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93 - ECONOMAT DES ARMEES Mise en ligne : 24/07/2025 Limite de réponse : 15/09/2025 Services
Procédure adaptée Avis n°AO-2531-2045 Economat des Armées Direction des
Achats Publics Mise à disposition d"un Learning Management System. 93 -
ECONOMAT DES ARMEES Limite de réponse : 15/09/2025 Descriptif Source : WEB Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/473915-2025/html
473915-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
473915-2025
473915-2025 - Mise en concurrence
France – Logiciels de formation – Mise à disposition d"un Learning Management System
OJ S 137/2025 21/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Mise à disposition d"un Learning Management System
Description : Il s"agit d"un marché de services, exécuté à bons de commande, conformément aux dispositions de l"article R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu
avec un maximum financier fixé à 160 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de la date de notification, cette date marque le point de départ des
obligations juridiques entre les parties. Sauf disposition contraire, les prestations débuteront le 01/03/2026 pour une durée d"un (1) an. Cette date constitue la date d"anniversaire du
marché. Il est ensuite tacitement reconductible trois (3) fois un an (durée initiale) soit un maximum de quatre (4) ans.
Identifiant de la procédure : 73883c50-496c-435b-bdf1-deb6825d9fc7
Identifiant interne : 2025-0375
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d"exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Mise à disposition d"un Learning Management System
Description : Il s"agit d"un marché de services, exécuté à bons de commande, conformément aux dispositions de l"article R.2162-1 et suivants du Code de la commande publique. Il est conclu
avec un maximum financier fixé à 160 000 Euros HT sur la durée totale du marché. Le marché prend effet à compter de la date de notification, cette date marque le point de départ des
obligations juridiques entre les parties. Sauf disposition contraire, les prestations débuteront le 01/03/2026 pour une durée d"un (1) an. Cette date constitue la date d"anniversaire du
marché. Il est ensuite tacitement reconductible trois (3) fois un an (durée initiale) soit un maximum de quatre (4) ans.
Identifiant interne : 2025-0375
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48931000 Logiciels de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv;fr/entreprise
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www,marches-publics.gouv.fr/entreprise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : 2 à 6 mois selon les recours
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Economat des armées
Numéro d’enregistrement : 54208590700013
Adresse postale : 26 rue delizy
Ville : Pantin cedex
Code postal : 93507
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cbdc5c8e-ecc6-4f4b-a2e7-bfd0fd5bb42a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 18/07/2025 13:30:11 (UTC+2) Heure de l"Europe orientale, heure d"été de l"Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 473915-2025
Numéro de publication au JO S : 137/2025
Date de publication : 21/07/2025 Recevoir des avis similaires Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle rechercheVoir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser
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dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ?
Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation
géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un
profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés
correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec
le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de
détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos
critères de recherche. Nous contacter .breadcrumb_container { padding-top: 33px; } .search_detail_title_container { padding-top: 24px; } .search_detail_title_polygon { clip-path: polygon(0 0,
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