Accord-cadre d"études géotechniques (Франция - Тендер #65544037)

42 - St Etienne Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 05/09/2025 Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Procédure Ouverte Avis n°AO-2530-2536 EPA de St Etienne Accord-cadre d"études géotechniques 42 - St Etienne Limite de réponse : 05/09/2025 Descriptif Source : France: Services d"ingénierie géotechnique
Accord-cadre d"études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC D"AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Forme juridique de l"acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d"administration générale
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre d"études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Description: Montant maximum de 350 000 euro(s) HT. Accord-cadre exécuté par bons de commande, avec la
possibilité de passer des marchés subséquents (R2162-2 alinéa 2 Code de la commande publique)
Identifiant de la procédure: dfe32b68-8492-46df-b5c8-58fdadff094a
Identifiant interne: 25FS-DA-0492-Z
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d"ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111250 Travaux d"étude géotechnique

2.1.2 Lieu d"exécution
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les éléments concernant les candidatures sont indiqués dans le règlement de la
consultation. L"intégralité du dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site :
http://www.marches-publics.info/avis/index.cfm?Ids=4274 ou http://www.epase.fr (rubrique marchés publics). Tout
candidat, même potentiel à un marché public et ayant téléchargé le dossier de consultation des entreprises relatif
au présent marché, devra fournir une adresse électronique valide aux fins de transmission de toutes informations
utiles relatives au présent marché. Les factures seront à déposer sur Chorus Pro. Paiement en ligne : non. Autres
pièces demandées au titre de la candidature : Lettre de candidature Dc1 (ou équivalent), Déclaration du candidat
Dc2 (ou équivalent), Une déclaration sur l"honneur que le candidat n"entre dans aucun des cas mentionnés aux
articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code de la commande publique, la copie du ou des jugements prononcés, si le
candidat est en redressement judiciaire (en complément du Dc2), la copie certifiée conforme du récépissé du centre
de formalité des entreprises, uniquement pour les entreprises crées au cours de l"année précédant le lancement de la
consultation ; Base juridique : Directive 2014/24/Ue
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0000
Titre: Accord-cadre d"études géotechniques (G1, G2, G4 et G5)
Description: Montant maximum de 350 000 euro(s) HT. Accord-cadre exécuté par bons de commande, avec la
possibilité de passer des marchés subséquents (R2162-2 alinéa 2 Code de la commande publique)
Identifiant interne: S-PF-1680059

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d"ingénierie géotechnique
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45111250 Travaux d"étude géotechnique
Options:
Description des options: Le pouvoir adjudicateur s"octroie le droit de recourir à un marché pour prestations
similaires au regard de l"article R2122-7 du Code de la commande publique

5.1.2 Lieu d"exécution
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 26/01/2026
Durée: 48 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est passé pour une période de 12 mois renouvelable au
maximum trois fois

5.1.6 Informations générales
Il s"agit d"un marché récurrent
Description: Une nouvelle consultation sera lancée en 2029
Participation réservée: La participation n"est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l"exécution du marché doivent être
mentionnés: Exigence dans l"offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l"UE
Le marché relève de l"accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l"avis antérieur: 466399-2025

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Avis
Critère: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description: La déclaration de banques ou attestation d"assurance concernant les risques professionnels
(assurance responsabilité civile pour l"année en cours)
Critère: Effectif moyen annuel
Description: La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l"importance du personnel d"encadrement,
pour chacune des trois dernières années
Critère: Chiffre d"affaires annuel général
Description: La déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations
objet du présent marché sur les trois derniers exercices
Critère: Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description: Les Cv des différents intervenants ou le titre d"études
Critère: Références sur des services spécifiés
Description: La présentation d"une liste des services exécutés au cours des trois dernières années, en précisant le
montant, le lieu, la date et le pouvoir adjudicateur

5.1.10 Critères d"attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l"offre
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d"attribution seuil: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d"attribution: 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1680059
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1680059
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/09/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l"offre: 4 Mois
Informations relatives à l"ouverture publique:
Date d"ouverture: 05/09/2025 12:30 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d"emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d"acquisition dynamique:
Pas de système d"acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours: Tribunal administratif de Lyon
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d"enregistrement: EB6ACC8C-9EFF-8AAB-F5E048D635A8B1AB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: ETABLISSEMENT PUBLIC D"AMENAGEMENT DE SAINT-ETIENNE
Numéro d"enregistrement: 55386
Adresse postale: 49 rue de la Montat
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42100
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Point de contact: ASTIER Yvan
Adresse électronique: correspondre@aws-france.com
Téléphone: 0477344810
Télécopieur: 0477344878
Adresse internet: http://www.epase.fr
Profil de l"acheteur: http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d"enregistrement: EB6ACCD6-9376-ED7A-8FA587C492DE2429
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d"enregistrement: EB6ACCE6-C054-FFCC-330BEF6C9349A07B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d"enregistrement: EB6ACCF6-A852-AD2B-87EA52EC494F76FD
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l"introduction des recours
Informations relatives à l"avis
Identifiant/version de l"avis: 433d334a-e8a5-4ca2-a5af-3a74064e6446 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d"avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d"envoi de l"avis: 17/07/2025 10:40 +02:00
Langues dans lesquelles l"avis en question est officiellement disponible: français
Recevoir des avis similaires DCE réponse en ligne Mettre en favori Partager Imprimer Télécharger en pdf Nouvelle recherche Voir les avis similaires Ces avis peuvent vous intéresser Avis similaires Voir tout Ville de Saint Etienne Montage, démontage et gestion d"un manège Grand roue pour les fêtes de fin d"année AO : AO-2528-4438 42 - St Etienne Services Procédure adaptée Mise en ligne : 05/07/2025 Limite de réponse : 31/07/2025 Saint Etienne Métropole Prestations de maintenance curative des 68 tripodes (contrôle d"accès) du stade Geoffroy-Guichard AO : AO-2527-0662 42 - St Etienne Services Procédure adaptée Mise en ligne : 25/06/2025 Limite de réponse : 21/07/2025 Avis du même domaine d’activité Voir tout Métropole Européenne de Lille (MEL) Réalisation d"enquêtes administratives pour la Métropole Européenne de Lille AO : AO-2530-2517 42 - St Etienne Services Procédure adaptée Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 29/08/2025 Ville de Lisieux Maintenance, vérification périodique et fourniture des SSI, des EA et des ELI AO : AO-2530-2511 42 - St Etienne Services Procédure adaptée Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 20/08/2025 Valence Romans Habitat Supports de communication. AO : AO-2530-2498 42 - St Etienne Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 25/08/2025 Avis à Proximité Voir tout Conseil Départemental de la Loire Prestations de vérifications périodiques des bâtiments départementaux. AO : AO-2530-2022 42 - St Etienne Etudes, Maîtrise d"oeuvre, Contrôle Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 25/08/2025 Conseil Départemental de la Loire Remise en état du talus - Commune de Bourg-Argental suite aux intempéries d"octobre 2024 AO : AO-2530-2009 42 - St Etienne Travaux Publics Procédure adaptée Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 31/07/2025 Ville d"Andrézieux Bouthéon IMPRESSION SUPPORTT DE COMMUNICATION. AO : AO-2530-1781 42 - St Etienne Services Appel d"offres ouvert Mise en ligne : 18/07/2025 Limite de réponse : 30/09/2025 Recevoir des avis similaires Des questions ? Nous sommes à votre service. Nous contacter Quels avis de marchés sont publiés sur Marchés Online ? La plate-forme Marchés Online vous permet d"accéder à l"ensemble des appels d"offres publics publiés, dans tous les secteurs d"activité et pour tous les types de marchés. Vous retrouvez également des projets de travaux privés. Comment rechercher un avis de marché public sur Marchés Online ? Notre moteur de recherche vous permet de cibler les marchés qui correspondent à votre secteur d"activité ou à tout autre critère relatif aux marchés : mots-clés, localisation géographique, nature du marché, type de procédure, la date limite de réponse, etc. Qu"est-ce qu"un profil de recherche d"avis de marchés public sur Marchés Online et comment en créer ? Un profil de recherche reprend tous vos critères de recherche d"avis. Il vous permet d"enregistrer une alerte, qui vous notifiera automatiquement par email de tous les nouveaux avis publiés correspondants à ces critères. Comment partager un avis de marché public sur Marchés Online ? Vous pouvez transmettre à vos collègues un appel d"offres susceptible de les intéresser avec le bouton « Partager » en haut à droite de l"avis. Celui-ci sera envoyé aux adresses emails que vous aurez saisies. Comment définir une alerte e-mail sur Marchés Online ? Depuis la page de détail d"un avis, en cliquant sur le bouton "Recevoir des avis similaires", ou depuis votre espace entreprise (section "Mes recherches"), vous pouvez activer l"alerte e-mail correspondant à vos critères de recherche. Nous contacter

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