Accord-cadre composite (Marché ordinaire et AC Mono-Attributaire à BC) Marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAESM. (Франция - Тендер #69474233)

972 - CAESM Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 14/01/2026 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2601-1697 Communaute agglomeration Eespace Sud Accord-cadre composite (Marché ordinaire et AC Mono-Attributaire à BC) Marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAESM. 972 - CAESM Limite de réponse : 14/01/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :972
Annonce n° 25-140866


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre composite (Marché ordinaire et AC Mono-Attributaire à BC) Marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAESM
Description : Les stipulations de la consultation se trouve dans Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Il s"agit d"un marché de service composite comprenant une partie en marché ordinaire pour les prestations récurrentes et une partie en accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum, mono-attributaire pour les prestations occasionnelles
Identifiant de la procédure : 72f9829f-a57e-42b4-aec9-6aea7bc73b0d
Identifiant interne : CAESM/DCE/AO/65/2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Territoire de la CAESM.
Ville : Rivière-Salée
Code postal : 97215
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir le Règlement de la Consultation

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Voir le Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Le Marin, Rivière-Pilote, Sainte-Anne, Le François, Le Vauclin, Saint-Esprit
Description : Les stipulations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).Il s"agit d"un marché de service composite comprenant une partie en marché ordinaire pour les prestations récurrentes et une partie en accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 5.700.000€HT, mono-attributaire pour les prestations occasionnelles. Le marché a pour objet de confier à un prestataire la réalisation de la collecte et de l"évacuation des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires désignés, à savoir : - Les Ordures Ménagères Résiduelles (OMR), - Les Déchets alimentaires (ALIM), -Les Recyclables Secs (RS) -Les Encombrants, composés de 3 catégories : D3E (Déchets d"Équipements Électriques et Électroniques), DAE (Déchets d"Ameublement), DER (Déchets Encombrants Résiduels).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Options :
Description des options : La durée du marché pour les deux lots est fixée à 5 ans ferme renouvelable deux fois pour une durée d"1 an soit une durée de 7 ans maximum.

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Communes : Le Marin, Rivière-Pilote, Sainte-Anne, Le François, Le Vauclin, Saint-Esprit
Ville : Rivière-Salée
Code postal : 97215
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir le Règlement de la Consultation

5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix : 40%
Description : Montant des prestations régulières issu du DQE 80 Montant des prestations occasionnelles issu du DQE 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique : 50%
Description : -Adéquation des moyens matériels de collecte et organisation mise en œuvre pour réaliser les collectes : 25 -Modalités d"entretien et de renouvellement des véhicules de collecte : 20 -Moyens humains : 20 -Moyens et organisation mis en œuvre pour assurer la continuité du service : 20 -Moyens mis en œuvre pour le suivi et le reporting : 10 -Organisation de la période de préparation du marché : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale et sociale : 10%
Description : Démarche environnementale (et qualité) mise en œuvre et spécifique à ce marché (intégrant tous les engagements pris par les candidats permettant de réduire leur empreinte environnementale) 60 Politique de formation des agents dont le personnel non titulaire (saisonnier, intérim) 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui traite les offres : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Les Anses d"Arlet, Le Diamant, Ducos, Rivière-Salée, Sainte-Luce, Les Trois-Ilets
Description : Les stipulations sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).Il s"agit d"un marché de service composite comprenant une partie en marché ordinaire pour les prestations récurrentes et une partie en accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 5.700.000€HT, mono-attributaire pour les prestations occasionnelles. Le marché a pour objet de confier à un prestataire la réalisation de la collecte et de l"évacuation des déchets ménagers et assimilés vers les exutoires désignés, à savoir : - Les Ordures Ménagères Résiduelles (OMR), - Les Déchets alimentaires (ALIM), -Les Recyclables Secs (RS) -Les Encombrants, composés de 3 catégories : D3E (Déchets d"Équipements Électriques et Électroniques), DAE (Déchets d"Ameublement), DER (Déchets Encombrants Résiduels).

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Options :
Description des options : La durée du marché pour les deux lots est fixée à 5 ans ferme renouvelable deux fois pour une durée d"1 an soit une durée de 7 ans maximum.

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Communes : Les Anses d"Arlet, Le Diamant, Ducos, Rivière-Salée, Sainte-Luce, Les Trois-Ilets
Ville : Rivière-Salée
Code postal : 97215
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Informations complémentaires : Voir le Règlement de la Consultation

5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix : 40%
Description : Montant des prestations régulières issu du DQE 80 Montant des prestations occasionnelles issu du DQE 20
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique : 50%
Description : -Adéquation des moyens matériels de collecte et organisation mise en œuvre pour réaliser les collectes : 25 -Modalités d"entretien et de renouvellement des véhicules de collecte : 20 -Moyens humains : 20 -Moyens et organisation mis en œuvre pour assurer la continuité du service : 20 -Moyens mis en œuvre pour le suivi et le reporting : 10 -Organisation de la période de préparation du marché : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale et sociale : 10%
Description : Démarche environnementale (et qualité) mise en œuvre et spécifique à ce marché (intégrant tous les engagements pris par les candidats permettant de réduire leur empreinte environnementale) 60 Politique de formation des agents dont le personnel non titulaire (saisonnier, intérim) 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 14/01/2026 à 17:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Pas encore connu
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Voir le Règlement de la Consultation

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Tribunal Administratif de Martinique
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)
Organisation qui traite les offres : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d"Agglomération de l"Espace Sud Martinique (972)
Numéro d"enregistrement : 24972005300084
Adresse postale : ZONE D"ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MAUPÉOU 97215 RIVIÈRE-SALÉE
Ville : RIVIERE-SALEE
Code postal : 97215
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@espacesud.fr
Téléphone : +33 0596625353
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL) : http://www.espacesud.fr/
Profil de l"acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Martinique
Numéro d"enregistrement : 17972000800020
Département : Martinique
Adresse postale : 12 Rue du citronnier - Plateau Fofo - CSE 17103
Ville : Schoelcher Cedex
Code postal : 97271
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-fort-de-france@juradm.fr
Téléphone : +33 596716667
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours

Section 10 - Modification
Version de l"avis antérieur à modifier : 798229-2025
Principale raison de la modification : Correction par l"acheteur
Description : Rectification de la date limite de remise des offres : Date limite de réception des offres : - Au lieu du 07/01/2026 à 17:00. - Lire le 14/01/2026 à 17:00.

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 94b87279-23a2-4ed2-aa89-54d0801585d4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 19/12/2025 à 14:42
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d"envoi du présent avis à la publication : 19/12/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Communaute agglomeration Eespace Sud Marché de collecte sélective des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la CAESM. AO : AO-2550-1160 972 - CAESM Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 03/12/2025 Limite de réponse : 07/01/2026 Avis du même domaine d’activité Voir tout Communauté d"Agglomération du Pays de Meaux - CAPM Marché de conteneurisation et de création du fichier de la TEOMI. AO : AO-2601-1565 972 - CAESM Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 02/02/2026 CCM du Romorantinais et du Monestois Collecte séparative et évacuation des déchets ménagers assimilés et exploitation des déchetteries de la Communauté de communes du Romorantinais et du Monestois. AO : AO-2601-1509 972 - CAESM Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 26/01/2026 Evolis 23 Collecte des déchets ménagers sur la commune de GUERET et alentours pour le compte d"Evolis 23 (23). AO : AO-2601-1406 972 - CAESM Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 29/01/2026 Avis à Proximité Voir tout Société de Gestion des Equipements du Sud SPL Soges Location longue durée de véhicules de tourisme et prestations de services associées AO : AO-2601-1582 972 - CAESM Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 30/01/2026 Ministère des Armées Soutien des structures antennaires et metalliques de télécommunication des Armées aux Antilles (SAMTAA). AO : AO-2601-1267 972 - CAESM Fournitures Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 09/02/2026 Conseil Régional de la Martinique Serv ice des Marchés-Commande publique ACQUISITION D"INSTRUMENTS DE MUSIQUE ACCOMPAGNES DE LEURS ACCESSOIRES POUR LE CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DANSE ET THÉÂTRE DE MARTINIQUE. AO : AO-2601-1266 972 - CAESM Services Procédure adaptée Mise en ligne : 24/12/2025 Limite de réponse : 15/01/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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