Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d"épuration (Франция - Тендер #69397975)

01 - HAUT BUGEY AGGLOMERATION Mise en ligne : 20/12/2025 Limite de réponse : 26/01/2026 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Avis n°AO-2601-0028 Haut Bugey Agglomération Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d"épuration 01 - HAUT BUGEY AGGLOMERATION Limite de réponse : 26/01/2026 Descriptif Source : Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 20004293500037
Ville : OYONNAX CEDEX
Code Postal : 01117
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d"acheteur : https://marchespublics.ain.fr/
Identifiant interne de la consultation : 2026-04
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : MICHEL MOURLEVAT
Adresse mail du contact : Marches@hautbugey-agglomeration.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 474812389
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : (cf. RC)
Technique d"achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 26 janvier 2026 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Diagnostics environnementaux préalables à la construction de 4 stations d"épuration : études faune, flore, habitats et identification de zones humides
Code CPV principal
Descripteur principal : 71313000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Les prestations sont divisées en 1 tranche ferme et 14 tranches optionnelles.
La tranche ferme et les tranches optionnelles 2, 5, 6, 7,10, 11 et 12 sont également décomposées en 3 phases comme suit:
• Phase 1 : Pré-diagnostic
• Phase 2 : Diagnostics de terrain
• Phase 3 : Evaluation des impacts et proposition de mesures ERC
Démarrage prévisionnel par la tranche ferme - phase 1 - en mars 2026 à compter de la date de réception par le titulaire de la notification du contrat – Délais d’exécution fixé par tranches/phases indiqués au CCAP.
Variante non autorisée.
Conditions d"exécution a caractère environnemental (objet même du marché) et critère de jugement portant sur le développement durable (cf annexe 1 RC)
Lieu principal d"exécution du marché : Territoire de Haut-Bugey Agglomération
La consultation comporte des tranches : oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Négociation possible.
Date d"envoi du présent avis : 19/12/2025 Recevoir des avis similaires

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