PRESTATIONS D"ENTRETIEN, DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES ET ASCENSEURS DE CHARGES DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE ET AMOA. (Франция - Тендер #68529730)

93 - UCANSS Mise en ligne : 14/11/2025 Limite de réponse : 08/01/2026 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2547-2622 UCANSS PRESTATIONS D"ENTRETIEN, DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES ET ASCENSEURS DE CHARGES DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE ET AMOA. 93 - UCANSS Limite de réponse : 08/01/2026 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :93
Annonce n° 25-124512


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D"ENTRETIEN, DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES ET ASCENSEURS DE CHARGES DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE ET ASSISTANCE À MAITRISE D"OUVRAGE (AMOA) DANS LE CADRE DE L"EXÉCUTION DE CES PRESTATIONS D"ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE
Description : L"accord-cadre a pour objet des prestations d"entretien et de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale et d"assistance à maîtrise d"ouvrage (AMOA) dans le cadre de l"exécution de ces prestations d"entretien et de maintenance.
Identifiant de la procédure : 037808ca-5742-4e4f-af92-6cc42d75406b
Identifiant interne : UCANSS_24AC69
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : L"UCANSS, organisme privé chargé d"une mission de service public et centrale d"achat au sens du Code de la commande publique, conclut cet accord-cadre en application des dispositions de l"article L 224-5 du Code de la Sécurité sociale, de l"article L 2113-2 du Code de la commande publique et de l"arrêté du 19 juillet 2018 portant réglementation sur les marchés publics des organismes de Sécurité sociale. La procédure de consultation utilisée est l"appel d"offres ouvert, en application des dispositions des articles L 2124-2 et R 2124-2-1 du Code de la commande publique. La technique d"achat choisie est l"accord-cadre en vertu de l"article L 2125-1-1° du Code de la commande publique. La consultation consiste : 1) dans une première phase, en la sélection d"un Titulaire pour chaque accord-cadre (lot). Cette première phase est effectuée par l"UCANSS qui, en tant que centrale d"achat, assure la passation et conclut chaque accord-cadre ; 2) dans une deuxième phase, en la conclusion de marchés subséquents par les organismes bénéficiaires avec le Titulaire de chaque accord-cadre (lot). Les marchés subséquents préciseront les caractéristiques et les modalités d"exécution des prestations demandées ; 3) dans une troisième phase, en l"émission de bons de commande par les organismes bénéficiaires auprès du Titulaire retenu dans chacun des marchés subséquents.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71315200 Services de conseil en bâtiment

2.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Modalités de mise à disposition du DCE : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l"adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h Le téléchargement des https://ted.europa.eu/TED Le téléchargement des documents de la consultation peut s"effectuer de façon anonyme. Toutefois, l"UCANSS recommande aux candidats d"indiquer le nom de la personne chargée du téléchargement ainsi qu"une adresse électronique afin que les compléments d"informations éventuels et/ou précisions puissent leur être communiqués. En cas d"échec dans le téléchargement des documents, le candidat pourra demander que le DCE lui soit envoyé par email. La demande devra être adressée à achat@ucanss.fr et indiquer les raisons pour lesquelles le téléchargement en ligne n"a pas pu aboutir. L"UCANSS lui fera alors parvenir les documents par email. Les candidats suivront les indications fournies dans le Règlement de la Consultation ou dans le Guide d"Utilisation ou les films d"autoformation mis à disposition sur la plateforme de dématérialisation des achats de l"Etat (PLACE) : https://www.marchespublics.gouv.fr/ Signature électronique des documents : La personne signataire habilitée à engager l"entreprise devra être impérativement titulaire d"un certificat de signature électronique conforme au Règlement européen n°910/2014 du 23 juillet 2014 sur l"identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques « eIDAS ». La signature doit être une signature électronique « avancée » reposant sur un certificat qualifié. La signature peut être qualifiée, au sens du même règlement. Conformément à l"article 2-II de l"arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, le certificat de signature électronique qualifié doit entrer dans l"une des deux catégories suivantes : certificat qualifié délivré par un prestataire de service de confiance qualifié répondant aux exigences du règlement européen certificat délivré par une autorité de certification française ou étrangère répondant aux exigences équivalentes à l"annexe I du règlement européen. Copie de sauvegarde : Les candidats ont la possibilité d"effectuer à la fois une transmission de leur candidature et leur offre par lettre recommandée électronique, dont le format a été : soit qualifié par l"ANSSI pour la France (https://www.ssi.gouv.fr/ uploads/listeproduitsetservicesqualifies.pdf) soit qualifié conformément au règlement eIDAS pour l"Europe (https:// eidas.ec.europa.eu/efda/tlbrowser/#/screen/search/type/2). Le candidat a également la possibilité d"adresser sa copie de sauvegarde par voie postale sur support physique électronique (CD ou DVDrom, clé USB) ou papier, à titre de copie de sauvegarde. La copie de sauvegarde doit être envoyée par voie postale sous pli scellé avec la mention « Copie de sauvegarde » dans le délai imparti pour la remise des offres. Cette copie est transmise sous pli par voie postale à l"adresse suivante : UCANSS DIRA Département Achat 6, rue Elsa Triolet 93100 MONTREUIL Consultation n° UCANSS_24/AC/69 Ne pas ouvrir « PRESTATIONS D"ENTRETIEN, DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES ET ASCENSEURS DE CHARGES DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE ET ASSISTANCE À MAITRISE D"OUVRAGE (AMOA) DANS LE CADRE DE L"EXÉCUTION DE CES PRESTATIONS D"ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE » LOT(S) N° (à préciser par le candidat) . Ou par dépôt à l"UCANSS, du lundi au vendredi de 9h20 à 16h20. Le pli devra comporter les mentions suivantes : UCANSS ACCUEIL Consultation n° UCANSS_24/AC/69 Ne pas ouvrir « PRESTATIONS D"ENTRETIEN, DE MAINTENANCE DES ASCENSEURS, MONTE-CHARGES ET ASCENSEURS DE CHARGES DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE ET ASSISTANCE À MAITRISE D"OUVRAGE (AMOA) DANS LE CADRE DE L"EXÉCUTION DE CES PRESTATIONS D"ENTRETIEN ET DE MAINTENANCE » LOT(S) N° (à préciser par le candidat)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 19
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 19

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Auvergne-Rhône-Alpes
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Auvergne-Rhône-Alpes

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 2,240,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Bourgogne-Franche-Comté
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Bourgogne-Franche-Comté

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 680,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Bretagne
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Bretagne
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Bretagne

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 440,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Centre-Val de Loire
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Centre-Val de Loire
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Centre-Val de Loire

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Corse
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Corse
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Corse

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 160,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Grand Est
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Grand Est
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Grand Est

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 800,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Hauts-de-France
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Hauts-de-France
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Hauts-de-France

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 600,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Île-de-France
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Île-de-France
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Île-de-France

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 1,200,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Normandie
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Normandie
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Normandie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 480,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Nouvelle-Aquitaine
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Nouvelle-Aquitaine
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Nouvelle-Aquitaine

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 1,400,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : Les recours pouvant être exercés sont les référés précontractuels et contractuels tels que prévus aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du Code de justice administrative. Le référé précontractuel peut être exercé jusqu"à la signature du marché et le référé contractuel, à partir de la signature du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)
Organisation qui traite les offres : UCANSS (Union des Caisses Nationales de Securite sociale)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Occitanie
Description : Prestations d"entretien, de maintenance des ascenseurs, monte-charges et ascenseurs de charges des organismes de Sécurité sociale de la région Occitanie
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50750000 Services d"entretien d"ascenseurs

5.1.2 Lieu d"exécution
Pays : France
N"importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Région Occitanie

5.1.3 Durée estimée
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l"accord-cadre : 1,120,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le nombre de participants à l"accord-cadre n"est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT-113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.

5.1.10 Critères d"attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et performance sociale - Confer RC
Catégorie du critère d"attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution : 10

5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d"informations complémentaires : 31/12/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2862682&orgAcronyme=s7h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/01/2026 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 120 Jour
Informations relatives à l"ouverture publique :
Date d"ouverture : 08/01/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécu

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