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76 - HABITAT 76 Mise en ligne : 21/08/2025 Limite de réponse : 16/09/2025 Travaux de bâtiment
Procédure adaptée Avis n°AO-2535-0911 Habitat 76 - OPH de Seine Maritime Travaux
d"entretien et de remplacement de clôtures, portails et portillons sur le département de la Seine Maritime 76 - HABITAT 76 Limite de réponse : 16/09/2025 Descriptif Source : Section I : Identification de
l"acheteur
Nom complet de l"acheteur : Habitat 76
Type de Numéro national d"identification : SIRET
N° National d"identification : 78110744600069
Ville : ROUEN
Code Postal : 76100
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1693207
Identifiant interne de la consultation : 25049 PA
Intégralité des documents sur le profil d"acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Guillaume Raymond
Numéro de téléphone du contact : +33 276670405
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l"activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d"achat :Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16 septembre 2025 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d"attribution sans négociation : Oui
L"acheteur exige la présentation de variantes : Non
Identification des catégories d"acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d"attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux d"entretien et de remplacement de clôtures, portails et portillons sur le département de la Seine Maritime
Code CPV principal
Descripteur principal : 45342000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : L"accord-cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
L"accord-cadre sera attribué à un opérateur économique.
L"accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/01/2026 au 31/12/2026.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l"accord-cadre est de 120 000,00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Mots descripteurs : Clôture ,
Lieu principal d"exécution du marché : Divers groupes du département de la Seine-Maritime 76000 - SEINE-MARITIME
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Les modalités de transmission des plis par voie électronique ainsi que les documents à fournir par le soumissionnaire sont définis dans le règlement de
la consultation
Date d"envoi du présent avis : 20/08/2025 Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis du même domaine d’activité Voir toutMinistère des armées Quartier Général du Cabinet du MINDEFPrestations d"ouverture et fermeture des meubles de sûreté au profit des
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21/08/2025 Limite de réponse : 23/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés,
dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ?
Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation
géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un
profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés
correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec
le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de
détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos
critères de recherche. Nous contacter
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s’appliquera qu’au lot concerné par la modification.
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Un temps supplémentaire doit être laissé aux candidats en cas de modification substantielle du DCE. En cas de non-respect de cette obligation, l’annulation de la procédure ne
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Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de
permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.
Publié le 12/08/2025Quid du délai de stand still pour un marché conclu avec un lauréat de concours ?
Pour mémoire, le délai de stand still correspond à une période de suspension entre l’envoi de la notification du marché et sa signature par l’acheteur. Il a notamment pour objet de
permettre aux candidats évincés de pouvoir utilement contester l’attribution du contrat avant sa prise d’effet, dans le cadre d’un référé précontractuel.
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