Construction de 31 logements Relance lots 00, 24 et 26 (Франция - Тендер #69940012)

972 - Le Morne Rouge Mise en ligne : 14/01/2026 Limite de réponse : 29/01/2026 Travaux de bâtiment Procédure Ouverte Avis n°AO-2604-1489 SA HLM Ozanam Construction de 31 logements Relance lots 00, 24 et 26 972 - Le Morne Rouge Limite de réponse : 29/01/2026 Descriptif Source : France: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
RELANCE LOTS 00 VRD - 24 CARRELAGE - 26 PEINTURE CONSTRUCTION DE 31
LOGEMENTS ADRIEN PAQUES MORNE ROUGE
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: SA HLM OZANAM
Forme juridique de l"acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: RELANCE LOTS 00 VRD - 24 CARRELAGE - 26 PEINTURE CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS ADRIEN
PAQUES MORNE ROUGE
Description: RELANCE DES LOTS 00 VRD - 24 CARRELAGE - 26 PEINTURE CONSTRUCTION DE 31
LOGEMENTS ADRIEN PAQUES MORNE-ROUGE
Identifiant de la procédure: 4ed09eed-7dcd-4f5f-a47f-7b6eb76deae7
Identifiant interne: 2026M01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

2.1.2 Lieu d"exécution
Ville: MORNE ROUGE
Code postal: 97260
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000 Euro

2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3

2.1.6 Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: LOT 00 - VOIRIE RESEAUX DIVERS
Description: LOT 00 - VOIRIE RESEAUX DIVERS
Identifiant interne: LOT 00 - VRD

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45200000 Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville: MORNE ROUGE
Code postal: 97260
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 140 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/dce/choixmenudce.do?&selectedMenu=a-
dce&PCSLID=CSL_2026_inFCO4218P&cycNum=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_inFCO4218P&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (l"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (l"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables
aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis
d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE
FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: LOT 24 - CARRELAGES REVETEMENTS
Description: LOT 24 - CARRELAGES REVETEMENTS
Identifiant interne: LOT 24 - CARRELAGES REVETEMENTS

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville: MORNE ROUGE
Code postal: 97260
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/dce/choixmenudce.do?&selectedMenu=a-
dce&PCSLID=CSL_2026_inFCO4218P&cycNum=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_inFCO4218P&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (l"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (l"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables
aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis
d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE
FRANCE

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: LOT 26 - PEINTURE
Description: LOT 26 - PEINTURE
Identifiant interne: LOT 26 - PEINTURE

5.1.1 Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville: MORNE ROUGE
Code postal: 97260
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 6 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/dce/choixmenudce.do?&selectedMenu=a-
dce&PCSLID=CSL_2026_inFCO4218P&cycNum=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?selectedMenu=a-
fic&selectSubMenu=&PCSLID=CSL_2026_inFCO4218P&cycNum=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 29/01/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Informations relatives aux délais de recours: Le Référé pré-contractuel (l"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat.
Le Référé contractuel (l"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables
aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis
d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal judiciaire de FORT DE
FRANCE
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: SA HLM OZANAM
Numéro d"enregistrement: 30314998300023
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham , BP CS 7220
Ville: Schoelcher
Code postal: 97274
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr
Téléphone: +33 0596614212
Adresse internet: www.ozanam-hlm.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2026_inFCO4218P
Profil de l"acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de FORT DE FRANCE
Numéro d"enregistrement: 179 721 113 00142
Ville: FORT DE FRANCE
Code postal: 97200
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: f1316cc5-9a6c-4c1e-8ad8-53746842d5e8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 13/01/2026 16:58 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
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