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85 - LA ROCHE SUR YON Mise en ligne : 15/02/2026 Limite de réponse : 19/03/2026 Fournitures Appel
d"offres ouvert Avis n°AO-2609-0496 CHD de La Vendée Fourniture de fluides médicaux et prestations
associées.. 85 - LA ROCHE SUR YON Limite de réponse : 19/03/2026 Descriptif Source : WEB Avis de
marché
Département(s) de publication :85
Annonce n° 26-15103
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée - Coordonnateur du groupement de commandes
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de fluides médicaux et prestations associées
Description : la fourniture de fluides médicaux en vrac et conditionnés, la location des moyens de stockage du vrac et des secours, la location des emballages pour les gaz conditionnés ainsi
que les prestations associées. Les prestations associées concernent : - L"installation, la mise en service, location-maintenance et raccordement aux réseaux d"équipements de stockage et de
distribution des fluides médicaux ; - La location-maintenance de centrale de production d"air médical, - La location-maintenance de centrale de production de vide.
Identifiant de la procédure : e7de5d11-5bb8-4623-b636-15542f926a68
Identifiant interne : 2026_SAN_GCO_001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Voir DCE
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50531200 Services d"entretien d"appareils à gaz
2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,564,000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre : 5,128,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les membres du groupements de commandes sont les suivants : - CHD Vendée - CH Loire Vendée Océan - CH Fontenay le Comte - Groupe Public Hospitalier
Médico-social des Collines Vendéennes - L"EPSM de Vendée G. Mazurelle - L"Hôpital de Noirmoutier - CH de l"Ile d"Yeu - GCS ENERGELOG Il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande mono
attributaire sans minimum et avec un maximum en quantité correspondant à 200% de la quantité annuelle. Pour le lot n°1, au regard du coût d"acquisition et de la durée d"amortissement des
évaporateurs, et afin de permettre l"optimisation financière de l"accord-cadre, le marché est conclu pour une période de 8 ans maximum à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de
notification si celle-ci est postérieure, pour l"ensemble des établissements, à l"exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d"exécution est prévu pour le
1er juin 2028. Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque
lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Pour le lot 3 le marché est conclu pour une période de 8 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de
notification si celle-ci est postérieure, à l"exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d"exécution est prévu au 1er juin 2028 ; Pour le lot 8 le marché
est conclu pour une période de 6 ans à compter du 1er juin 2028. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L"objectif poursuivi est de converger les dates de fin des
lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7). Visite de site
indiquée dans le RC. Variantes et PSE indiquées dans le RC. Contact sur les aspects techniques/ fonctionnels : Docteur Bertrand ISAAC - Pharmacien CH Loire Vendée Océan Tél. : 02.51.49.50.22
Mail. : bertrand.isaac@ght85.fr Contact sur les aspects achats : Valentin BLANCHARD - Responsable achat Département territorial des ressources matérielles et du patrimoine CH Loire Vendée
Océan Tél. : 02 51 49 64 75 Mail. : valentin.blanchard@ght85.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d"oxygène médical en vrac et/ou cadres
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : PSE souhaitées pour le lot 1 : - système de télégestion - système de télésurveillance - compteur de consommation o2
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l"accord-cadre : Pour le lot n°1, au regard du coût d"acquisition et de la durée d"amortissement des évaporateurs, et afin de permettre l"optimisation
financière de l"accord-cadre, le marché est conclu pour une période de 8 ans maximum à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour
l"ensemble des établissements, à l"exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d"exécution est prévu pour le 1er juin 2028. Les durées indiquées pour
chaque lot sont des durées maximums. L"objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est
limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de fluides médicaux conditionnés et emballages en location
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est
postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L"objectif poursuivi est de
converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot
2,4,5,6,7).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Centrales de production d"air médical en location maintenance
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 8 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : PSE souhaitées pour le lot 3 : Compteur de consommation d"air médical
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l"accord-cadre : Pour le lot 3 le marché est conclu pour une période de 8 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est
postérieure, à l"exception des établissements du GCS ENERGELOG, pour lesquels le commencement d"exécution est prévu au 1er juin 2028 ; Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées
maximums. L"objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai
2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture d"air médical conditionné et emballages avec manodétendeur intégré en location
Description : Voir DCE
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est
postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L"objectif poursuivi est de
converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot
2,4,5,6,7).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture d"azote liquide qualité médicale
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est
postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L"objectif poursuivi est de
converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot
2,4,5,6,7).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture de mélange pour EFR (Epreuve Fonctionnelle Respiratoire)
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111500 Gaz médicaux
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est
postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L"objectif poursuivi est de
converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot
2,4,5,6,7).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Argon médicinal pour cryochirurgie 300 bars B50
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2026
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour les lots 2,4,5,6,7 le marché est conclu pour une période de 2 ans à compter du 1er juin 2026 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est
postérieure. Chaque lot pourra être reconduit pour deux nouvelles périodes de 12 mois maximum. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées maximums. L"objectif poursuivi est de
converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai 2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot
2,4,5,6,7).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Centrale de production de vide en location maintenance
Description : Voir DCE
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/06/2028
Durée : 6 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/03/2026 à 18:00
Date limite de validité de l"offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Justification de la durée de l"accord-cadre : Pour le lot 8 le marché est conclu pour une période de 6 ans à compter du 1er juin 2028. Les durées indiquées pour chaque lot sont des durées
maximums. L"objectif poursuivi est de converger les dates de fin des lots pour l"ensemble des établissements. Ainsi, la date de fin de marché de chaque lot est limitée au maximum au 31 mai
2034 (lot 1,3,8) et au 31 mai 2030 (lot 2,4,5,6,7).
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé précontractuel (article L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative) jusqu"à la signature du contrat ; - Un référé
contractuel (article L 511-13 à L.551-23 du Code de justice administrative) à compter de la signature du contrat et au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ;
- Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la publication de l"avis d"attribution.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CHD VENDEE - Etablissement support du GHT Vendée - Coordonnateur du groupement de commandes
Numéro d"enregistrement : 268 502 424 00016
Adresse postale : Les Oudairies - Boulevard Stéphane Moreau
Ville : La Roche sur Yon Cedex 9
Code postal : 85925
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : arnaud.sarthou@ght85.fr
Téléphone : 0251085961
Adresse internet : https://www.chd-vendee.fr
Profil de l"acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d"enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l"Île Gloriette CS 24111
Ville : Nantes Cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : df4e76cc-d310-41cb-af54-aa9d9817ff47 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 12/02/2026 à 09:33
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français
Date d"envoi du présent avis à la publication : 12/02/2026 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle
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ROCHE SUR YON Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 15/02/2026 Limite de réponse : 20/04/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet
d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés.
Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre
critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de
marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera
automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos
collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment
définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes
recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container {
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d’État a confirmé cette position dans sa décision du 8 février 1999 (n° 168043), précisant que les collectivités territoriales ne sont pas tenues d’organiser une mise en concurrence
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Кроме мониторинга зарубежных тендеров для ведения успешного бизнеса изучите информацию о стране: какая продукция экспортируется и импортируется и на какие суммы. Определите коды ТН ВЭД интересующей вас продукции.
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