Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux des Centres Hospitaliers de Mayotte. (Франция - Тендер #66728051)

976 - MAMOUDZOU Mise en ligne : 04/09/2025 Limite de réponse : 06/10/2025 Services Appel d"offres ouvert Avis n°AO-2537-1811 Centre hospitalier de Mayotte Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux des Centres Hospitaliers de Mayotte. 976 - MAMOUDZOU Limite de réponse : 06/10/2025 Descriptif Source : WEB Avis de marché
Département(s) de publication :976
Annonce n° 25-97023


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE
Forme juridique de l"acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux des Centres Hospitaliers de Mayotte
Description : Prestations de services de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux des Centres Hospitaliers de Mayotte
Identifiant de la procédure : ad7f628a-5169-4561-9377-4cb7e2b906fb
Identifiant interne : Affaire n° 24/ACHA/2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mayotte
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l"ensemble des lots

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°1 : Prestations de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux administratifs, techniques et logistiques de Mamoudzou
Description : Lot n°1 : Prestations de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux administratifs, techniques et logistiques de Mamoudzou

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mayotte
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : - Un recours gracieux peut être formulé auprès de Madame le Directeur Général du CH de MAYOTTE, - Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, - Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ou, à défaut, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, -Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d"un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n° 2 : Prestations de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux administratifs hôpital MARCEL HENRY PETITE TERRE
Description : Lot n° 2 : Prestations de mise en propreté et de bio-nettoyage des locaux administratifs hôpital MARCEL HENRY PETITE TERRE

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mayotte
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : - Un recours gracieux peut être formulé auprès de Madame le Directeur Général du CH de MAYOTTE, - Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, - Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ou, à défaut, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, -Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d"un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot n°3 : Prestations de nettoyage des logements de fonction du CHM
Description : Lot n°3 : Prestations de nettoyage des logements de fonction du CHM

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911100 Services de nettoyage de logements

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mayotte
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : - Un recours gracieux peut être formulé auprès de Madame le Directeur Général du CH de MAYOTTE, - Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, - Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ou, à défaut, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, -Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d"un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot n°4 : Prestations de nettoyage des hangars logistiques et bâtiments extérieurs
Description : Lot n°4 : Prestations de nettoyage des hangars logistiques et bâtiments extérieurs

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mayotte
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : - Un recours gracieux peut être formulé auprès de Madame le Directeur Général du CH de MAYOTTE, - Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, - Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ou, à défaut, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, -Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d"un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot n° 5 : Prestations de mise en propreté, de bio-nettoyage et remises en état à bon de commande
Description : Lot n° 5 : Prestations de mise en propreté, de bio-nettoyage et remises en état à bon de commande

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

5.1.2 Lieu d"exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de Mayotte
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n"est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2025 à 12:00
Date limite de validité de l"offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 10
Informations sur le système d"acquisition dynamique :
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Informations relatives aux délais de recours : - Un recours gracieux peut être formulé auprès de Madame le Directeur Général du CH de MAYOTTE, - Un recours en référé pré contractuel, en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence, avant la conclusion du marché, - Un référé contractuel au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l"avis d"attribution ou, à défaut, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché, -Un recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du marché dans les mois à compter de la notification de la décision faisant grief, - Un recours de plein contentieux, éventuellement assorti d"un référé suspension, introduit dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : CENTRE HOSPITALIER DE MAYOTTE
Numéro d"enregistrement : 22985001100011
Adresse postale : BP 04 RUE DE L HOPITAL
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Adresse électronique : gestioncellule.marches@chmayotte.fr
Téléphone : 0269648034
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d"enregistrement : 13000503600012
Adresse postale : LES HAUTS DU JARDIN DU COLLEGE
Ville : Mamoudzou
Code postal : 97600
Subdivision pays (NUTS) : Mayotte ( FRY50 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis : 4289e17b-7ba8-4c47-8fa2-733f74ae5042 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d"avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis : 01/09/2025 à 12:51
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible : français

Date d"envoi du présent avis à la publication : 01/09/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ministère de l éducation nationale de l Enseignement Supérieur et Recherche Prestation de gardiennage du lycée Polyvalent de Dzoumogné. AO : AO-2537-1809 976 - MAMOUDZOU Services Marché négocié Mise en ligne : 04/09/2025 Limite de réponse : 09/09/2025 SIEA de Mayotte PRESTATION DE GARDIENNAGE ET DE SURVEILLANCE DE LA STATION D"EPURATION CENTRE A CHICONI. AO : AO-2536-0344 976 - MAMOUDZOU Services Procédure adaptée Mise en ligne : 27/08/2025 Limite de réponse : 15/09/2025 Ville de Mamoudzou Prestations d"hygiène 4D - Dératisation, Désinsectisation, Démoustication, Désinfection pour les bâtiments et espaces publics de la Ville ainsi que la formation des agents municipaux. AO : AO-2535-1715 976 - MAMOUDZOU Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 23/08/2025 Limite de réponse : 22/09/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Ministère de l éducation nationale de l Enseignement Supérieur et Recherche Prestation de gardiennage du lycée Polyvalent de Dzoumogné. AO : AO-2537-1809 976 - MAMOUDZOU Services Marché négocié Mise en ligne : 04/09/2025 Limite de réponse : 09/09/2025 Direction Générale du Trésor Accompagnement sur-mesure des Pôles Territoriaux de Coopération Economique (PTCE). AO : AO-2537-1799 976 - MAMOUDZOU Services Procédure adaptée Mise en ligne : 04/09/2025 Limite de réponse : 02/10/2025 Région Nouvelle Aquitaine ANIMATION DU DOCUMENT D"OBJECTIFS DES SITES NATURA 2000 SUR LES TERRITOIRES DU 16, DU 24, DU 79 ET DU 86. AO : AO-2537-1779 976 - MAMOUDZOU Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 04/09/2025 Limite de réponse : 03/10/2025 Avis à Proximité Voir tout Commendement de la Gendarmerie de Mayotte TRAVAUX CONSTRUCTION PARKING CASERNE GENDARMERIE DE PAMANDZI. AO : AO-2537-1810 976 - MAMOUDZOU Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 04/09/2025 Ministère de l éducation nationale de l Enseignement Supérieur et Recherche Prestation de gardiennage du lycée Polyvalent de Dzoumogné. AO : AO-2537-1809 976 - MAMOUDZOU Services Marché négocié Mise en ligne : 04/09/2025 Limite de réponse : 09/09/2025 Communauté d"Agglomération Dembeni Mamoudzou Cademac Travaux de réhabilitation de l"Espace Vie à l"entrée de Dembeni. AO : AO-2537-0780 976 - MAMOUDZOU Travaux de bâtiment Procédure adaptée Mise en ligne : 03/09/2025 Limite de réponse : 19/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0, 100% 0, 100% 70%, 22% 100%); width: 200px; height: 74px; padding-left: 50px; padding-top: 23px; top: 0; } .descript-line { a { line-break: anywhere; } } @media (min-width: 1024px) { .limit-descript-height { max-height: 1600px; overflow-y: scroll; } } @media (min-width: 1280px) { .search_detail_title_container { padding-top: 42px; } .search_detail_title_polygon { width: 340px; height: 214px; padding-left: 93px; padding-top: 64px; } } .search_detail_content_container { padding-top: 64px; } .search_detail_content_container_sticky { padding-top: 280px; } @media print { body { visibility:hidden; } body * { display:none; } body *:has(.print_this), body .print_this, body .print_this * { display:block; } body .print_this { visibility:visible; } }

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Envoyer à un contact

Identification

Vous souhaitez envoyer cet avis à un contact ?

Renseignez simplement les noms et adresses mail de vos destinataires

NOM DU DESTINATAIRE *

1 * 2 3 4 5

MAIL DU DESTINATAIRE *

*

* Champs obligatoires

Vous pouvez personnaliser votre message

Envoyer Contact

Vous partez déjà ?

Ne passez pas à côté des derniers appels d"offres

Voir les appels d"offres en cours

Identification

Identifiez-vous

Mon identifiant Mot de passe Mot de passe oublié ? Je me connecte Création de compte

L"accès à cette fonctionnalité nécessite d"être identifié

Pour utiliser cette fonctionnalité, connectez-vous

Mon identifiant* Mot de passe* Mot de passe oublié ? Je me connecte

Vous n’avez pas encore de compte ?
Identifiez-vous pour bénéficier de l’ensemble des services suivants :

• Création de vos propres profils de recherche pour éviter de saisir à chaque visite vos critères de recherche.
• Mise en place d’alertes e-mail quotidiennes ou hebdomadaires sur ces profils, pour rester informé de toute nouvelle opportunité.
• Accès au DCE et répondre en ligne aux avis identifiés par ce pictogramme.
• Une base complète de projets de marchés privés pour détecter de nouvelles affaires.
• Le référencement de votre profil dans notre annuaire pour augmenter votre visibilité auprès des acheteurs.
• Je crée mon compte

Modifier mon mot de passe

Afin de sécuriser les données liées à votre compte, merci de changer votre mot de passe avec au moins 8 caractères et contenant au moins : 1 majuscule, 1 minuscule et 1 chiffre

Saisissez votre ancien mot de passe Saisissez votre nouveau mot de passe Confirmez votre nouveau mot de passe Valider Suivez l’actualité des marchés publics

• Publié le 14/08/2025Règlement « zéro net » – quels sont les produits de technologie « zéro net » ?

N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à une part importante de fournitures, notamment de matières premières, aux prix impactés par les cours mondiaux.

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Quid d’un marché public sans clause de révision des prix ?

N’oubliez pas d’insérer systématiquement une clause de révision dans les marchés, d’une durée d’exécution supérieure à trois mois, dont la réalisation nécessite le recours à une part importante de fournitures, notamment de matières premières, aux prix impactés par les cours mondiaux.

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Comment mettre en œuvre un achat public local et responsable ?

Le guide publié par l’Observatoire de l’éthique publique, paru en juin 2025, propose un éventail de solutions concrètes et d’outils pour mettre en place une démarche d’achat local et responsable dans toutes les collectivités.

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Quid du guide de la relation assurantielle millésimé 2025 ?

L’OECP publie un guide intitulé « Guide marchés publics d’assurance des collectivités territoriales et de leurs groupements »

Lire la suite

• Publié le 13/08/2025Pénalités – quel taux appliquer au second semestre 2025 ?

Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Faut-il accorder un délai supplémentaire aux candidats en cas de modification du DCE ?

Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Quel contrôle doit exercer l’acheteur public sur les capacités du candidat ?

Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Quid du délai de stand still pour un marché conclu avec un lauréat de concours ?

Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Comment intégrer des critères environnementaux dans les appels d’offre internationaux ?

Comment intégrer des critères environnementaux dans les appels d’offre internationaux ?

Lire la suite

• Publié le 12/08/2025Comment se déploie la protection fonctionnelle d’un agent en cas de poursuites pénales ?

Combien de temps peut-on réclamer des attestations sociales à une entreprise

Lire la suite

Источник закупки

Перейти

Импорт - Экспорт по стране Франция