Exécution de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort. (Франция - Тендер #67849027)

90 - SMTC 90 Mise en ligne : 19/10/2025 Services Avis de Pré-information Avis n°AO-2544-0978 SMTC 90 Exécution de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort. 90 - SMTC 90 Descriptif Source : WEB Avis informatif
Département(s) de publication :90, 25, 70, 68
Annonce n° 25-115022


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SMTC90
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d"administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Exécution de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort
Description : Le présent marché a pour objet l"exploitation, à compter du 23 août 2027, de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTC). Le ressort territorial du SMTC couvre l"intégralité du Département du Territoire de Belfort. Le marché est passé selon la procédure d"appel d"offres ouvert prévue dans le Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un marché alloti
Identifiant interne : SMTC

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d"Innovation de Belfort Montébliard
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 3 - Partie

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0000
Titre : Exécution de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort
Description : Le présent marché a pour objet l"exploitation, à compter du 23 août 2027, de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTC). Le ressort territorial du SMTC couvre l"intégralité du Département du Territoire de Belfort. Le marché est passé selon la procédure d"appel d"offres ouvert prévue dans le Code de la Commande Publique. Il s"agit d"un marché alloti
Identifiant interne : S-PF-1724126

3.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

3.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d"Innovation de Belfort Montébliard
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales
Participation réservée :
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

3.1.6 Documents de marché
Adresse des documents de marché : http://www.smtc90.fr ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement : 36C18A57-C3C0-3974-6A5E808A6E8DCBD2
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMTC90
Numéro d"enregistrement : 1085
Adresse postale : Jonxion 1 - Parc d"Innovation de Belfort Montébliard 1, Avenue de la Gare Tgv, Cs n° 30602
Ville : Meroux Moval
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : Mr le Directeur
Adresse électronique : contact@smtc90.fr
Téléphone : 0384909925
Télécopieur : 0384212385
Adresse internet : http://www.smtc90.fr
Profil de l"acheteur : http://www.smtc90.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d"enregistrement : 36C18AA1-FBBE-4EC3-F737D6CF3CFC2221
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : Besancon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : greffe.tabesancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Adresse internet : http://www.ta-besancon.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : CCIRA
Numéro d"enregistrement : 36C18ACD-B151-239C-C8C9CEA3E9972BBF
Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 Rue Préfet C. Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

Section 11 - Informations relatives à l"avis

11.1 Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 35a91ada-406f-49be-9bd1-e7183141a477 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d"avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d"information
Date d"envoi de l"avis : 16/10/2025 à 09:16
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication
Date prévue de publication d"un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 15/10/2026

Date d"envoi du présent avis à la publication : 16/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir tout SEISAAM Transport terrestre régulier d"enfants par véhicules de moins de 10 places. AO : AO-2544-0933 90 - SMTC 90 Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 19/10/2025 Limite de réponse : 26/11/2025 Centre hospitalier de Mende Marché de prestations de transports sanitaires pour le GHT LOZERE. AO : AO-2544-0928 90 - SMTC 90 Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 19/10/2025 Limite de réponse : 17/11/2025 EDF Accord cadre sans engagement de convoyage et jockeyage de véhicules légers et poids lourds pour les Directions régionales d"Enedis. AO : AO-2544-0886 90 - SMTC 90 Services Marché négocié Mise en ligne : 19/10/2025 Limite de réponse : 13/11/2025 Avis à Proximité Voir tout Grand Belfort Agglomération Entretien des fossés d"eaux pluviales du Grand Belfort Communauté d"Agglomération. AO : AO-2544-0966 90 - SMTC 90 Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 19/10/2025 Limite de réponse : 12/11/2025 OPHLM du Territoire de Belfort Territoire Habitat ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DU PARC DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029. AO : AO-2543-4285 90 - SMTC 90 Travaux Publics Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/10/2025 Limite de réponse : 14/11/2025 OPHLM du Territoire de Belfort Territoire Habitat ENTRETIEN DES PORTES ET BARRIERES AUTOMATIQUES DU PARC DE TERRITOIRE HABITAT - ANNEES 2026 A 2029. AO : AO-2543-4284 90 - SMTC 90 Travaux de bâtiment Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/10/2025 Limite de réponse : 14/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

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