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69 - Caluire-et-Cuire Mise en ligne : 03/03/2026 Limite de réponse : 01/04/2026 Services
Procédure adaptée Avis n°AO-2611-0629 Ville de Caluire et Cuire Prestations de classes de
découverte 69 - Caluire-et-Cuire Limite de réponse : 01/04/2026 Descriptif Source : Ville de
Caluire-et-Cuire, M. le Maire, Service Achats et Marchés Publics, place du Docteur Frédéric-Dugoujon, B.P. 79, 69642 Caluire-et-Cuire Cedex, Tél. : 04 78 98 81 19, mèl :
marchespublics@ville-caluire.fr, web : http://www.ville-caluire.fr, Siret 21690034000011
Groupement de commandes : Non
L"avis implique l"établissement d"un accord-cadre.
Durée : 48 mois
Objet : Prestations de classes de découverte
Référence acheteur : 2026002
Type de marché : Services
Procédure : Procédure adaptée ouverte
Technique d"achat : Accord-cadre
Lieu d"exécution : Caluire-et-Cuire, 69300 Caluire-et-Cuire
Durée : 48 mois.
Description : Le marché a pour objet les prestations de classes de découverte pour la Ville
Les prestations font l"objet d"une présentation détaillée au sein du CCTP.
Accord cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande, sans minimum et avec maximum annuel.
Durée d"1 an à compter du 12/05/26 ou de sa date de notification si elle est postérieure, renouvelable tacitement 3 fois 1 an.
Montant maximum annuel :
- lot 1 : 70 000 euros HT
- lot 2 : 60 000 euros HT
Classification CPV :
- Principale : 55242000 services de centres de vacances
- Complémentaires : 55110000 services d"hébergement hôtelier
Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Oui
Les variantes sont exigées : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant :
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Service gestionnaire : Education
1 : Classes rousse et classes verte
CPV : 55242000
L"estimation correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années
Coût estimé hors TVA : 57 000,00 euros
Lieu d"exécution : Dans un périmètre ne devant par excéder une durée de 3h de route depuis Caluire-et-Cuire
2 : Classes montagne en hiver
CPV : 55242000
L"estimation correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années
Coût estimé hors TVA : 26 000,00 euros
Lieu d"exécution : Dans un périmètre ne devant par excéder une durée de 3h de route depuis Caluire et Cuire
Conditions de participation :
- Formulaire DC1 : Lettre de candidature précisant les coordonnées, renseignements sur la situation juridique de l"entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant.
Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141- 5 et L2141- 7 à L2141-10 du CCP. Déclaration sur l"honneur du
candidat attestant qu"il est en règle, au cours de l"année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212 5 et
L5212-9 du Code du travail, concernant l"emploi des travailleurs handicapés lorsqu"il y est assujetti. Une copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.
Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société : une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal de son entreprise au profit du signataire des
pièces.
- Formulaire DC2 : Déclaration concernant le chiffre d"affaires précisant son chiffre d"affaires global et son chiffre d"affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois
derniers exercices disponibles.
- Références sur des services spécifiés : Liste des prestations similaires effectuées, de même nature que ceux du marché, au cours des 3 dernières années (indication du montant, de
l"année et du destinataire public ou privé). Les références peuvent être communes ou non aux membres du groupement.
Marché réservé : Non
Réduction du nombre de candidats : Non
La consultation comporte des tranches : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
Visite obligatoire : Non
Critères d"attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- 60 % valeur technique
- 40 % Prix évalué sur la base du BPU valant DQE
Renseignements d"ordre administratifs : Service Marchés Publics, Tél. : 04 78 98 81 19
L"intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d"acheteur : Oui
Dépôt dématérialisé : Activé
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Remise des offres : 01/04/26 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l"offre ou la candidature : Français.
Renseignements complémentaires :
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des plis.
L"intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d"acheteur : Oui
Les pièces à remettre dans la candidature et l"offre sont précisées au Règlement de Consultation (RC).
Les critères, sous-critères et leur pondération sont précisés au RC
Co-traitance : Autorisée selon les dispositions du RC
Téléchargement du DCE : Il est vivement conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes lors du téléchargement et de ne pas télécharger le dossier en
anonyme.
Modalités de dépôt des plis : Les remises de plis papier par mail ou télécopie sont interdites
Recours : Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tél. : 04 87 63 50 00, greffe.ta-lyon@juradm.fr
Envoi à la publication le : 02/03/26
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser
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publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur
Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés,
localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en
créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis
publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les
intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ?
Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail
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