encadrement des équipes sur site.
Technique d"achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 15 avril 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Syndicat mixte fermé
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes, et marchés subséquents, relatif à l"entretien et aux petits travaux neufs sur les voiries du SIAVED
Code CPV principal
Descripteur principal : 45233140
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Accord-cadre mono attributaire à bons de commandes, et marchés subséquents, relatif à l"entretien et aux petits travaux neufs sur les voiries du SIAVED en 3 lots géographiques distincts
Mots descripteurs : Voirie ,
Lieu principal d"exécution du marché : NORD (59)
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 800000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 : Lots
Description du lot : Zone géographique A :
- Le Coeur d"Ostrevent (CCCO) : Aniche - Erre - Pecquencourt - Rieulay ;
- Le Caudrésis-Catésis (CA2C) : Beauvois-en-Cambrésis - Caudry - Clary - Le Cateau-Cambrésis - Saint-Aubert - Walincourt-Selvigny ;
- Le Pays Solesmois (CCPS) : Bermerain - Solesmes.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 125000 euros
Lieu d"exécution du lot : NORD (59)
Description du lot : Zone géographique B :
- La Porte du Hainaut (CAPH) : Denain - Douchy-les-Mines - Hérin - Mortagne-du-Nord - Neuville-sur-Escaut - Saint-Amand-les-Eaux ;
- Valenciennes Métropole (CAVM) : Beuvrages - Vieux-Condé - Onnaing - Quiévrechain - Valenciennes - Maing ;
- Le siège administratif du SIAVED ;
- Le bâtiment nommé le "local bac" à Saint-Saulve ;
- Le bâtiment nommé le « SIAVED logistique » à Douchy-les-Mines ;
- Le bâtiment nommé le « CENTRE DE TRI » à Douchy-les-Mines.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 90000 euros
Lieu d"exécution du lot : NORD (59)
Description du lot : Zone géographique C :
- Le Pays de Mormal (CCPM) : Bavay - Le Quesnoy - Poix-du-Nord - Landrecies ;
- Maubeuge Val de Sambre (CAMVS) : Maubeuge - Saint-Rémy-du-Nord - Aulnoye-Aymeries - Jeumont.
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45233140
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d"exécution du lot : NORD (59)
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d"envoi du présent avis : 10/03/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Croix Travaux de voirie AO : AO-2608-0805 59 - SIAVED Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 11/02/2026 Limite de réponse : 19/03/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout Grand Lyon Métropole Travaux de création, de pose ou d"entretien de dispositifs de retenue routiers sur les voies rapides et dans les tunnels de la Métropole de Lyon. AO : AO-2612-1387 59 - SIAVED Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 11/03/2026 Limite de réponse : 09/04/2026 Ville de Sanary sur Mer Travaux de voirie AO : AO-2612-0025 59 - SIAVED Travaux Publics Procédure Ouverte DCE en ligne Mise en ligne : 10/03/2026 Limite de réponse : 08/04/2026 Métropole Nice Côte d Azur Travaux de reconstruction et de sécurisation de la RM31 AO : AO-2611-1950 59 - SIAVED Travaux Publics Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 07/03/2026 Limite de réponse : 27/04/2026 Avis à Proximité Voir tout CNFPT Services de transport pour la prise en charge des déplacements des agents en situation de handicap de la délégation Hauts-de-France du Cnfpt. AO : AO-2612-1372 59 - SIAVED Services Procédure adaptée Mise en ligne : 11/03/2026 Limite de réponse : 07/04/2026 Ville de Dunkerque Prestations de services de restauration scolaire (livraison de repas en liaison froide) pour les écoles maternelles et primaires de la Ville de Dunkerque et de sa commune associée de Fort-Mardyck. AO : AO-2612-1371 59 - SIAVED Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 11/03/2026 Limite de réponse : 17/04/2026 METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE Accord-cadre à bons de commande relatif aux missions d"assistance et d"accompagnement à la maîtrise d"ouvrage pour l"intégration de la gestion durable des eaux pluviales dans les projets d"aménagement. AO : AO-2612-1370 59 - SIAVED Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 11/03/2026 Limite de réponse : 16/04/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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