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38 - Cessieu Mise en ligne : 17/09/2025 Limite de réponse : 16/10/2025 Etudes, Maîtrise
d"oeuvre, Contrôle Procédure adaptée Avis n°AO-2539-2271 Communauté de
communes Les Vals du Dauphiné Collectes et analyses des échantillons d"eaux usées et boues des stations de traitement des eaux usées (2026-2029) 38 - Cessieu Limite de réponse : 16/10/2025 Descriptif Source : Section I : Identification de
l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 20006856700011
Ville : LA TOUR DU PIN
Code Postal : 38110
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1708285
Identifiant interne de la consultation : C2522
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://www.marches-publics.info/
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d"achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16 octobre 2025 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d"attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Collectes et analyses des échantillons d"eaux usées et boues des stations de traitement des eaux usées de la Communauté de communes Les Vals du Dauphiné
(2026-2029)
Code CPV principal
Descripteur principal : 71620000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 20000.0 Euro(s) H.T.
L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.
Le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Mots descripteurs : Assainissement ,
Lieu principal d"exécution du marché : EPUR"VALLONS - 22 Chemin du pont rouge - ZI des vallons 38110 - CESSIEU
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) :
offre la moins chère : euros
offre la plus chère : 100000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Date d"envoi du présent avis : 16/09/2025 Recevoir des avis similaires DCE
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réponse : 29/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter
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d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de
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s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.
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Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de
permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.
Publié le 12/08/2025Quid du délai de stand still pour un marché conclu avec un lauréat de concours ?
Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de
permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.
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