Organisation d"un Séjour en Classe de Neige pour les enfants de CM2 des écoles de Saint-André-les-Vergers du 1er au 7 février 2026 (Франция - Тендер #65766141)

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• Description de la consultation :
• Titre : Organisation d"un Séjour en Classe de Neige pour les enfants de CM2 des écoles de Saint-André-les-Vergers du 1er au 7 février 2026
• Objet de la consultation : Le présent marché public concerne la prestation de services portant sur l’organisation d’un séjour en classes de neige pour les enfants de CM2 des écoles de Saint-André-les-Vergers sur la période allant du dimanche 1er février au samedi 7 février 2026.
  
  Conformément aux dispositions de l’article L2113-10 du Code de la Commande Publique le présent marché n’est pas alloti car il ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
  
  Le présent marché est traité à prix mixte.
  
  Sera traitée à prix forfaitaire, la réalisation de la prestation décrite aux articles 7-1 à 7-9 du CCP, laquelle repose sur un effectif de 115 enfants et 6 enseignants.
  
  Le cas échéant, il pourra être fait application des prix unitaires arrêté à l’article D2 de l’acte d’engagement dans la limite du montant quantitatif estimatif arrêté à l’article D3 de l’acte d’engagement et dans la limite de 31 enfants supplémentaires.
  
  S’agissant des prestations traitées à prix unitaires, le titulaire sera le cas échéant sollicité par le biais de l’émission d’un bon de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique.
• Mode de passation : Procédure adaptée ouverte
• Type de marché : Services
• Secteur d"activité : Services récréatifs, culturels et sportifs
• Lot(s) : Lot unique
• Critères de jugement des offres :
• Valeur technique : 55%
• Prix des prestations : 45%
• Dématérialisation de la procédure :

Veillez à avoir bien pris connaissance des conditions générales d"utilisation avant d"effectuer votre réponse à la consultation.

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