Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts- Relance. (Франция - Тендер #69761470)

972 - SA HLM OZANAM Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 05/02/2026 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2603-1015 SA HLM Ozanam Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts- Relance. 972 - SA HLM OZANAM Limite de réponse : 05/02/2026 Descriptif Source : WEB 870379-2025 - Mise en concurrence
870379-2025.
870379-2025 - Mise en concurrence
France - Réalisation et entretien d"espaces verts - Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts- Relance
OJ S 252/2025 31/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Adresse électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr
Forme juridique de l"acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts- Relance
Description: Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts
Identifiant de la procédure: 6c66c078-e640-48db-9cfe-075bea42a879.
Identifiant interne: 2025F61.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

2.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

2.1.3.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 104 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 9 240 000,00 EUR

2.1.4.Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 13.

2.1.6.Motifs d"exclusion

Sources des motifs d"exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: Lot 1 Fort-de-France (Secteur 1)
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts sur le secteur 1 de la ville de Fort-de-france
Identifiant interne: 1.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 740 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 600 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0015.

Titre: Lot 2 Fort-de-France (Secteur 2)
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur 2 de la ville de Fort-de-france
Identifiant interne: 2.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 168 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0016.

Titre: Lot 3 Schoelcher
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur la commune de Schoelcher
Identifiant interne: 3.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0017.

Titre: Lot 4 Lamentin
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur la commune du Lamentin
Identifiant interne: 4.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 000 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0018.

Titre: Lot 5 SAINT JOSEPH
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur de la ville de Saint-Joseph
Identifiant interne: 5.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0019.

Titre: Lot 6 BELLEFONTAINE- CASE PILOTE-CARBET- MORNE VERT
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur BELLEFONTAINE- CASE PILOTE-CARBET- MORNE VERT
Identifiant interne: 6.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 176 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0020

Titre: Lot 7 SAINT-PIERRE- PRECHEUR- MORNE ROUGE
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur SAINT-PIERRE- PRECHEUR- MORNE ROUGE
Identifiant interne: 7.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 168 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0021.

Titre: Lot 8 BASSE POINTE - LORRAIN - MACOUBA
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur BASSE POINTE - LORRAIN - MACOUBA
Identifiant interne: 8.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 192 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0022.

Titre: Lot 9 SAINTE-MARIE- TRINITE- ROBERT- GROS MORNE
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur SAINTE-MARIE- TRINITE- ROBERT- GROS MORNE
Identifiant interne: 9.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 232 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 800 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0023.

Titre: Lot 10 DUCOS- RIVIERE SALEE
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur DUCOS- RIVIERE SALEE
Identifiant interne: 10

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 460 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 200 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0024.

Titre: Lot 11 DIAMANT- RIVIERE PILOTE- SAINTE LUCE- TROIS ILETS
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur DIAMANT- RIVIERE PILOTE- SAINTE LUCE- TROIS ILETS
Identifiant interne: 11.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0025.

Titre: Lot 12 VAUCLIN- SAINT ESPRIT- FRANCOIS
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur VAUCLIN- SAINT ESPRIT- FRANCOIS
Identifiant interne: 12.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 116 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

5.1.Lot: LOT-0026.

Titre: Lot 13 SIEGE SOCIAL
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts du SIEGE SOCIAL
Identifiant interne: 13.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements: 3.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR
Valeur maximale de l"accord-cadre: 40 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7.Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8.Critères d"accessibilité

Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Numéro d"enregistrement: 30314998300023.
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham CS 7220
Ville: Schoelcher
Code postal: 97274.
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr
Téléphone: 0596614212.
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Profil de l"acheteur: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 12ba9785-c437-443b-97b3-6264b27b69ba - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d"avis: 16.
Date d"envoi de l"avis: 29/12/2025 15:42:58 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l"avis: 870379-2025.
Numéro de publication au JO S: 252/2025.
Date de publication: 31/12/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout EDF Marché cadre pour l"entretien des Postes source et des postes HTA/BT pour EDF MARTINIQUE. AO : AO-2603-1016 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Marché négocié Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 16/01/2026 CA du Centre de la Martinique Elagage d"arbres et Entretien des accotements des voies sur le territoire de la CACEM. AO : AO-2603-0864 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 30/01/2026 Mindef, marine nationale, service de s outien de la flotte Antilles Entretien des espaces verts. AO : AO-2601-2380 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/12/2025 Limite de réponse : 13/02/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout EDF Marché cadre pour l"entretien des Postes source et des postes HTA/BT pour EDF MARTINIQUE. AO : AO-2603-1016 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Marché négocié Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 16/01/2026 Avesnoise Promocil ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE MULTI ATTRIBUTAIRES AVEC MAXIMUM PRESTATIONS D"ABATTAGE, D"ELAGAGE, DE DEBROUSAILLAGE ET DE FAUCHAGE. AO : AO-2603-0993 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 26/01/2026 CA du Centre de la Martinique Elagage d"arbres et Entretien des accotements des voies sur le territoire de la CACEM. AO : AO-2603-0864 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 30/01/2026 Avis à Proximité Voir tout EDF Marché cadre pour l"entretien des Postes source et des postes HTA/BT pour EDF MARTINIQUE. AO : AO-2603-1016 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Marché négocié Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 16/01/2026 CA du Centre de la Martinique Elagage d"arbres et Entretien des accotements des voies sur le territoire de la CACEM. AO : AO-2603-0864 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 07/01/2026 Limite de réponse : 30/01/2026 Conseil Régional de la Martinique Serv ice des Marchés-Commande publique

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