Assurance Dommages aux biens pour le patrimoine du Toit Vosgien. (Франция - Тендер #69067253)

88 - LE TOIT VOSGIEN Mise en ligne : 05/12/2025 Limite de réponse : 30/12/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2550-2719 Le Toit Vosgien Assurance Dommages aux biens pour le patrimoine du Toit Vosgien. 88 - LE TOIT VOSGIEN Limite de réponse : 30/12/2025 Descriptif Source : WEB 799985-2025.
799985-2025 - Mise en concurrence
France - Services d"assurance dommages ou pertes - Assurance Dommages aux biens
OJ S 233/2025 03/12/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: Le Toit Vosgien
Adresse électronique: msoppelsa@toitvosgien.fr
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Assurance Dommages aux biens
Description: Assurance Dommages aux biens pour le patrimoine du Toit Vosgien
Identifiant de la procédure: 5af1819a-2b92-41f9-a351-0407895f1b1e
Identifiant interne: ASS.25/11.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d"assurance dommages ou pertes

2.1.2.Lieu d"exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France

2.1.3.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR

2.1.4.Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6.Motifs d"exclusion

Sources des motifs d"exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: Assurance Dommages aux biens
Description: Assurance Dommages aux biens pour le patrimoine du Toit Vosgien
Identifiant interne: Ass.11/25.

5.1.1.Objet

Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66515000 Services d"assurance dommages ou pertes

5.1.2.Lieu d"exécution

Pays: France
N"importe où dans le pays donné

5.1.3.Durée estimée

Date de début: 01/01/2026.
Date de fin de durée: 31/12/2028.

5.1.5.Valeur

Valeur estimée hors TVA: 700 000,00 EUR

5.1.6.Informations générales

Participation réservée:
La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: www.achatpublic.com

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l"offre: 90 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation: Le Toit Vosgien
Organisation chargée des procédures de recours: Le Toit Vosgien
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Le Toit Vosgien

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: Le Toit Vosgien
Numéro d"enregistrement: 50558009200060
Adresse postale: 6, rue du Breuil
Ville: Saint dié des vosges
Code postal: 88100
Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)
Pays: France
Adresse électronique: msoppelsa@toitvosgien.fr
Téléphone: 0329551510
Point de terminaison pour l"échange d"informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_-TFnJ0jjCY
Profil de l"acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: de72a992-bb38-4b18-818f-0e6e23525118 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d"avis: 16.
Date d"envoi de l"avis: 02/12/2025 14:07:15 (UTC+02:00) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l"avis: 799985-2025.
Numéro de publication au JO S: 233/2025.
Date de publication: 03/12/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout Conseil général Conclusion d"une convention de participation pour la mise en oeuvre d"un régime de protection sociale complémentaire de prévoyance pour le personnel du Département des Deux-Sèvres et de la Maison Dé.... AO : AO-2550-2657 88 - LE TOIT VOSGIEN Services Procédure adaptée Mise en ligne : 05/12/2025 Limite de réponse : 27/01/2026 CH Pierre Oudot PRESTATIONS DE SERVICES D"ASSURANCE POUR LE GROUPEMENT HOSPITALIER NORD DAUPHINE. AO : AO-2550-2609 88 - LE TOIT VOSGIEN Services Marché négocié Mise en ligne : 05/12/2025 Limite de réponse : 02/01/2026 Ville de Muret Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes Ville de Muret. AO : AO-2550-2186 88 - LE TOIT VOSGIEN Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 05/12/2025 Limite de réponse : 09/01/2026 Avis à Proximité Voir tout CCM des Hautes Vosges Prestation de transport urbain sur Gérardmer pour l"année 2026. AO : AO-2550-1115 88 - LE TOIT VOSGIEN Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 03/12/2025 Limite de réponse : 18/12/2025 Ville de Mattaincourt Requalification urbaine, fonctionnelle et paysagère de la séquence d"entrée Sud-Est du Bourg avec aménagement d"un pôle loisirs et sportifs de plein-air AO : AO-2550-0363 88 - LE TOIT VOSGIEN Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 30/11/2025 Limite de réponse : 14/01/2026 Ville d"Urimenil CORDERIE BIHR - TRAVAUX DE REHABILITATION DU BATIMENT DE LA CLOCHE ET AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS AO : AO-2550-0362 88 - LE TOIT VOSGIEN Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 30/11/2025 Limite de réponse : 23/01/2026 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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• Publié le 27/11/2025

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