Entretien des locaux (Франция - Тендер #67172365)

07 - CC DU RHONE AUX GORGES DE L"ARDECHE Mise en ligne : 22/09/2025 Limite de réponse : 17/10/2025 Services Procédure Ouverte Avis n°AO-2540-0049 CCM du Rhône aux Gorges de l Ardèche Entretien des locaux 07 - CC DU RHONE AUX GORGES DE L"ARDECHE Limite de réponse : 17/10/2025 Descriptif Source : France: Services de nettoyage
Entretien des locaux de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l"Ardèche
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: CDC du Rhône aux Gorges de l"Ardèche
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d"administration générale
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Entretien des locaux de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l"Ardèche
Description: Entretien des locaux de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l"Ardèche
Identifiant de la procédure: 1724e94b-8518-4135-9f7e-fb61c20144eb
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 2 avenue du Maréchal Leclerc
Ville: Bourg Saint Andéol
Code postal: 07700
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d"exclusion
Sources des motifs d"exclusion: Document de marché
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Entretien des locaux de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l"Ardèche
Description: Entretien des locaux de la communauté de communes du Rhône aux Gorges de l"Ardèche

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale: 2 avenue du Maréchal Leclerc
Ville: Bourg Saint Andéol
Code postal: 07700
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Durée: 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/10/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 120 Jour
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d"accord-cadre
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: CDC du Rhône aux Gorges de l"Ardèche
Numéro d"enregistrement: 24070086400129
Adresse postale: 2 avenue du Maréchal Leclerc
Ville: Bourg saint andeol
Code postal: 07700
Subdivision pays (NUTS): Ardèche (FRK22)
Pays: France
Adresse électronique: mcerisola@ccdraga.fr
Téléphone: 0640497277
Profil de l"acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d"enregistrement: 176 900 058 00015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 04 87 63 50 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 37d3cd46-974e-4e66-b26c-25675253f21a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 19/09/2025 16:46 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
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