Assurance Responsabilité civile (Франция - Тендер #68249105)

62 - Bruay-la-Buissière Mise en ligne : 04/11/2025 Limite de réponse : 27/11/2025 Services Procédure adaptée Avis n°AO-2546-0774 Ville de Bruay la Buissière Assurance Responsabilité civile 62 - Bruay-la-Buissière Limite de réponse : 27/11/2025 Descriptif Source : Nom et adresse officiels de l"organisme acheteur : Ville de Bruay-la-Buissière
Correspondant : M le maire de Bruay-La-Buissière, Place Henri Cadot BP 23, 62701 Bruay-la-Buissière cedex, tél. : 03 21 64 56 23, courriel : marches.publics@bruaylabuissiere.fr, adresse internet du profil acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1127035


Objet du marché : Assurance Responsabilité civile


Catégorie de services
Caractéristiques principales :
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
variante sur la franchise générale
Prestations divisées en lots : Non
Durée du marché ou délai d"exécution : jusqu"au 31 décembre 2027
Date prévisionnelle de début des prestations (Marché de fournitures/services) : 01 janvier 2026
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le prix fera l"objet d"un financement sur les ressources propres de la collectivité
Les candidatures et offres seront entièrement rédigées en langue fran�aise ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l"euro
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l"appui des candidatures par le candidat, au choix de l"acheteur public :
Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Critères d"attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessous avec leur pondération :
Nature et étendue des garanties (40 %)
prix (60 %)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 27 novembre 2025 à 12 h 00
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l"entité adjudicatrice : smprc
Date d"envoi du présent avis à la publication : 03 novembre 2025
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : service marchés publics, Maison des services, 62701 Bruay-la-Buissière, tél. : 03 21 64 56 23, courriel : marches.publics@bruaylabuissiere.fr
Conditions de remise des offres ou des candidatures : transmission des offres des entreprises par voie électronique à l"adresse suivante :
https://www.e-marchespublics.com
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Dossier de consultation téléchargeable gratuitement sur
https://www.emarchespublics.com Recevoir des avis similaires Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Blendecques SERVICES D"ASSURANCES AO : AO-2546-0341 62 - Bruay-la-Buissière Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/11/2025 Limite de réponse : 08/12/2025 CCAS NOEUX LES MINES Marché d"assurances pour le CCAS AO : AO-2545-3342 62 - Bruay-la-Buissière Services Procédure adaptée Mise en ligne : 31/10/2025 Limite de réponse : 18/11/2025 Ville de Calais Contrat d"assurances Dommage Ouvrage. AO : AO-2544-4611 62 - Bruay-la-Buissière Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 25/10/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout CIVIS Assurance des risques statutaires. AO : AO-2546-0552 62 - Bruay-la-Buissière Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/11/2025 Limite de réponse : 01/12/2025 SDIS de la Réunion Sce Départ. d"Incendie et de Secours Participation du SDIS de la Réunion au financement de la santé et de la prévoyance de ses agents.. AO : AO-2546-0551 62 - Bruay-la-Buissière Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/11/2025 Limite de réponse : 15/12/2025 Résidence L"Orée des Bois Marché de services d"assurance. AO : AO-2546-0541 62 - Bruay-la-Buissière Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/11/2025 Limite de réponse : 01/12/2025 Avis à Proximité Voir tout Ville de Berck sur Mer Electrification des installations pour la manifestation « Rencontres Internationales de Cerfs-volants » AO : AO-2546-0764 62 - Bruay-la-Buissière Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 04/11/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Ville de Blendecques SERVICES D"ASSURANCES AO : AO-2546-0341 62 - Bruay-la-Buissière Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 02/11/2025 Limite de réponse : 08/12/2025 Ville de Boulogne sur Mer Location et entretien de vêtements de travail pour le personnel communal. AO : AO-2546-0340 62 - Bruay-la-Buissière Services Procédure adaptée Mise en ligne : 02/11/2025 Limite de réponse : 24/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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