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54 - Villers-lès-Nancy Mise en ligne : 03/10/2025 Limite de réponse : 04/11/2025 Services
Procédure adaptée Avis n°AO-2541-3392 Ville de Villers les Nancy Maintenance des
équipements de cuisine 54 - Villers-lès-Nancy Limite de réponse : 04/11/2025 Descriptif
Source : Section I : Identification de l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Ville de Villers-lès-Nancy
Type de Numéro national d"identification : SIREN
N° National d"identification : 215405788
Ville : Villers-lès-nancy
Code Postal : 54601
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=37625
Identifiant interne de la consultation : 21022025
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Marchespublics.villers@villerslesnancy.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 383921212
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de
soumissionner
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat,
réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation du contrat
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des références pour prestations similaires exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces
attestations indiquent le montant, l"époque et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin
Technique d"achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 04 novembre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Collectivité territoriale
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DE CUISINE
Code CPV principal
Descripteur principal : 50000000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L"accord-cadre est traité à bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2123-1, R.2162-1 à R.2162-14 du code de la commande publique.
La procédure concerne un accord-cadre à bons de commande avec un montant annuel maximum de 20 000,00 euro(s) H.T. et un opérateur économique.
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le marché pourra être renouvelé tacitement 3 fois, soit pour un maximum de 4 ans à sa date anniversaire.
Mots descripteurs : Cuisine (équipement) ,
Lieu principal d"exécution du marché : 54600 Villers-lès-Nancy
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) :La visite des lieux est obligatoire dans les conditions fixées au règlement de la consultation.
Date d"envoi du présent avis : 02/10/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser
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12/11/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis
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Publié le 29/09/2025Septembre 2025 – où en sont les délais de paiement ?
Le 8 juillet 2025, la commission d’enquête sur les coûts et les modalités effectifs de la commande publique (et la mesure de leur effet d’entraînement sur l’économie française) a
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Publié le 14/08/2025Règlement « zéro net » – quels sont les produits de technologie « zéro net » ?
N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à
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Publié le 13/08/2025Quid d’un marché public sans clause de révision des prix ?
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Publié le 13/08/2025Comment mettre en œuvre un achat public local et responsable ?
Le guide publié par l’Observatoire de l’éthique publique, paru en juin 2025, propose un éventail de solutions concrètes et d’outils pour mettre en place une démarche d’achat local
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Publié le 13/08/2025Pénalités – quel taux appliquer au second semestre 2025 ?
Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne
s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.
Publié le 12/08/2025Faut-il accorder un délai supplémentaire aux candidats en cas de modification du DCE ?
Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne
s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.
Publié le 12/08/2025Quel contrôle doit exercer l’acheteur public sur les capacités du candidat ?
Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de
permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.
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