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93 - Montreuil Mise en ligne : 30/01/2026 Limite de réponse : 19/02/2026 Etudes, Maîtrise
d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Avis n°AO-2606-2713 OPH Est Ensemble Habitat Mission
complète d"assistance à maîtrise d"ouvrage en assurances 93 - Montreuil Limite de
réponse : 19/02/2026 Descriptif Source : Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Est Ensemble Habitat
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 48877716000018
Ville : MONTREUIL
Code Postal : 93100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1772649
Identifiant interne de la consultation : 26MSE004
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://agysoft.marches-publics.info/
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Formulaire Dc1 : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas
d"interdiction de soumissionner Formulaire Dc2 : Renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Chiffre d"affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires
concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de
banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel
d"encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Attestation Orias Autres exigences économiques ou financières : Attestation Rc
professionnelle
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières
années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Références sur des services
spécifiés : Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes :
Indication des titres d"études et professionnels de l"opérateur économique et/ou des cadres de l"entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux
de même nature que celle du contrat Mesures pour garantir la qualité : Description de l"équipement technique, des mesures employées par l"opérateur économique pour s"assurer de la qualité
et des moyens d"étude et de recherche de son entreprise
Technique d"achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 19 février 2026 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d"attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MISSION COMPLETE D"ASSISTANCE A MAITRISE D"OUVRAGE EN ASSURANCES
Code CPV principal
Descripteur principal : 66519310
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
MISSION COMPLETE D"ASSISTANCE A MAITRISE D"OUVRAGE EN ASSURANCES
Mots descripteurs : Assurance , Etude , Assistance à maîtrise d"ouvrage ,
Lieu principal d"exécution du marché : EST ENSEMBLE HABITAT - 51 B, rue Gaston Lauriau 93100 - Montreuil
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an.
Le marché est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du
contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
Date d"envoi du présent avis : 29/01/2026 Recevoir des avis similaires DCE
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d"imprimés. -Références S3130, S3404, S3404 (EC), S3140, S3150, S3150 (A3), S3153, S3153 (A3), S3155, S6202, S7314, S3201, S3502. AO : AO-2606-2665 93 - Montreuil Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/01/2026 Limite de réponse :
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de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et
pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet
de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de
procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos
critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment
partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite
de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le
bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous
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