Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts (Франция - Тендер #69648642)

972 - SA HLM OZANAM Mise en ligne : 01/01/2026 Limite de réponse : 05/02/2026 Services Procédure Ouverte Avis n°AO-2602-0890 SA HLM Ozanam Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts 972 - SA HLM OZANAM Limite de réponse : 05/02/2026 Descriptif Source : France: Réalisation et entretien d"espaces verts
Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts- Relance
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Forme juridique de l"acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts- Relance
Description: Accord-cadre de gestion et d"entretien écologique des espaces verts
Identifiant de la procédure: 6c66c078-e640-48db-9cfe-075bea42a879
Identifiant interne: 2025F61
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

2.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 104 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 9 240 000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 13
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 13

2.1.6 Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Fort-de-France (Secteur 1)
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts sur le secteur 1 de la ville de Fort-de-france
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 740 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0015
Titre: Lot 2 Fort-de-France (Secteur 2)
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur 2 de la ville de Fort-de-
france
Identifiant interne: 2

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 168 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0016
Titre: Lot 3 Schoelcher
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur la commune de Schoelcher
Identifiant interne: 3

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 320 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0017
Titre: Lot 4 Lamentin
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur la commune du Lamentin
Identifiant interne: 4

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0018
Titre: Lot 5 SAINT JOSEPH
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur de la ville de Saint-
Joseph
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0019
Titre: Lot 6 BELLEFONTAINE- CASE PILOTE-CARBET- MORNE VERT
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur BELLEFONTAINE-
CASE PILOTE-CARBET- MORNE VERT
Identifiant interne: 6

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 176 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0020
Titre: Lot 7 SAINT-PIERRE- PRECHEUR- MORNE ROUGE
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur SAINT-PIERRE-
PRECHEUR- MORNE ROUGE
Identifiant interne: 7

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 168 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0021
Titre: Lot 8 BASSE POINTE - LORRAIN - MACOUBA
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur BASSE POINTE -
LORRAIN - MACOUBA
Identifiant interne: 8

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 192 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0022
Titre: Lot 9 SAINTE-MARIE- TRINITE- ROBERT- GROS MORNE
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur SAINTE-MARIE-
TRINITE- ROBERT- GROS MORNE
Identifiant interne: 9

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 232 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0023
Titre: Lot 10 DUCOS- RIVIERE SALEE
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur DUCOS- RIVIERE
SALEE
Identifiant interne: 10

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 460 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0024
Titre: Lot 11 DIAMANT- RIVIERE PILOTE- SAINTE LUCE- TROIS ILETS
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur DIAMANT- RIVIERE
PILOTE- SAINTE LUCE- TROIS ILETS
Identifiant interne: 11

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 128 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0025
Titre: Lot 12 VAUCLIN- SAINT ESPRIT- FRANCOIS
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts des résidences sur le secteur VAUCLIN- SAINT
ESPRIT- FRANCOIS
Identifiant interne: 12

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 116 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0026
Titre: Lot 13 SIEGE SOCIAL
Description: Gestion et entretien écologique des espaces verts du SIEGE SOCIAL
Identifiant interne: 13

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d"espaces verts
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77311000 Entretien de pelouses décoratives ou d"agrément

5.1.2 Lieu d"exécution
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 24 000 Euro
Valeur maximale de l"accord-cadre: 40 000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l"incidence environnementale: La protection et la restauration de la biodiversité et des
écosystèmes
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques de l"UE
Objectif social promu: Accessibilité pour tous

5.1.8 Critères d"accessibilité
Des critères d"accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/02/2026 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 180 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Informations relatives aux délais de recours: Les candidats disposent des voies de recours suivantes : Le Référé pré-
contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de
la commande publique) avant la signature du contrat. Le Référé contractuel (L"ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009
relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique). Dans un délai de trente et un
jours à compter de la publication de l" avis d"attribution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: SA HLM OZANAM Groupe
ActionLogement
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
Numéro d"enregistrement: 30314998300023
Adresse postale: Route de la Pointe de Jaham CS 7220
Ville: Schoelcher
Code postal: 97274
Subdivision pays (NUTS): Martinique (FRY20)
Pays: France
Adresse électronique: ozanam@ozanam-hlm.fr
Téléphone: 0596614212
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?
PCSLID=CSL_2025_jRclwOQTly
Profil de l"acheteur: https://ozanam.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 12ba9785-c437-443b-97b3-6264b27b69ba - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 29/12/2025 15:42 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout SYBERT - SM de Besançon et de sa Région pour le traitement des déchets Entretien des espaces verts sur les installations techniques et industrielles du Sybert. AO : AO-2602-0784 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 31/12/2025 Limite de réponse : 22/01/2026 Ville de Longjumeau Entretien des espaces verts des propriétés communales. AO : AO-2601-1927 972 - SA HLM OZANAM Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/12/2025 Limite de réponse : 23/01/2026 Conseil Départemental du Gard Capture et évacuation des corps flottants AO : AO-2601-1454 972 - SA HLM OZANAM Services Procédure adaptée DCE en ligne Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 23/01/2026 Avis à Proximité Voir tout CAP Nord Martinique Réhabilitation de la toiture des UPEP de DURAND et de GALION, du local technique du Calvaire au GROS MORNE et de la STEP du VERT PRE (Relance). AO : AO-2602-0851 972 - SA HLM OZANAM Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 31/12/2025 Limite de réponse : 27/01/2026 CHU de La Martinique (siège) MARCHE TRAVAUX POUR LA REHABILITATION DU BÂTIMENT MEDECINE DE l"HÔPITAL DU SAINT-ESPRIT relance du lot 00 devenu 12: PLOMBERIE, DEVOIEMENT RESEAUX HUMIDES et LOT 01 - ENCAPSULAGE AMIANTE. AO : AO-2602-0338 972 - SA HLM OZANAM Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Mise en ligne : 28/12/2025 Limite de réponse : 30/01/2026 Ville de Fort de France Médiation sociale et de tranquillité résidentielle à l"occasion de grands évènements festifs, ou d"évènements d"ordre public.. AO : AO-2602-0196 972 - SA HLM OZANAM Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 28/12/2025 Limite

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